ARIBA : remporte l'affaire des brevets contre Emptoris
31/10/2008 | 06:52
La société Ariba, Inc. (Nasdaq : ARBA), le premier fournisseur de
solutions de gestion des dépenses, a annoncé aujourd'hui
qu'elle l'avait
emporté dans un procès pour violation de brevet à l'encontre
d'Emptoris, Inc. Hier, un jury du tribunal
américain de district du district est du Texas a rendu le verdict qu'Emptoris
avait violé délibérément un brevet d'Ariba
couvrant des fonctions clés pour les enchères électroniques et a
également constaté la violation d'un deuxième
brevet ayant également rapport avec les enchères électroniques. Le jury
a accordé à Ariba 4,9 millions de dollars de dommages et intérêts.
Compte tenu de la nature délibérée constatée dans le cadre de la
violation d'un des brevets, le tribunal se
réserve le droit d'augmenter la somme
accordée associée à ce brevet jusqu'à trois
fois le montant.
En outre, Emptoris a volontairement déposé une requête de rejet avec
préjudice de sa propre affaire de violation de brevet à l'encontre
d'Ariba en cours dans le même tribunal en
échange de l'accord d'Ariba
du rejet de ses demandes reconventionnelles dans cette affaire. Le juge
a fait droit à cette requête et a rejeté l'action
intentée contre Ariba dans son intégralité.
Le verdict à l'encontre d'Emptoris
a été prononcé à l'issue d'un
procès de sept jours qui s'est ouvert le 20
octobre. Ariba a lancé le procès en avril 2007, en affirmant qu'Emptoris
avait violé ses brevets nº 6 499 018 et 6 216 114 couvrant,
respectivement, l'utilisation des plafonds
individuels d'offres et certaines règles de
prolongation des ventes aux enchères en matière d'enchères
électroniques. Dans son verdict, le jury a rejeté la revendication d'Emptoris
comme quoi les brevets d'Ariba étaient
invalides.
« En tant que créateur et leader de l'espace
de gestion des coûts, Ariba dispose d'une
propriété intellectuelle de grande ampleur qui lui permet de proposer
des solutions de catégorie mondiale aux clients du monde entier », a
déclaré David Middler, vice-président principal et conseiller juridique
général d'Ariba. « Ce verdict témoigne de la
force de nos innovations brevetées en matière de ventes aux enchères
électroniques et d'approvisionnement et
affirme nos efforts pour les défendre avec vigueur contre toute
violation. »
Le tribunal va ensuite envisager la demande d'Ariba
pour une injonction permanente interdisant à Emptoris d'utiliser
les technologies brevetées dans ses solutions et la demande d'Ariba
d'augmenter l'attribution
des dommages et intérêts compte tenu de la conclusion d'action
délibérée prononcée par le jury. Le tribunal va aussi envisager les
requêtes d'Emptoris postérieures au procès
qui cherchent à attaquer le verdict. Un calendrier pour ces faits a été
fixé pour novembre. Emptoris peut tenter de faire appel sur l'une
et la totalité des conclusions du tribunal.
À propos d'Ariba, Inc.
Ariba, Inc. est le prestataire numéro un de solutions de gestion des
dépenses destinées à aider les entreprises à réaliser des résultats
financiers rapides et durables. Des entreprises prospères du monde
entier et de tous les secteurs utilisent les services et les logiciels
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et les résultats réels pourront varier sensiblement de nos attentes
actuelles. Les facteurs susceptibles de faire varier sensiblement les
résultats financiers et d'exploitation d'Ariba
par rapport à ses attentes actuelles ou d'y
contribuer, comprennent, sans s'y limiter : l'impact
des crises du crédit sur les résultats d'exploitation
et la situation financière d'Ariba, des
retards dans le développement ou l'expédition
des nouvelles versions des produits et des services d'Ariba,
la non acceptation par le marché des produits ou des services existants
ou futurs d'Ariba, l'incapacité
à poursuivre le développement de nouveaux produits ou services
compétitifs de manière opportune, l'introduction
de nouveaux produits ou services par des concurrents importants, la
capacité à attirer ou à fidéliser des employés qualifiés, les
difficultés à assimiler les sociétés acquises, y compris Procuri racheté
par Ariba le 17 décembre 2007, les cycles de vente longs et
imprévisibles et les retards des commandes anticipées, les conditions
économiques défavorables, l'incapacité à
maîtriser les coûts, les modifications des politiques de tarification ou
d'indemnisation de la société, les
fluctuations importantes du prix de nos actions, les résultats et les
coûts futurs associés à des procédures légales ou réglementaires
potentielles ou en instance, l'impact de nos
acquisitions, notamment les perturbations ou la perte de relations avec
les clients, associés, fournisseurs ou employés et le niveau des coûts
et des dépenses encourus par Ariba suite à ces transactions. Les
facteurs et les risques associés à ses activités, y compris un certain
nombre des facteurs et des risques décrits ci-dessus, sont évoqués dans
le formulaire 10-Q d'Ariba pour le troisième
trimestre clos au 30 juin 2008.
Le texte du communiqué issu d'une traduction
ne doit d'aucune manière être considéré comme
officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du
communiqué dans sa langue d'origine. La
traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera
jurisprudence.
Ariba, Inc.
Karen Master, +1-412-297-8177 (Médias)
kmaster@ariba.com
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