Biosynex : 2022 – Rapport Financier Annuel 2021

TABLE DES MATIERES

1 ETATS FINANCIERS CONSOLIDES 5

1.1 Bilan consolidé au 31 décembre 2021 5

1.2 Compte de résultat consolidé au 31 décembre 2021 6

1.3 Tableau de flux de trésorerie au 31 décembre 2021 6

2 RAPPORT DE GESTION 7

2.1 Information sur la vie économique du Groupe 7

2.1.1 Organigramme du groupe Biosynex 7

2.1.2 Description des faits marquants de l'exercice 7

• 2.1.2.1 Situation et activité de la Société au cours de l'exercice écoulé 7

• 2.1.2.2 Éléments juridiques 9

• 2.1.2.3 Filiales et participations 11

• 2.1.2.3.1 Prises de participation et prises de contrôle 11

• 2.1.2.3.2 Activités et résultats 11

• 2.1.2.3.3 Aliénation d'actions et participations croisées 11

2.1.2.3.4 Instruments de dettes convertibles en actions consenties par la société ProciseDx 12

• 2.1.2.4 Analyse de l'évolution des affaires du Groupe 12

• 2.1.2.5 Activité en matière de recherche et développement 12

• 2.1.2.6 Succursales 13

2.1.3 Evènements postérieurs à la clôture 13

2.1.3.1 Eléments juridiques 13

2.1.3.2 Prise de participation et de contrôle 13

2.1.4 Principaux risques et incertitudes 14

2.1.5 Evolution prévisible de la situation de la Société et perspectives d'avenir 16

2.2 Informations financières de la Société 17

• 2.2.1 Résultats économiques et financiers de la Société 17

• 2.2.2 Proposition d'affectation du résultat de la Société 18

• 2.2.3 Montant des dividendes mis en distribution au cours des 3 exercices précédents par la Société18

• 2.2.4 Dépenses somptuaires et charges non déductibles fiscalement 18

• 2.2.5 Evolution du capital social de la Société sur l'exercice 19

• 2.2.6 Délais de paiement clients et fournisseurs 19

• 2.2.7 Tableau des résultats des 5 derniers exercices de la Société 21

• 2.2.8 Prêt inter-entreprises 21

2.3 Organes d'administration 22

2.3.1 Le Conseil d'administration 22

2.3.1.1 Composition 22

2.3.1.2 Rémunération des administrateurs 23

2.3.2 La Direction 23

2.3.3 Mandat des Commissaires aux comptes 23

2.3.4 Prévention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme 23

2.4 Informations relatives aux titres de la Société 24

2.4.1 Actionnariat 24

2.4.2 Informations relatives aux instruments dilutifs 24

2.4.2.1 Bons de Souscriptions d'Actions Remboursables (BSAR) 24

2.4.2.2 Attribution d'actions gratuites 25

• 2.4.3 Franchissement de seuil 26

• 2.4.4 Actionnariat des salariés 26

• 2.4.5 Opérations par la Société sur ses propres titres 26

• 2.4.6 Opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la Société 27

• 2.4.7 Autocontrôle 27

actionnaires 32

3.4 Modalité d'exercice de la direction générale 32

COMPTES CONSOLIDES DE LA SOCIETE POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2021 33

