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DOCUMENT DE REFERENCE

The epicutaneous immunotherapy company

2015

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

DBV TECHNOLOGIES

Société Anonyme au capital de 2 420 512,90 euros

177-181 Avenue Pierre-Brossolette

92120 Montrouge

441 772 522 R.C.S. Nanterre

Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 28 avril 2016, conformément à l'article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'AMF. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

Incorporation par référence :

En application de l'article 28 du règlement européen 809/2004, les éléments suivants sont inclus par référence dans le présent document de référence :

  • Les comptes annuels établis conformément aux principes comptables français au 31 décembre 2014, les comptes consolidés établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté par l'Union européenne au 31 décembre 2014, et les rapports des commissaires aux comptes y afférents respectivement aux pages 182 à 195, 143 à 181, 199-200 et 198-199 du document de référence n° R.15-057 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 2 juillet 2015.

  • Les comptes annuels établis conformément aux principes comptables français au 31 décembre 2013, les comptes établis selon le référentiel IFRS tel qu'adoptés par l'Union européenne au 31 décembre 2013, et les rapports des commissaires aux comptes y afférents respectivement aux pages 191 à 208, 153 à 190, 210-211 et 209 du document de référence n° R.14-017 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 16 avril 2014.

Des exemplaires du document de référence 2015 sont disponibles sans frais au siège social de DBV Technologies (ci-après la « Société ») : 177-181 Avenue Pierre-Brossolette, 92120 Montrouge et sur son site internet (www.dbv-technologies.com) ainsi que sur le site Internet de l'AMF (www.amf-france.org).

SOMMAIRE

  1. PERSONNES RESPONSABLES 7

  2. IDENTITÉ ET FONCTION DU RESPONSABLE

    DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 8

  3. ATTESTATION DU RESPONSABLE

    DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 8

  4. RESPONSABLE DE L'INFORMATION FINANCIÈRE 8

  5. CALENDRIER INDICATIF

    DE LA COMMUNICATION FINANCIÈRE 8

  6. CONTRôLEURS LÉGAUX DES COMPTES 9

  7. COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES 10

  8. COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLÉANTS 10

  9. HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 10

  10. INFORMATIONS FINANCIÈRES

    HISTORIQUES SÉLECTIONNÉES 11

  11. FACTEURS DE RISQUES 13

  12. RISQUES LIÉS À L'ACTIVITÉ DE LA SOCIÉTÉ 14

    4.3

    RISQUES LIÉS À L'ORGANISATION

    22

    4.4

    ASSURANCES ET COUVERTURE DE RISQUES

    23

    4.5

    RISQUES FINANCIERS

    23

  13. RISQUES JURIDIQUES 19

    1. ORGANIGRAMME 69

    2. ORGANIGRAMME JURIDIQUE 70

    3. LISTE DES FILIALES, SUCCURSALES

      ET ÉTABLISSEMENTS SECONDAIRES 70

    4. PRINCIPAUX FLUX INTRA-SOCIÉTÉ 70

    5. PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES,

      USINES ET ÉQUIPEMENTS 71

    6. PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET ÉQUIPEMENTS 72

    7. QUESTIONS ENVIRONNEMENTALES 72

    8. EXAMEN DU RÉSULTAT ET DE

      LA SITUATION FINANCIÈRE 79

    9. COMPTES CONSOLIDÉS 80

    10. COMPARAISON DES EXERCICES 2014 ET 2015 81

    11. ANALYSE DU BILAN 84

    12. TRÉSORERIE ET CAPITAUX 87

    13. INFORMATIONS SUR LES CAPITAUX, LIQUIDITÉS

      ET SOURCES DE FINANCEMENT DU GROUPE 88

    14. FLUX DE TRÉSORERIE 91

    15. INFORMATIONS SUR LES CONDITIONS D'AVANCES REMBOURSABLES ET STRUCTURE DE FINANCEMENT 91

      1. RISQUES LIÉS AUX PERTES HISTORIQUES 23

      2. RISQUE DE LIQUIDITÉ 24

      3. RISQUES LIÉS AU CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE 25

      4. RISQUES LIÉS À L'ACCÈS

        À DES AVANCES PUBLIQUES 25

      5. RISQUE DE CHANGE 26

      6. RISQUE DE CRÉDIT 26

      7. RISQUE DE TAUX D'INTÉRÊT 26

      8. RISQUE DE DILUTION 26

      9. RISQUES LIÉS À LA CRISE ÉCONOMIQUE

        ET FINANCIÈRE 27

      10. RISQUE DE VOLATILITÉ 27

      11. RISQUES INDUSTRIELS 27

        1. INFORMATIONS CONCERNANT

          LA SOCIÉTÉ 29

        2. HISTOIRE ET ÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ 30

        3. INVESTISSEMENTS 32

          1. RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS, LICENCES, MARQUES

            11.1

            POLITIQUE D'INNOVATION

            94

            11.2

            BREVETS ET DEMANDES DE BREVETS

            96

            11.3

            CONTRATS DE COLLABORATION,

            ET NOMS DE DOMAINE 93

            DE RECHERCHES, DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE LICENCES ACCORDÉS PAR LA SOCIÉTÉ OU

            CONCÉDÉS À CETTE DERNIÈRE 100

            11.4 AUTRES ÉLÉMENTS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 101

          2. TENDANCES 103

          3. PRINCIPALES TENDANCES 104

          4. TENDANCE CONNUE, INCERTITUDE, DEMANDE D'ENGAGEMENT OU ÉVÉNEMENT RAISONNABLEMENT SUSCEPTIBLE D'INFLUER

            SUR LES PERSPECTIVES DE LA SOCIÉTÉ 104

          5. ÉVÉNEMENTS ET TRANSACTIONS SIGNIFICATIFS INTERVENUS APRÈS LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

          6. 6 APERÇU DES ACTIVITÉS 33

            DU 6 AVRIL 2016

            104

            6.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE 34

            6.2

            L'ALLERGIE : DÉFINITION, LES TRAITEMENTS ET LEURS LIMITES

            36

            13

            PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS

            DU BÉNÉFICE 105

            2 / DBV DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015

        La Sté DBV Technologies SA a publié ce contenu, le 28 avril 2016 et est seule responsable des informations qui y sont renfermées. Les contenus ont été diffusés non remaniés et non révisés, le 28 avril 2016 21:37:04 UTC.

        Le document original est consultable sous: http://media.dbv-technologies.com/d286/ressources/_pdf/1/3239-DBV_DDR_2015-VAMF-V3.pdf