La société Ariba, Inc. (Nasdaq : ARBA), le premier fournisseur de solutions de gestion des dépenses, a annoncé aujourd'hui qu'elle l'avait emporté dans un procès pour violation de brevet à l'encontre d'Emptoris, Inc. Hier, un jury du tribunal américain de district du district est du Texas a rendu le verdict qu'Emptoris avait violé délibérément un brevet d'Ariba couvrant des fonctions clés pour les enchères électroniques et a également constaté la violation d'un deuxième brevet ayant également rapport avec les enchères électroniques. Le jury a accordé à Ariba 4,9 millions de dollars de dommages et intérêts. Compte tenu de la nature délibérée constatée dans le cadre de la violation d'un des brevets, le tribunal se réserve le droit d'augmenter la somme accordée associée à ce brevet jusqu'à trois fois le montant.

En outre, Emptoris a volontairement déposé une requête de rejet avec préjudice de sa propre affaire de violation de brevet à l'encontre d'Ariba en cours dans le même tribunal en échange de l'accord d'Ariba du rejet de ses demandes reconventionnelles dans cette affaire. Le juge a fait droit à cette requête et a rejeté l'action intentée contre Ariba dans son intégralité.

Le verdict à l'encontre d'Emptoris a été prononcé à l'issue d'un procès de sept jours qui s'est ouvert le 20 octobre. Ariba a lancé le procès en avril 2007, en affirmant qu'Emptoris avait violé ses brevets nº 6 499 018 et 6 216 114 couvrant, respectivement, l'utilisation des plafonds individuels d'offres et certaines règles de prolongation des ventes aux enchères en matière d'enchères électroniques. Dans son verdict, le jury a rejeté la revendication d'Emptoris comme quoi les brevets d'Ariba étaient invalides.

« En tant que créateur et leader de l'espace de gestion des coûts, Ariba dispose d'une propriété intellectuelle de grande ampleur qui lui permet de proposer des solutions de catégorie mondiale aux clients du monde entier », a déclaré David Middler, vice-président principal et conseiller juridique général d'Ariba. « Ce verdict témoigne de la force de nos innovations brevetées en matière de ventes aux enchères électroniques et d'approvisionnement et affirme nos efforts pour les défendre avec vigueur contre toute violation. »

Le tribunal va ensuite envisager la demande d'Ariba pour une injonction permanente interdisant à Emptoris d'utiliser les technologies brevetées dans ses solutions et la demande d'Ariba d'augmenter l'attribution des dommages et intérêts compte tenu de la conclusion d'action délibérée prononcée par le jury. Le tribunal va aussi envisager les requêtes d'Emptoris postérieures au procès qui cherchent à attaquer le verdict. Un calendrier pour ces faits a été fixé pour novembre. Emptoris peut tenter de faire appel sur l'une et la totalité des conclusions du tribunal.

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