4.1 Evénements significatifs de l'exercice 33

4.2 Référentiel comptable 33

4.3 Principes et méthodes comptables 33

• 4.3.1 Périmètre de consolidation 33

• 4.3.2 Modalités de consolidation 34

• 4.3.3 Ecarts d'acquisitions et écarts d'évaluation 35

• 4.3.4 Immobilisations incorporelles et corporelles 36

  • 4.3.4.1 Immobilisations incorporelles 36

  • 4.3.4.2 Immobilisations corporelles 37

• 4.3.5 Contrats de location-financement 38

• 4.3.6 Immobilisations financières 38

• 4.3.7 Stocks 38

• 4.3.8 Créances et dettes 39

• 4.3.9 Prise en compte des impôts différés 39

• 4.3.10 Intégration fiscale 39

• 4.3.11 Provisions pour risques et charges 39

• 4.3.12 Subvention d'investissement 39

• 4.3.13 Engagements de retraite et prestations assimilées 40

• 4.3.14 Distinction entre résultat exceptionnel et résultat courant 40

• 4.3.15 Résultats par action 40

• 4.3.16 Résultats dilués par action 40

• 4.4 Changements comptables 40

• 4.5 Variations de périmètre 40

• 4.6 Changements de méthodes de consolidation 40

• 4.7 Ecarts d'acquisition 41

• 4.8 Immobilisations incorporelles 42

• 4.9 Immobilisations corporelles 42

• 4.10 Immobilisations financières 43

• 4.11 Titres mis en equivalence 43

• 4.12 Stocks 43

• 4.13 Clients et comptes rattachés 43

• 4.14 Autres créances, disponibilités et comptes de régularisation 44

• 4.15 Impôts différés 44

• 4.16 Variation des Capitaux propres 44

• 4.17 Provisions pour risques et charges 45

• 4.18 Emprunts et dettes financières 45

• 4.19 Echéancier des emprunts et dettes financières 46

• 4.20 Fournisseurs 46

• 4.21 Autres dettes et comptes de régularisation 46

• 4.22 Engagements hors bilan 46

• 4.23 Informations sectorielles et géographiques 48

• 4.24 Charges de personnel et effectif 48

• 4.25 Résultat financier 49

• 4.26 Résultat exceptionnel 49

• 4.27 Charges d'impôt et preuve d'impôt 50

• 4.28 Transactions avec les parties liées 50

• 4.29 Evénements postérieurs à la clôture 50

• 5 COMPTES SOCIAUX DE LA SOCIETE POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2021 52

  • 5.1 Bilan 52

  • 5.2 Bilan (suite) 53

  • 5.3 Compte de résultat 54

  • 5.4 Faits caractéristiques de l'exercice 55

  • 5.5 Evénements postérieurs à la clôture 56

  • 5.6 Principes, règles et méthodes comptables 57

    • 5.6.1 Immobilisations incorporelles et corporelles 57

    • 5.6.2 Immobilisations financières 59

    • 5.6.3 Stocks 59

    • 5.6.4 Créances 60

    • 5.6.5 Opérations libellées en monnaies étrangères 60

    • 5.6.6 Provisions 60

    • 5.6.7 Indemnités de départ à la retraite 61

    • 5.6.8 Notion de résultat courant et exceptionnel 61

    • 5.6.9 Changement de méthode d'évaluation et de présentation 61

  • 5.7 Autres informations 61

    • 5.7.1 Honoraires des Commissaires aux comptes 61

    • 5.7.2 Immobilisations 62

    • 5.7.3 Amortissements 63

    • 5.7.4 Provisions 64

    • 5.7.5 Etat des créances 65

    • 5.7.6 Etat des Dettes 65

    • 5.7.7 Frais d'établissement 66

    • 5.7.8 Frais de recherche appliquée et de développement 66

    • 5.7.9 Fonds commercial 67

    • 5.7.10 Détail des produits et avoirs à recevoir 68

    • 5.7.11 Détail des charges à payer et avoirs à établir 69

    • 5.7.12 Détail des charges et produits constatés d'avance 69

    • 5.7.13 Détail des charges et produits financiers 70

    • 5.7.14 Détail des charges et produits exceptionnels 70

    • 5.7.15 Composition du capital social 71

    • 5.7.16 Ventilation du chiffre d'affaires net 72

    • 5.7.17 Crédit-bail mobilier 72

    • 5.7.18 Engagements financiers 73

    • 5.7.19 Dettes garanties par des suretés réelles 74

    • 5.7.20 Accroissements et allègements de la dette future d'impôt 74

    • 5.7.21 Rémunération des dirigeants 75

    • 5.7.22 Effectif moyen 75

    • 5.7.23 Liste des filiales et participations 75

    • 5.7.24 Variation des capitaux propres 76

    • 5.7.25 Détail des capitaux propres au 31/12/2021 : 77

    • 5.7.26 Parties liées 77

• 6 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES 79

  • 6.1 Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes consolidés 79

  • 6.2 Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes sociaux 83

  • 6.3 Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées 87

7 ATTESTATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL 91

8 INFORMATIONS GENERALES 91

• 8.1 Carnet de l'actionnaire 91

• 8.2 Contact 91

1 ETATS FINANCIERS CONSOLIDES

1.1 Bilan consolidé au 31 décembre 2021

Rapport Financier Annuel 2021

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