L'OREAL : Victoire importante pour eBay en justice12/08/2008 | 20:22
Le groupe d’enchères sur internet a affirmé mardi avoir remporté une victoire judiciaire en Belgique contre le numéro un mondial des cosmétiques, dans une affaires de contrefaçon de parfums.
D’après une porte-parole d’eBay, Sravanthi Agrawal, le tribunal de commerce de Bruxelles aurait «rendu un jugement favorable à eBay», face à une plainte de L’Oréal. En septembre, ce dernier avait déposé une assignation en justice contre eBay dans cinq pays européens, le groupe de luxe l'accusant de ne pas se montrer assez coopératif pour prévenir la vente de produits contrefaits, effectuée depuis ses sites. A Bruxelles, «la Cour a estimé qu'eBay n'avait pas une obligation de surveiller de manière systématique» les produits vendus sur son site. Selon la porte-parole, la justice belge aurait d’ailleurs «confirmé qu'eBay avait agi avec diligence quand il avait reçu des lettres de L'Oréal». «Nous avons coopéré en retirant les objets au sujet desquels L'Oréal s'était plaint», précise-t-elle, et L’Oréal devrait d’ailleurs payer 15 000 euros afin de couvrir les frais de justice. Non-joignable, le tribunal de commerce de Bruxelles n’a pas encore confirmé l’information.
Au mois de juillet, le joaillier américain Tiffany avait également perdu une affaire aux Etats-Unis face au leader mondial des enchères sur internet. Un tribunal newyorkais avait jugé les efforts d’eBay adéquats en matière de lutte contre la contrefaçon, arguant que la protection des marques incombait à leurs propriétaires. © Agpresse 2008
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