Archos : Avis de 2ème Convocation pour l'Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2016, tel que publié au BALO du 17 juin 2016 Français

f8e72bc7-6d66-419d-ab6c-2bb06facbb8a.pdf CONVOCATIONS

ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS

ARCHOS

Société anonyme au capital de 17 438 237,50 €. Siège social : 12, rue Ampère ZI Igny, 91430 Igny.

343 902 821 R.C.S. Evry.

Avis de deuxième convocation.

Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés que l'Assemblée Générale Mixte du 10 juin 2016 n'ayant pu valablement délibérer faute de quorum, les actionnaires sont de nouveau convoqués le 27 juin 2016 à 15h00 (et non le 24 juin 2016 comme cela avait été mentionné dans les précédents Avis) au siège social de la société situé au 12 rue Ampère - ZI Igny - 91430 Igny.

L'assemblée générale est donc appelée à délibérer sur le même ordre du jour que celui figurant dans l'avis de convocation publié au BALO du 23 mai 2016. Le texte des projets de résolutions qui sera proposé à l'assemblée générale demeure inchangé.

Modalités de participation à l'Assemblée Générale.

1. Formalités préalables à effectuer pour participer à l'Assemblée Générale.

   L'Assemblée Générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions.

   Tout actionnaire peut se faire représenter à l'Assemblée Générale par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut aussi se faire représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix (article L.225-106 du Code de commerce).

   Conformément à l'article R.225-85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer à l'Assemblée Générale par l'inscription des titres au nom de l'actionnaire ou de l'intermédiaire inscrit pour son compte (en application du septième alinéa de l'article L.228-1 du Code de commerce), au deuxième jour précédant l'Assemblée Générale à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité.

   L'inscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par les intermédiaires financiers est constatée par une attestation de participation délivrée par ces derniers dans les conditions prévues à l'article R.225-85 du Code de commerce, (le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à l'article R.225-61 du même code), en annexe :

   • du formulaire de vote à distance ;

   • de la procuration de vote ;

   • de la demande de carte d'admission établie au nom de l'actionnaire ou pour le compte de l'actionnaire représenté par l'intermédiaire inscrit.

     Une attestation est également délivrée à l'actionnaire souhaitant participer physiquement à l'Assemblée Générale et qui n'a pas reçu sa carte d'admission au deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée Générale à zéro heure, heure de Paris.

2. Mode de participation à l'Assemblée Générale.

   Les actionnaires désirant assister physiquement à l'Assemblée Générale pourront demander une carte d'admission de la façon suivante :

   • pour l'actionnaire nominatif : se présenter le jour de l'Assemblée Générale directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni d'une pièce d'identité ou demander une carte d'admission à BNP PARIBAS Securities Services - CTS Assemblées Générales - Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère - 93761 Pantin Cedex.
   • pour l'actionnaire au porteur : demander à l'intermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres, qu'une carte d'admission lui soit adressée.

     Les actionnaires n'assistant pas personnellement à cette Assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de l'Assemblée, à leur conjoint ou partenaire avec lequel ils ont conclu un pacte civil de solidarité ou à une autre personne pourront :

   • pour l'actionnaire nominatif: renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à l'adresse suivante : BNP PARIBAS Securities Services - CTS Assemblées Générales - Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère - 93761 Pantin Cedex.
   • pour l'actionnaire au porteur : demander ce formulaire auprès de l'intermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de l'Assemblée Générale. Le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration devra être accompagné d'une attestation de participation délivrée par l'intermédiaire financier et renvoyé à l'adresse suivante : BNP PARIBAS Securities Services - CTS Assemblées Générales - Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère - 93761 Pantin Cedex.

   Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par la Société ou le service Assemblées Générales de BNP PARIBAS Securities Services, au plus tard le 24 juin 2016.

   Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce par demande adressée à BNP PARIBAS Securities Services - CTS Assemblées Générales - Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère - 93761 Pantin Cedex.

   Conformément aux dispositions de l'article R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation d'un mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes :

   • pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un email revêtu d'une signature électronique obtenue par leurs soins auprès d'un tiers certificateur habilité à l'adresse électronique suivante : Paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com ; en précisant le nom de la Société concernée, la date de l'Assemblée Générale, leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant auprès de BNP PARIBAS Securities Services, ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ;

   • pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un email revêtu d'une signature électronique obtenue par leurs soins auprès d'un tiers certificateur habilité à l'adresse électronique suivante : Paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com ; en précisant le nom de la Société concernée, la date de l'Assemblée Générale, leurs nom, prénom, adresse et références bancaires complètes, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; puis, en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres d'envoyer une confirmation écrite à BNP PARIBAS Securities Services - CTS - Assemblées Générales - Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère - 93761 Pantin Cedex.

   Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de l'Assemblée Générale, à 15h00 (heure de Paris). Les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de l'Assemblée Générale.

   Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à l'adresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée.

3. Questions écrites.

   Chaque actionnaire a la faculté d'adresser au président du Conseil d'Administration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix.

   Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante 12 rue Ampère, ZI-IGNY, 91430 IGNY, ou par télécommunication électronique à l'adresse suivante : aubert@archos.com.

   Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'Assemblée Générale.

4. Droit de communication des actionnaires.

Tous les documents et informations prévues à l'article R.225-73-1 du Code de commerce peuvent être consultés sur le site de la Société : www.archos.com , à compter du vingt et unième jour précédant l'Assemblée Générale.

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