2016

Rapport

financier

Société Anonyme au capital de 19 029 512,50 euros Siège Social : 12, rue Ampère ZI 91430 IGNY

343 902 821 RCS EVRY

Sommaire

  • Déclaration de la personne responsable de l'emission du rapport financier annuel relatif a l'exercice 2016 2

  • Rapport de gestion du Conseil d'Administration sur l'activité de la société et du Groupe au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2016 3

  • Annexes au rapport de gestion du Conseil d'Administration sur l'activité de la société et du Groupe au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2016 31

  • Rapport de l'un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 37

  • Rapport spécial du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale sur les opérations d'attribution d'options de souscription d'actions réalisées au cours de l'exercice 2015 40

  • Rapport spécial du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale sur la réalisation des opérations d'achat d'actions autorisées par la société au cours de l'exercice 2016 41

  • Rapport du president sur le contrôle interne et le gouvernement d'entreprise prévu a l'article l.225- 37 alinea 6 et 7 du code de commerce 42

  • Rapport des commissaires aux comptes, établi en application de l'article L. 225-235 du code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration de la société ARCHOS SA 49

  • Rapport sur la politique de rémuneration applicable aux dirigeants mandataires sociaux 51

  • Comptes consolidés Exercice clos au 31 decembre 2016 54

  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 100

  • Comptes sociaux Exercice clos au 31 décembre 2016 102

  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 133

DECLARATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'EMISSION DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 2016

J'atteste, qu'à ma connaissance les comptes présentés dans le présent rapport financier annuel au 31 décembre 2016, ont été établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la Société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées.

Igny, le 6 avril 2017

Henri CROHAS

Président du Conseil d'administration

RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUR L'ACTIVITE DE LA SOCIETE ET DU GROUPE AU COURS DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2016 Activité du Groupe Organigramme juridique et évolutions du périmètre

ARCHOS SA est la société mère du Groupe dont le siège se trouve à Igny en région parisienne. ARCHOS SA assure la conception et le développement des produits, le marketing central, les achats et la sous-traitance de la production, la finance, ainsi que la distribution et le marketing local pour la France et l'Europe.

ARCHOS SA détient douze filiales localisées en Allemagne, à Hong Kong, en Chine, en Suisse, en Italie, en Espagne, aux Etats Unis et aux Emirats Arabes Unis. La filiale du Royaume-Uni et ARCHOS Inc. située aux Etats Unis ont été dissoutes au cours du second semestre de l'année 2015.

Pour rappel, le 23 janvier 2014, ARCHOS a souscrit à l'augmentation de capital de la société LOGIC INSTRUMENT, société spécialisée dans la commercialisation de tablettes durcies pour les professionnels. Cette participation lui confère un contrôle exclusif, lui permettant d'intégrer globalement le Groupe LOGIC INSTRUMENT dans ses comptes consolidés.

Le 16 février 2015 ARCHOS a renforcé sa participation dans le capital de LOGIC INSTRUMENT, en rachetant

660.000 actions et Bons de Souscription d'Action (BSA) de LOGIC INSTRUMENT pour un montant de 990 milliers d'euros. A cette date, ARCHOS détenait ainsi 48,7% du capital de la société.

La société LOGIC INSTRUMENT a procédé à des augmentations de capital afin de rembourser un emprunt obligataire (OCABSA) émis au cours de l'année. La participation d'ARCHOS a donc été diluée pour s'établir à 29,6% au 31 décembre 2016 contre 47,2% au 31 décembre 2015.

Archos SA

(France)

LOGIC INSTRUMENT

29,6% (France)

Picowan 100% (France)

Appslib ltd 100% (Hong Kong)

Arnova Technology Hong Kong

100% (Hong Kong)

Archos Technology Shenzhen

100% (Chine)

LOGIC INSTRUMENT Inc 100% (USA)

LOGIC mildef systems 49% (EAU)

LOGIC INSTRUMENT

Gmbh 100%

(Allemagne)

ArchosAG100%(Suisse)

ArchosItalia100%(Italie)

Archos Technologia Espana

100% (Espagne)

ArchosGmbH100%(Allemagne)

3

La Sté Archos SA a publié ce contenu, le 13 avril 2017, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le13 avril 2017 16:11:16 UTC.

Document originalhttp://www.archos.com/corporate/investors/financial_doc/Rapport_financier_2016.pdf

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