Communiqué financier Paris, mercredi 30 août 2017

ATTRIBUTION GRATUITE DE BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS REMBOURSABLES AU BENEFICE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE

ARCHOS annonce la mise en œuvre d'une d'attribution gratuite de bons de souscription d'actions remboursables (BSAR) au profit de ses actionnaires à raison d'un bon de souscription pour chaque action détenue.

Cette opération permet à la Société d'associer ses actionnaires à la poursuite de son développement à travers ce support d'investissement complémentaire à celui de l'action. Cette opération pourrait également permettre de renforcer les fonds propres du groupe et de poursuivre sa stratégie de croissance organique et notamment ses projets de développement dans la mobilité urbaine.

Loïc Poirier, Directeur Général d' ARCHOS, déclare: «Nous sommes heureux d'offrir à nos actionnaires la possibilité de se voir attribuer de nouvelles actions en cas d'exercice de ces bons de souscription. Par cette démarche, nous avons souhaité remercier l'ensemble de nos actionnaires existants pour leur fidélité et leur soutien sans faille. »

La réalisation de ces objectifs reste conditionnée à la décision des porteurs d'exercer leurs BSA.

Résumé des modalités de l'émission gratuite de BSAR au profit de tous les actionnaires d'ARCHOS :

Cette attribution fait suite à l'autorisation conférée lors de l'Assemblée Générale Mixte du 22 juin 2017 dans sa 12èmerésolution, à la décision du conseil d'administration du 11 août 2017 d'utiliser cette délégation.

Le 7 septembre 2017, chaque actionnaire d'ARCHOS recevra gratuitement un BSAR à raison de chaque action détenue. Sur la base du capital de la société à cette date, 42 561 334 BSAR seront émis.

Les titulaires des BSAR pourront les exercer et ainsi obtenir des actions d'ARCHOS à compter de l'attribution des BSAR et jusqu'au 31 décembre 2018 inclus. Le prix d'exercice des BSAR est fixé à 0,76 euro par action, sans prime par rapport au cours de référence de 0,76 euro, représentatif du cours de clôture de la séance du 28 août 2017. La parité d'exercice établit que 7 BSAR donnent le droit de souscrire 1 action nouvelle d'ARCHOS à 0,76 euro. Les actions nouvelles souscrites sur exercice des BSAR seront assimilées aux actions anciennes dès leur création.

Les BSAR ARCHOS seront admis aux négociations sur Euronext Growth sous le code ISIN FR0013279692 à compter du 5 septembre 2017.

La Société n'a pas connaissance des intentions d'exercice de ses principaux actionnaires.

Objectifs de l'opération :

L'exercice de la totalité des 42 561 334 BSAR émis et attribués sur la base du capital social au 29 août 2017 donnerait lieu à la création d'un nombre maximum de 6 080 190 actions nouvelles de la Société, soit une augmentation de capital prime d'émission incluse de 4 620 944,40 euros.

Pour rappel, cette opération permet à la Société d'associer ses actionnaires à la poursuite de son développement à travers ce support d'investissement complémentaire à celui de l'action. Cette opération pourrait également permettre de renforcer les fonds propres du groupe et de poursuivre sa stratégie de croissance organique et notamment ses projets de développement dans la mobilité urbaine.

Informations récentes :

Pour rappel, la société ARCHOS a publié son rapport semestriel le 11 août 2017. Le document est disponible sur le site de la société : https://www.archos.com/fr/corporate/investors

Incidence de l'émission sur les capitaux propres consolidés par action

A titre indicatif, l'incidence de l'augmentation de capital sur la quote-part des capitaux propres consolidés par action, en cas d'exercice de l'intégralité des BSAR (calculs effectués sur la base des capitaux propres consolidés au 30/06/2017et du nombre d'actions composant le capital social de la Société au 29/08/2017) serait la suivante :

Quote-part des capitaux propres par action (en euros)

Base non diluée*

Base diluée**

Avant émission des actions nouvelles provenant de l'exercice de l'ensemble des BSAR attribués gratuitement

0,88

1,07

Après émission de 6 080 190 actions nouvelles provenant de l'exercice de l'ensemble des BSAR attribués gratuitement

0,87

1,03

* : sur la base d'un montant de capitaux propres de 37 580 K€ au 30/06/2017

** : sur la base des 9 702 216 actions susceptibles d'être créés en cas d'exercice des instruments donnant accès au capital en circulation (stock-options, BSA issus de l'émission d'OCABSA) permettant une levée complémentaire de 18,1 M€

