Rapport financier 2016 RAPPORT DE GESTION DU DIRECTOIRE A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 30 JUIN 2017 4

  1. ACTIVITE, RESULTATS ET SITUATION FINANCIERE 5

    1. FAITS MARQUANTS ET ACTIVITE DE L'EXERCICE 5

    2. COMPTES SOCIAUX 6

    3. COMPTES CONSOLIDES 7

    4. FAITS EXCEPTIONNELS ET LITIGES 13

    5. EVENEMENTS POSTERIEURS A LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE 13

    6. EVOLUTION PREVISIBLE ET PERSPECTIVES D'AVENIR 13

    7. ACTIVITE EN MATIERE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT 14

    8. EVOLUTION DES AFFAIRES, DES RESULTATS ET DE LA SITUATION FINANCIERE DE LA SOCIETE, NOTAMMENT DE LA SITUATION D'ENDETTEMENT 14

    9. DEPENSES FISCALEMENT NON DEDUCTIBLES 15

    10. SUCCURSALES 15

    11. PRÊTS INTERENTREPRISES 15

    12. DEGRE D'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES 15

      1. RISQUES JURIDIQUES 15

      2. RISQUES INDUSTRIELS ET ENVIRONNEMENTAUX 16

      3. RISQUES FINANCIERS 16

      4. RISQUES HUMAINS 18

      5. RISQUES TECHNOLOGIQUES 18

      6. RISQUES COMMERCIAUX 18

      7. ASSURANCES ET COUVERTURES DES RISQUES 20

      8. INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES, SOCIALES ET SOCIETALES 20

        1. INFORMATIONS SOCIALES 21

        2. INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES 27

        3. INFORMATIONS RELATIVES AUX ENGAGEMENTS SOCIETAUX EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 30

        4. SITUATION DES MANDATAIRES SOCIAUX 33

          1. REMUNERATION DES MANDATAIRES SOCIAUX 33

          2. LISTE DES MANDATS ET FONCTIONS EXERCES DANS D'AUTRES SOCIETES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX ET INFORMATIONS CONCERNANT CES MANDATAIRES SOCIAUX 38

          3. FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 39

          4. PROPOSITION DE FIXATION DU MONTANT DES JETONS DE PRESENCE ALLOUES AUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 39

          5. OPERATIONS DES DIRIGEANTS ET DES PERSONNES MENTIONNEES A L'ARTICLE L. 621-18- 2 DU CODE MONETAIRE ET FINANCIER SUR LES TITRES DE LA SOCIETE 40

          6. SITUATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 40

          7. CAPITAL SOCIAL 40

            1. FRANCHISSEMENTS DE SEUILS 40

            2. ACTIONS PROPRES 40

            3. OPERATIONS EFFECTUEES PAR LA SOCIETE SUR SES PROPRES ACTIONS 41

            4. SOUSCRIPTION, ACHAT OU PRISE EN GAGE PAR LA SOCIETE DE SES PROPRES ACTIONS DANS LE CADRE DE L'INTERESSEMENT DU PERSONNEL AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE 41

            5. OPTIONS DE SOUSCRIPTION ET/ OU D'ACHAT D'ACTIONS CONSENTIES AUX SALARIES DE LA SOCIETE 41

            6. PORTION DE CAPITAL DETENUE PAR LES SALARIES A LA CLOTURE DE L'EXERCICE 41

            7. INFORMATIONS BOURSIERES 42

              1. EVOLUTION DU TITRE EN BOURSE 42

              2. COMMUNICATION FINANCIERE 43

              3. INFORMATIONS CONCERNANT LES ELEMENTS SUSCEPTIBLES D'AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D'OFFRE PUBLIQUE 43

              4. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES 44

                1. PROPOSITION D'AFFECTATION DU RESULTAT 44

                2. OBSERVATIONS DU COMITE D'ENTREPRISE 44

                3. CONVENTIONS VISEES AUX ARTICLES L. 225-86 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE45

                4. DECOMPOSITION DU SOLDE DES DETTES FOURNISSEURS 45

                  5. RESULTATS (ET AUTRES ELEMENTS CARACTERISTIQUES) DE LA SOCIETE AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES 46 RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE EN DATE DU 30 JUIN 2017 47

