Amoeba : URD 2021

Société Anonyme au capital de 451 383,92 euros

Siège social : 38 Avenue des frères Montgolfier, 69680 Chassieu

R.C.S LYON 523 877 215

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL incluant le Rapport financier annuel 2021

Le Document d'Enregistrement Universel a été déposé le 12 avril 2022 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du Règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le Document d'Enregistrement Universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'Enregistrement Universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.

Le présent Document d'Enregistrement Universel :

• - incorpore par référence le Document d'Enregistrement Universel, déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 12 avril 2021 sous le numéro D.21-0289 (le « Document d'Enregistrement Universel 2020 »,https://amoeba-nature.com/investisseur/information-financiere/rubrique Document de référence);

• - incorpore par référence le Document d'Enregistrement Universel, déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 30 avril 2020 sous le numéro D.20-0416 (le « Document d'Enregistrement Universel 2019 »,https://amoeba-nature.com/investisseur/information-financiere/rubrique Document de référence);

• - incorpore par référence le Document d'Enregistrement Universel, déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 16 janvier 2020 sous le numéro D.20-0013 (le « Document d'Enregistrement Universel 2019 »,https://amoeba-nature.com/investisseur/information-financiere /rubrique Document de référence);

Une table de correspondance est fournie au Chapitre 22 du présent Document d'Enregistrement

Universel (le « Document d'Enregistrement Universel 2021 » ou le « Document d'Enregistrement

Universel ») afin de permettre de retrouver facilement les informations incorporées par référence et celles mises à jour ou modifiées.

Ce document est disponible sans frais au siège social de la Société, ainsi qu'en version électronique sur le site Internet de l'AMF (www.amf-france.org) et sur celui de la Société (www.amoeba-nature.com).

TABLE DES MATIERES

• 1. PERSONNES RESPONSABLES ............................................................................ 15

  • 1.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL ...................... 15

  • 1.2 ATTESTATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE ............................................... 15

  • 1.3 RESPONSABLE DE L'INFORMATION FINANCIERE .............................................. 15

  • 1.4 NOM, ADRESSE, QUALIFICATIONS ET INTERETS POTENTIELS DES PERSONNES

    INTERVENANT EN QUALITE D'EXPERTS ........................................................... 15

  • 1.5 ATTESTATION RELATIVE AUX INFORMATIONS PROVENANT D'UN TIERS ........... 15

• 2. CONTROLEURS LEGAUX DES COMPTES ............................................................ 16

  2.1	COMMISSAIRE AUX COMPTES ........................................................................ 16
  2.1.1	Commissaire aux comptes titulaire : ............................................................... 16
  2.1.2	Commissaire aux comptes suppléants ............................................................ 16
  2.2	CONTROLEURS LEGAUX AYANT DEMISSIONNE OU AYANT ETE ECARTES OU NON
  RENOUVELES ................................................................................................. 16

• 3. FACTEURS DE RISQUE ...................................................................................... 17

3.1

RISQUES DE LIQUIDITE ET RENTABILITE ........................................................... 20

• 3.1.1 Le Groupe est exposé à un risque de liquidité lié aux financements existants à court et moyen terme, comme le prêt (d'un montant en total, intérêts courus compris de 6,1 millions d'euros au 31 décembre 2021), contracté auprès de la BEI, ou planifiés, comme les différentes émissions d'OCA ............................. 20

• 3.1.2 La propagation du Covid-19 pourrait ralentir ou arrêter les activités du Groupe et avoir un impact sur sa position de trésorerie ............................................. 22

• 3.1.3 Le Groupe a procédé à une revue spécifique de son risque de liquidité et estime pouvoir faire face à ses échéances à venir sur les douze prochains mois à la date d'enregistrement du Document d'Enregistrement Universel. La trésorerie disponible au 31 mars 2022 permet à la Société de poursuivre ses activités à plus de 12 mois . ............................................................................. 23

• 3.1.4 Depuis sa création, la Société n'a constaté que des pertes au titre de ces exercices comptables, situation qui devrait perdurer voire s'aggraver, car le groupe devra investir significativement au cours des prochaines années dans ses activités de recherche et développement et dans l'outil de production. 24

3.2

RISQUES LIES AUX MARCHES, A LA REGLEMENTATION APPLICABLE AUX PRODUITS DEVELOPPES PAR LE GROUPE ET A SON EVOLUTION POSSIBLE ........ 25

• 3.2.1 L'activité de la Société est règlementée. La commercialisation des produits biocides et fongicides développés par le Groupe dans un territoire est soumise à l'obtention préalable, et incertaine à ce stade, d'une autorisation de mise sur le marché (AMM) dans le territoire concerné. La Société ne dispose à ce jour d'aucune autorisation de commercialisation. ................................................ 25

• 3.2.2 Risques relatifs à l'existence de technologies alternatives et l'apparition de nouvelles technologies, qui pourraient être développées par des concurrents rendant les produits biocides et fongicides basés sur l'amibe Willaertia magna

  C2c Maky en cours de développement par la Société obsolètes ou non commercialisables. Certains concurrents sont de taille très significative par rapport à la Société . ........................................................................................ 26

• 3.2.3 Risques de dépendance vis-à-vis de dirigeants et salariés clés pour la poursuite du développement des produits biocides et fongicides et des processus d'obtention d'AMM ........................................................................................ 28