Incidence de l'émission sur la situation de l'actionnaire (pour l'actionnaire qui ne souscrit pas)

A titre indicatif, l'incidence de l'augmentation de capital, en cas d'exercice de l'intégralité des BSAR, sur la participation dans le capital d'un actionnaire détenant 1% du capital social de la Société préalablement à l'augmentation de capital (calculs effectués sur la base du nombre d'actions composant le capital social de la Société au 29/08/2017) serait la suivante :

Participation de l'actionnaire (en %)

Base non diluée

Base diluée**

Avant émission des actions nouvelles provenant de l'exercice de l'ensemble des BSAR attribués gratuitement

1,00%

0,81%

Après émission de 6 080 190 actions nouvelles provenant de l'exercice de l'ensemble des BSAR attribués gratuitement

0,88%

0,73%

** : sur la base des 9 702 216 actions susceptibles d'être créés en cas d'exercice des instruments donnant accès au capital en circulation (stock-options, BSA issus de l'émission d'OCABSA) permettant une levée complémentaire de 18,1 M€

L'opération est conseillée par EuroLand Corporate. AVERTISSEMENT En application des dispositions des articles L.411-2 du Code monétaire et financier, 211-2 et 212-5 du règlement général de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), la présente émission ne donnera pas lieu à un Prospectus visé par l'AMF, cette dernière représentant moins de 20% du nombre d'actions de même catégorie déjà admises sur le marché réglementé et un total d'offre compris entre 100 000 € et 5 000 000 €. Un avis aux actionnaires relatif à la présente opération sera publié le 30 août 2017 au Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO). Facteurs de risque

Il n'existe aucune garantie qu'à compter de l'admission aux négociations des BSAR sur le marché Euronext Growth, le 5 septembre 2017, se développera un marché pour les BSAR ou que leurs porteurs seront en mesure de les céder sur le marché secondaire.

Il n'existe aucune obligation de constituer un marché pour les BSAR.

Les porteurs de BSAR qui auront acheté leurs BSAR sur le marché postérieurement à l'émission et qui ne les céderaient pas ou qui ne les exerceraient pas avant l'expiration de la Période d'Exercice perdraient la totalité de leur investissement.

Le prix de marché des actions de la Société pendant la période de négociation des BSAR pourrait ne pas refléter le prix de marché des actions de la Société à la date de l'émission des actions nouvelles ou de la remise des actions existantes. Les actions pourraient être négociées à des prix inférieurs au prix du marché prévalant lors du lancement de l'opération. Aucune assurance ne peut être donnée quant au fait que le prix de marché des actions de la Société ne baissera pas en dessous du prix de souscription des actions nouvelles émises ou du prix d'acquisition des actions existantes remises sur exercice des BSAR. Ainsi, aucune assurance ne peut être donnée sur le fait que, postérieurement à l'exercice des BSAR, les investisseurs pourront vendre leurs actions à un prix égal ou supérieur au prix de souscription des actions émises par exercice des BSAR.

L'attention des investisseurs est attirée sur les facteurs de risques figurant en note 3 des annexes aux comptes consolidés du Rapport Financier Annuel 2016 de la Société, disponible sur le site internet d'ARCHOS, espace Investisseurs, rubrique Informations financières.

Agenda financier

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Publication du chiffre d'affaires consolidé du 3èmetrimestre le 19 octobre 2017 après clôture de bourse

A PROPOSD'ARCHOS :

ARCHOS, pionnière dans l'électronique grand public, a sans cesse révolutionné ce marché. La marque française a ainsi été la première à proposer un lecteur MP3 à disque dur en 2000, un baladeur multimédia en 2003, des tablettes Android™ en 2009, un écosystème pour la maison intelligente dès 2014 et PicoWAN, le 1er réseau collaboratif dédié aux objets connectés, en 2016. Aujourd'hui, ARCHOS propose des tablettes, des smartphones ainsi que des objets connectés au niveau mondial. Elle commercialise aussi des produits à forte valeur d'innovation, dans des secteurs connexes à ceux des tablettes et des smartphones : mobilité urbaine, loisirs connectés. Avec un siège social en France, des bureaux en Europe et en Asie, elle est devenue un acteur paneuropéen incontournable qui compte poursuivre son expansion à l'international. ARCHOS est cotée au compartiment C d'Eurolist, Euronext Paris, ISIN Code : FR0000182479. www.archos.com.

