Archos : Document d’information pour l’Assemblée Générale Mixte 2017 Français

Toute l'information et les documents sont également disponibles surwww.archos.com

Madame, Monsieur, Cher Actionnaire,

Chaque année, l'Assemblée Générale est un moment privilégié d'information, d'échange et de dialogue. C'est aussi pour vous, actionnaire, l'occasion de prendre part activement aux décisions importantes de votre Société, par votre vote, quel que soit le nombre d'actions que vous détenez.

A l'occasion de la tenue de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire d'Archos le 19 mai 2017 à 15h00, nous souhaitons appeler l'ensemble de nos actionnaires à voter, afin de réunir le quorum nécessaire pour statuer, comme nous l'avons fait dans les années passées, grâce à votre mobilisation.

Par votre vote, en tant qu'actionnaire de la Société, vous donnez à Archos les outils nécessaires à son développement, pour qu'Archos devienne un acteur incontournable de la mobilité sur le marché dessmartphones,tablettes etobjets connectés,

Madame, Monsieur, Cher Actionnaire, votre Société a besoin de votre vote et nous comptons sur votre mobilisation à nos côtés.

Loïc Poirier Directeur Général

Nous vous avons réunis en Assemblée Générale afin de vous permettre de vous prononcer sur les résolutions suivantes inscrites à l'ordre du jour :

De la compétence de l'Assemblée Générale Ordinaire

1. Examen et approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2016 ;

2. Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2016 ;

3. Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2016 ;

4. Imputation du compte « Report à nouveau » débiteur sur le compte « Primes d'émission » ;

5. Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées et approbation desdites conventions ;

6. Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil d'administration ;

7. Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général ;

8. Fixation des jetons de présence alloués au Conseil d'administration ;

9. Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet d'opérer sur les actions de la Société ;

   De la compétence de l'Assemblée Générale Extraordinaire

10. Réduction de capital

11. Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions ;

12. Augmentations de capital

13. Détermination du plafond global des augmentations de capital en numéraire, immédiates ou différées ;

14. Opérations bénéficiant aux actionnaires

15. Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ;

16. Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de mettre en œuvre une rallonge dans la limite de 15% du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ;

17. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices ou primes ;

18. Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des bons de souscription d'actions à attribuer gratuitement aux actionnaires en cas d'offre publique visant les titres de la Société ;

19. Augmentations de capital en numéraire sans bénéficiaires désignés

20. Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet d'émettre, sans droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, conformément à l'article L. 225-136 du Code de commerce, notamment dans le cadre d'une offre au public ;

21. Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de mettre en œuvre une rallonge dans la limite de 15% du nombre de titres émis en application de la résolution précédente ;

22. Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet d'avoir recours à une offre visée à l'article L. 411-2 II du Code monétaire et financier pour mettre en œuvre la 16èmerésolution, conformément à l'article L. 225- 136 du Code de commerce ;

23. Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de déroger aux conditions fixées par la 16èmerésolution pour déterminer le prix d'émission des actions dans la limite de 10% du capital social par an, conformément à l'article L. 225-136 du Code de commerce ;

24. Augmentations de capital en numéraire réservées à des investisseurs institutionnels ou à des industriels du secteur

25. Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration en vue d'émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes ;

26. Actionnariat salarié

27. Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration en vue d'émettre des bons de souscription d'actions, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des cadres dirigeants ;

28. Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles conformément à l'article L. 225-138-1 du Code de commerce ;

29. Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet de procéder à des attributions gratuites d'actions au profit des salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société et des sociétés liées ;

30. Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet de consentir des options de souscription ou d'achat d'actions aux salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société ou des sociétés liées ;

31. Opérations d'échange de titres financiers

32. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social par émission d'actions en cas d'offre publique d'échange (OPE) initiée par la Société ;

33. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social par émission d'actions en rémunération d'apports en nature dans la limite de 10% du capital social, hors cas d'offre publique d'échange ;

34. Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société, sans droit préférentiel de souscription, dans le cadre d'un échange de titres financiers.