Document de Référence
2016incluant le rapport financier annuel
sommaire
PRÉSENTATION DU GROUPE 5
Profil, organisation et stratégie du Groupe 6
Chiffres clés 12
INFORMATIONS SUR LE CAPITAL
ET L'ACTIONNARIAT 165
Présentation des activités du Groupe 14
Propriétés immobilières, usines et
5.1
Informations sur le capital et les titres non représentatifs du capital 166
équipements 35
Politique de l'innovation, recherche &
technologies 37
5.2
Actionnariat
178
FACTEURS DE RISQUE 41
INFORMATIONS
FINANCIÈRES 181
Processus de gestion des risques 43
Risques liés à l'environnement externe 44
Risques opérationnels 48
6.1
6.2
6.3
Examen de la situation financière Comptes consolidés
Rapport des Commissaires aux comptes sur
182
197
les comptes consolidés 325
Risques industriels
Risques financiers
52 6.4
54 6.5
Comptes sociaux
Rapport des Commissaires aux comptes sur
327
INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET
SOCIÉTALES 57
les comptes annuels 372
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 375
Éthique et compliance
Informations sociales
58 7.1
3.3 | Informations environnementales | 81 | 7.2 | Contentieux (litiges et arbitrages) et procédures d'enquêtes (actualisation) | 381 |
3.4 | Informations sociétales | 91 | 7.3 | Documents accessibles au public | 381 |
3.5 | Rapport de l'un des Commissaires aux | 7.4 | Responsable du Document de Référence | 382 |
60
Dispositions légales et statutaires
particulières 376
comptes désigné organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de Gestion inclus dans le Document de
7.5
Mandats des Commissaires aux comptes
383
Référence 93
3.6 Rapport d'assurance raisonnable des Commissaires aux comptes sur une sélection d'informations sociales et
ANNEXE A - LEXIQUE 385
Table de conversion 386
Unités de mesure 386
environnementales
GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
96 Sigles et acronymes387
Glossaire 389
99 ANNEXE B - TABLES DE
Rapport du Président du Conseil d'Administration
sur le gouvernement d'entreprise et sur les procédures de contrôle interne et de
gestion des risques 100
CONCORDANCE 393
Tableau de concordance avec le règlement
CE n° 809/2004 394
Informations sociales, environnementales et
Assemblée Générale du 12 mai 2017 -
sociétales
397
Composition du Conseil d'Administration 126
Rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport
du Président du Conseil
Informations relatives au rapport de gestion 400
Informations relatives au rapport financier
annuel 402
Informations relatives au rapport du Président du Conseil d'Administration sur le gouvernement
4.4 | d'Administration de la société ENGIE Direction Générale | 127 128 | d'entreprise et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques | 403 |
4.5 | Rapport spécial des Commissaires aux | Informations relatives au rapport établi | ||
comptes sur les conventions et engagements réglementés, transactions | conformément à l'article L.225-37-2 du Code de commerce | 404 | ||
entre parties liées, contrats de service | 129 | |||
4.6 | Rémunérations et avantages des membres | |||
des organes d'administration et de | ||||
direction | 133 |
Document de Référence
2016
incluant le rapport financier annuel
Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 23 mars 2017 conformément aux dispositions de l'article 212-13 du Règlement général de l'AMF.
Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'Autorité des marchés financiers.
Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de son signataire.
ENGIE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE20161 ENGIESE TRANSFORME !
GÉRARD MESTRALLET PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
"
LE GROUPE CAPITALISE SUR SES FORCES HISTORIQUES
POUR BÂTIR UN MONDE ÉNERGÉTIQUE
PEU CARBONÉ
"
L
a mise en œuvre du plan de transformation sur 3ans que nous avons initié l'année dernière avec Isabelle Kocher, et qui vise à faire d'ENGIE un leader mondial de la transition énergétique, est en bonne voie.
Cela confirme la pertinence de la stratégie décidée il y a trois ans et confirmée depuis par le Conseil d'Administration.
L'évolution de notre secteur continue de s'accélérer. Une triple révolution modifie profondément nos métiers.
C'est une révolution technologique d'abord, permise notamment par les progrès rapides du photovoltaïque, du stockage par batteries, de la mobilité verte - électrique et gaz. Les prix des énergies renouvelables baissent rapidement, et la miniaturisation des installations s'accélère. Demain, les grandes centrales de production d'électricité et les grands réseaux coexisteront avec une multitude de petits systèmes locaux. S'y ajoute la révolution digitale. Lessolutions intelligentes, qui ont déjà transformé notre quotidien, nous permettent d'offrir à nos clients de nouveaux modes de gestion de la production et de la consommation d'énergie.
Enfin, une transformation sociétale et culturelle est en cours. Les mentalités évoluent. De plus en plus, le consommateur aspire à une plus grande sobriété énergétique. Il souhaite disposer de solutions bas carbone sur-mesure pour gérer sa consommation, et parfois produire sa propre énergie verte.
Fidèle à son identité de pionnier, le Groupe capitalise sur ses forces historiques pour accompagner cette révolution énergétique, et contribuer à bâtir un monde énergétique peu carboné, où le gaz et les renouvelables constituent, plus que jamais, les énergies d'avenir.
Acteur engagé et responsable, ENGIE prolonge ses choix stratégiques en portant ses convictions sur la scène européenne et internationale. Dans la continuité de l'Accord de Paris, nous défendons un prix du CO
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suffisamment élevé pour permettre aux entreprises d'orienter leurs investissements vers les technologies bas carbone. Au sein de l'Union européenne, ce combat rejoint celui que nous continuons de mener avec nos pairs, dans le cadre du groupe Magritte, pour la réforme du marché du carbone communautaire et l'avènement d'une véritable Europe de l'Energie.
Le Conseil d'Administration est fier d'être le garant de la stratégie et des principes qui fondent notre grand projet industriel, environnemental et humain.
2 ENGIEDOCUMENT DE RÉFÉRENCE2016
La Sté Engie SA a publié ce contenu, le 29 mars 2017, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le29 mars 2017 16:04:06 UTC.
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