Le 8 mai dernier, un contrôle a été effectué par plusieurs services d'enquête sur les terrains des abattoirs d'Anderlecht.
Cette action a débouché sur la saisie par l'Inspection économique de près de 15.000 produits contrefaits et la rédaction d'une dizaine de procès-verbaux.
Au total 1.045 bijoux de contrefaçon, 9240 cigarettes de contrefaçon/contrebande, 49 accessoires pour GSM et chaussures de contrefaçon et 3965 DVD illégalement copiés ont été saisis ce jour-là.
Le contrôle du 8 mai 2015Le contrôle mené le 8 mai dernier au marché des abattoirs d'Anderlecht a été réalisé à l'invitation de la cellule contrefaçon de la Zone de police Midi. Différents services d'enquête y ont collaboré :
- la Police locale Midi (Service Intervention et Brigade Anti-Criminalité),
- le SPF Economie (cellule Contrefaçon et Piraterie de l'Inspection économique) et
- l'IBPT.
Grâce à l'appui opérationnel des équipes de police, les articles suivants ont été saisis par l'Inspection économique :
- 1.045 bijoux de contrefaçon,
- 9.240 cigarettes de contrefaçon / contrebande,
- 49 accessoires pour GSM et chaussures de contrefaçon et
- 3.965 DVD illégalement copiés.
L'Inspection économique a rédigé 8 procès-verbaux (dont 3 avertissements) pour infraction à la réglementation économique (contrefaçon de marques, piraterie de droits d'auteurs et travail frauduleux) et 1 rapport pour des cigarettes abandonnées sur la voie publique.
L'IBPT a délivré 2 procès-verbaux pour la vente de produits non-conformes à la législation Télécom comme
- des sonnettes sans fil utilisant une fréquence militaire,
- des diffuseurs audio bluetooth,
- des claviers bluetooth et
-
des transmetteurs FM.
Communiqué de presse du 20 mai (PDF, 132.88 Kb)
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