• 3.2.4 Si une autorisation de mise sur le marché était obtenue par la Société, la commercialisation de la substance pourrait être interdite par la suite. La règlementation applicable aux produits biocides et fongicides développés par le Groupe, des modifications de cette règlementation et/ou de nouvelles contraintes règlementaires pourraient empêcher la commercialisation des produits ........................................................................................................... 28

3.3

RISQUES LIES AU DEPLOIEMENT COMMERCIAL DU GROUPE ............................ 29

• 3.3.1 La Société poursuit des processus de demande d'autorisation de commercialisation de ses produits biocides et fongicides en Europe, en Amérique du Nord et au Brésil. La commercialisation elle-même de ces produits peut s'avérer incertaine. .................................................................. 29

• 3.3.2 Le Groupe pourrait ne pas être en mesure de développer ni d'animer un réseau de distributeurs suffisant et nécessaire en adéquation avec ses conditions d'expansion envisagées. ................................................................................. 31

• 3.3.3 Si une autorisation de commercialisation était obtenue, le développement du

  Groupe dépendra pour partie du rythme d'adhésion des industriels et des traiteurs d'eau à son biocide biologique pour le traitement de l'eau et des agriculteurs à son agent de biocontrôle pour la prévention des maladies des plantes ............................................................................................................. 32

• 3.3.4 Le Groupe pourrait, s'il obtient des autorisations de commercialisation, se retrouver en situation de dépendance vis-à-vis du nombre de produits développés et autorisés . ................................................................................. 33

3.4

RISQUES LIES A L'INDUSTRIALISATION DES PRODUITS BIOCIDES ET FONGICIDES ...................................................................................................................... 33

• 3.4.1 Le site de production actuel est dimensionné pour la phase de recherche et développement. Le lancement d'un nouveau site de production après obtention des autorisations de mise sur le marché et, de ce fait, de la fabrication à une échelle industrielle de la solution biologique développée par le Groupe pourrait être retardé notamment, par manque de financements.33

• 3.4.2 Le Groupe pourrait rencontrer des difficultés à s'approvisionner en matériel et consommables de laboratoire, à optimiser le processus de fabrication de sa solution biologique et gérer ses stocks de produits finis, notamment la solution liquide de l'application biocide contenant des amibes vivantes présentant une durée de vie courte de 15 jours . ..................................................................... 34

• 3.4.3 Le Groupe pourrait ne plus disposer d'une quantité suffisante de l'amibe

  Willaertia magna C2c Maky nécessaire à la production de sa solution biologique ....................................................................................................... 36

• 3.4.4 Risqués liés à la mise en jeu de la responsabilité du fait des produits une fois que le ou les produits biocides ou de biocontrôle seraient commercialisés. . 36

3.5

RISQUES LIES A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ............................................... 37

• 3.5.1 Le Groupe pourrait ne pas être en mesure de prévenir la divulgation à des tiers d'informations confidentielles susceptibles d'avoir un impact sur ses futurs droits de propriété intellectuelle . ................................................................... 37

• 3.5.2 La protection conférée au Groupe par ses brevets et autres droits de propriété intellectuelle n'est pas absolue. La Société pourrait perdre la protection de ses droits de propriété intellectuelle . ................................................................... 39

• 3.5.3 Le contrat de licence de brevets conclu avec l'Université Claude Bernard jusqu'en 2027 dont bénéficie le Groupe pourrait être remis en cause et restreindre l'exploitation des produits qu'il développe dans le cadre de l'application biocide ........................................................................................ 41

• 3.5.4 A ce jour, le Groupe ne peut garantir l'absence de violation de droits de propriété intellectuelle tant par lui que contre lui ......................................... 42

3.6

RISQUES LIES A LA DILUTION ET LA VOLATILITE ............................................... 43

• 3.6.1 En raison de l'éclatement du capital, la Société pourrait ne pas obtenir le quorum lors de ses assemblées générales ...................................................... 43

• 3.6.2 Les actionnaires ont été fortement dilués par les programmes d'OCAPI autorisés par les Assemblées Générales des 14 janvier 2019 et 13 mars 2020. Les actionnaires existants seront fortement dilués par le nouveau programme d'OCAPI signé le 16 décembre 2020 ............................................................... 44

• 3.6.3 Le cours de cotation des actions de la Société est soumis à une volatilité importante notamment liée aux annonces négatives ou positives relatives au processus d'autorisation de ses produits. ...................................................... 45

• 4. INFORMATIONS CONCERNANT AMOEBA ......................................................... 46

  • 4.1 RAISON SOCIALE ET NOM COMMERCIAL DE L'EMETTEUR ................................ 46

  • 4.2 LIEU, NUMERO D'ENREGISTREMENT ET D'IDENTIFIANT D'ENTITE JURIDIQUE DE

    L'EMETTEUR .................................................................................................. 46

  • 4.3 DATE DE CONSTITUTION ET DUREE DE VIE DE L'EMETTEUR ............................. 46

  • 4.4 SIEGE SOCIAL, FORME JURIDIQUE DE L'EMETTEUR ET LEGISLATION REGISSANT

    LES ACTIVITES ................................................................................................ 46

• 5. APERÇU DES ACTIVITES ................................................................................... 47

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