Le 8 mai dernier, un contrôle a été effectué par plusieurs services d'enquête sur les terrains des abattoirs d'Anderlecht.

Cette action a débouché sur la saisie par l'Inspection économique de près de 15.000 produits contrefaits et la rédaction d'une dizaine de procès-verbaux.

Au total 1.045 bijoux de contrefaçon, 9240 cigarettes de contrefaçon/contrebande, 49 accessoires pour GSM et chaussures de contrefaçon et 3965 DVD illégalement copiés ont été saisis ce jour-là.

Le contrôle du 8 mai 2015

Le contrôle mené le 8 mai dernier au marché des abattoirs d'Anderlecht a été réalisé à l'invitation de la cellule contrefaçon de la Zone de police Midi. Différents services d'enquête y ont collaboré :

  • la Police locale Midi (Service Intervention et Brigade Anti-Criminalité),
  • le SPF Economie (cellule Contrefaçon et Piraterie de l'Inspection économique) et
  • l'IBPT.

Grâce à l'appui opérationnel des équipes de police, les articles suivants ont été saisis par l'Inspection économique :

  • 1.045 bijoux de contrefaçon,
  • 9.240 cigarettes de contrefaçon / contrebande,
  • 49 accessoires pour GSM et chaussures de contrefaçon et
  • 3.965 DVD illégalement copiés.

L'Inspection économique a rédigé 8 procès-verbaux (dont 3 avertissements) pour infraction à la réglementation économique (contrefaçon de marques, piraterie de droits d'auteurs et travail frauduleux) et 1 rapport pour des cigarettes abandonnées sur la voie publique.

L'IBPT a délivré 2 procès-verbaux pour la vente de produits non-conformes à la législation Télécom comme

  • des sonnettes sans fil utilisant une fréquence militaire,
  • des diffuseurs audio bluetooth,
  • des claviers bluetooth et
  • des transmetteurs FM.
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Communiqué de presse du 20 mai (PDF, 132.88 Kb)

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