                  1. FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 47

                  2. MODALITÉS DE PARTICIPATION ET POUVOIRS DES ACTIONNAIRES AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES 52

                  3. PRINCIPES ET RÈGLES DE DÉTERMINATION DES RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DE TOUTE NATURE ACCORDÉS AUX MANDATAIRES SOCIAUX 52

                  4. INFORMATIONS PRÉVUES PAR L'ARTICLE L. 225-100-3 DU CODE DE COMMERCE 58

                  5. PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES MISES EN PLACE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ 58

                  RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ETABLI EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.225-235 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE LA SOCIETE DIGIGRAM S.A 63 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 30 JUIN 2017 64 RAPPORT « SAY ON PAY » DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ÉTABLI CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L. 225-82-2 DU CODE DE COMMERCE 65 RAPPORT SPÉCIAL SUR LES OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D'ACHAT D'ACTIONS ÉTABLI CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES L. 225-177 À L. 225-186 DU CODE DE COMMERCE 71 DÉCLARATION DES PERSONNES PHYSIQUES RESPONSABLES DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL ........................................................................................................................................................................ 72 COMPTES CONSOLIDES 2016 73

                  1. ETAT DE SITUATION FINANCIERE CONSOLIDEE AU 31 DECEMBRE 2016 73

                  2. ETAT DU RESULTAT GLOBAL CONSOLIDE AU 31 DECEMBRE 2016 74

                  3. TABLEAU DE FLUX DE TRESORERIE AU 31 DECEMBRE 2016 75

                  4. VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES 76

                  5. ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDES DE L'EXERCICE 2016 76

                  6. RAPPORT DES COMMISAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDES 97

                  COMPTES SOCIAUX 2016 98

                  1. BILAN 98

                  2. COMPTE DE RESULTAT 100

                  3. ANNEXE AUX COMPTES SOCIAUX DE L'EXERCICE 2016 102

                  4. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR COMPTES ANNUELS 113

                  RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS REGLEMENTES 115 HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 116 RAPPORT DE GESTION DU DIRECTOIRE A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 30 JUIN 2017

                  Mesdames, Messieurs,

                  Nous vous avons réunis en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et des statuts de notre société (ci-après « Digigram » ou la « Société », société mère du groupe Digigram - ci-après dénommée le « Groupe » ou le « Groupe Digigram ») à l'effet de vous demander d'approuver les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2016.

                  Les convocations prescrites vous ont été régulièrement adressées et tous les documents et pièces prévus par la réglementation en vigueur ont été tenus à votre disposition dans les délais légaux.

                  Nos Commissaires aux comptes vous donneront dans leur rapport toutes informations quant à la régularité des comptes qui vous sont présentés.

                  De notre côté, nous sommes à votre disposition pour vous donner toutes précisions et tous renseignements complémentaires qui pourraient vous paraître opportuns.

                  Au présent rapport sont annexés :

                  • conformément aux dispositions de l'article R. 225-102 du Code de commerce, un tableau faisant apparaître les résultats financiers au cours des cinq derniers exercices,

                  • conformément aux dispositions de l'article L. 225-68 alinéa 7 du Code de commerce, le rapport du Président du Conseil de Surveillance,

                  • conformément aux dispositions de l'article L. 225-100 alinéa 7 du Code de commerce, un tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l'Assemblée Générale au Directoire dans le domaine des augmentations de capital par application des articles L. 225-129-1 et L. 225-129-2 du Code de commerce,

                  • conformément aux dispositions de l'article L. 225-68 alinéa 6 du Code de commerce, le rapport du Conseil de Surveillance à l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 30 juin 2017,

                  • conformément aux dispositions de l'article L. 225-82-2 du Code de commerce, le rapport du Conseil de Surveillance présentant les principes et les critères de détermination, de répartition et d'attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables aux dirigeants mandataires sociaux en raison de leur mandat,

                  • conformément aux dispositions des articles L. 225-177 à L. 225-186 du Code de commerce, le rapport spécial du Directoire sur les options de souscription et d'achat d'actions.

                  Nous reprenons ci-après, successivement, les différentes informations telles que prévues par la réglementation.

                La Sté Digigram SA a publié ce contenu, le 29 avril 2017, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
                Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le29 avril 2017 15:31:16 UTC.

                Document originalhttps://www.digigram.com/wp-content/uploads/2017/04/Rapport-Financier-2016.pdf

                Public permalinkhttp://www.publicnow.com/view/63F7B0A4F78048ABCD7D11BE46DE70C7F89B40CD