CONTACT:

Loïc Poirier Email : poirier@archos.com

Directeur Général Téléphone : 01 69 33 16 90

ANNEXE : MODALITES DETAILLEES DE L'ATTRIBUTION GRATUITE DE BSAR Nature de l'opération

L'opération proposée par la société ARCHOS porte sur l'attribution gratuite de 42 561 334 bons de souscription d'actions remboursables «BSAR» à tous les actionnaires.

Cadre juridique de l'offre

Faisant usage de la délégation conférée par la 12èmerésolution adoptée par l'assemblée générale mixte des actionnaires du 22 juin 2017, le Conseil d'administration d'ARCHOS a décidé, lors de sa séance du 11 août 2017, de mettre en œuvre les délégations qui lui ont été consenties et de procéder à l'émission des BSAR, avec subdélégation au Directeur Général.

Ce dernier dans sa décision en date du 28 août 2017 a usé de la subdélégation susvisée dans les conditions suivantes.

Caractéristique des BSAR Forme des BSAR - Les BSAR seront inscrits au nominatif ou au porteur, au choix de l'actionnaire. Prix de souscription des BSAR - Les BSAR seront attribués gratuitement à tous les actionnaires à raisons de un (1) BSAR par action détenue. Parité d'exercice et prix d'exercice des BSAR. - Sept (7) BSAR donneront le droit de souscrire à une (1) action nouvelle de la Société d'une valeur nominale unitaire de 0,50 euro à un prix unitaire égal à 0,76 euro. Prix d'exercice des BSAR -0,76 euro par action, sans prime par rapport au cours de référence de 0,76 euro, représentatif du cours de clôture de la séance du 28 août 2017.

Le prix de souscription des actions de la Société émises sur exercice des BSAR devra être intégralement libéré, au moment de l'exercice des BSAR en numéraire, y compris, le cas échéant par voie de compensation avec des créances liquides et exigibles sur la Société dans les conditions prévues par la loi.

Pour exercer leurs BSAR, les titulaires devront en faire la demande auprès de l'intermédiaire chez lequel leurs titres sont inscrits en compte.

Libération des actions nouvelles souscrites sur exercice des BSAR et date de jouissance - Les actions nouvelles résultant de l'exercice des BSAR devront être intégralement libérées lors de leur souscription. La libération des actions nouvelles pourra être opérée soit en numéraire, soit par compensation de créances.

Les actions nouvelles provenant de l'exercice des BSAR porteront jouissance courante et seront inscrites sur la même ligne de cotation que les actions anciennes.

Caducité des BSAR - Les BSAR qui n'auront pas été exercés au plus tard le 31 décembre 2018 deviendront caducs et perdront toute valeur. Cotation des BSAR- Les BSAR feront l'objet d'une demande d'admission aux négociations sur Euronext Growth d'Euronext Paris. Leur première cotation est prévue pour le 5 septembre 2017 sous le code ISIN FR0013279692. Nombre d'actions nouvelles susceptibles d'être émises sur exercice des BSAR - Les 42 561 334 BSAR, donneront le droit de souscrire un nombre maximum de 6 080 190 actions nouvelles de la Société, soit une augmentation de capital maximum d'un montant nominal de 3 040 095 euros. Modalités d'exercice. - Pour exercer leurs BSAR, les titulaires devront en faire la demande auprès de l'intermédiaire chez lequel leurs titres sont inscrits en compte.

Pour le cas où un titulaire de BSAR ne disposerait pas d'un nombre suffisant de BSAR pour souscrire un nombre entier d'actions de la Société, il devra faire son affaire de l'acquisition sur le marché du nombre de BSAR nécessaires à la souscription d'un tel nombre entier d'actions de la Société. Les BSAR formant rompus pourront être cédés sur le marché pendant leur période de cotation mais ne donneront pas droit à indemnisation de leurs titulaires par la Société.

Suspension de l'exercice des BSAR - En cas d'émission de nouveaux titres de capital ou de nouvelles valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société ainsi qu'en cas de fusion ou de scission, le conseil d'administration se réserve le droit de suspendre l'exercice des BSAR pendant un délai qui ne pourra pas excéder trois mois, cette faculté ne pouvant en aucun cas faire perdre aux porteurs de BSAR leurs droits à souscrire des actions nouvelles de la Société.

La Sté Archos SA a publié ce contenu, le 30 août 2017, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le30 août 2017 07:16:09 UTC.

Document originalhttp://www.archos.com/corporate/investors/financial_doc/CP_BSAR_30_08_2017.pdf

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