DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023

Incluant le Rapport Financier Annuel

Savannah

Vivant avec la fibrodysplasie ossifiante progressive Texas, États-Unis

Société anonyme au capital de 83 814 526 euros Siège social : 65 quai Georges Gorse -

92650 Boulogne-Billancourt Cedex

419 838 529 R.C.S. Nanterre

DOCUMENT

D'ENREGISTREMENT

UNIVERSEL 2023

incluant le Rapport Financier Annuel

Ce document d'enregistrement universel incluant le rapport financier annuel est une reproduction de la version officielle du document d'enregistrement universel incluant le rapport financier annuel qui a été établie au format PDF et qui est disponible sur le site de l'émetteur.

Les rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels et sur les comptes consolidés portent sur les comptes arrêtés par le Conseil d'administration tels qu'ils sont présentés dans la version officielle du document d'enregistrement universel incluant le rapport financier annuel, et non sur leur reproduction dans le présent document.

Le document d'enregistrement universel a été déposé le 17 avril 2024 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération (1) et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par I'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.

  1. Ou note relative aux titres financiers.

Incorporation par référence :

Conformément aux dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017, les informations suivantes sont incluses par référence : (i) les comptes consolidés historiques pour l'exercice 2022 (et le rapport des Commissaires aux comptes) et le rapport de gestion présentés dans le document d'enregistrement universel de la société Ipsen déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 6 avril 2023 sous le numéro D.23-0249, et (ii) les comptes consolidés historiques pour l'exercice 2021 (et le rapport des Commissaires aux comptes) et le rapport de gestion présentés dans le document d'enregistrement universel de la société Ipsen déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 12 avril 2022 sous le numéro D.22-0283.

IPSEN - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 20231

SOMMAIRE

REMARQUES GÉNÉRALES

5

INTRODUCTION :

PRÉSENTATION GÉNÉRALERFA

6

ET DE SON ACTIVITÉ

8

1.1 Présentation générale du Groupe

et de sa stratégie

10

1.1.1 Historique et évolution de la Société

10

1.1.2

Stratégie du Groupe

13

1.2 Présentation d'Ipsen et de son activité

16

1.2.1

Produits du Groupe

16

1.2.2

Principaux partenariats

24

1.2.3

Recherche et Développement

28

1.2.4

Propriété intellectuelle

34

1.2.5

Principaux marchés

38

1.2.6

Réglementation

39

1.2.7 Structure juridique du Groupe

39

2

RISQUES ET CONTRÔLE

42

2.1

Gouvernance des risquesRFA

44

2.1.1

Cadre général

44

2.1.2

Périmètre d'application

44

2.1.3

Objectifs

44

2.1.4 Les acteurs de la gestion des risques

et du contrôle interne

45

2.1.5

Audit externe

50

2.2

Facteurs de risquesRFA

51

2.2.1

Introduction

51

2.2.2 Risques majeurs du Groupe

52

  • INFORMATIONS FINANCIÈRES

DE LA SOCIÉTÉ

60

3.1 Rapport de gestion de l'exercice RFA

62

3.1.1 Événements significatifs survenus au cours

62

de l'exerciceRFA

3.1.2 Analyse du résultatRFA

66

3.1.3 Trésorerie nette et financementRFA

70

3.1.4

Annexes

72

3.1.5 Événements postérieurs à la clôture

77

3.1.6

Perspectives du Groupe

78

3.1.7 Événements postérieurs à la date d'arrêté

des comptes

78

3.2 Comptes consolidés 2023RFA

79

3.2.1 Compte de résultat consolidé

79

3.2.2

Bilan consolidé

81

3.2.3 Tableau des flux de trésorerie consolidés

82

3.2.4 Variation des capitaux propres consolidés

83

3.2.5

Notes annexesRFA

85

3.2.6 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidésRFA

129

3.3 Comptes annuels 2023RFA

136

3.3.1

Bilan

136

3.3.2

Comptes de résultat

138

3.3.3 Tableaux de flux de trésorerie

139

3.3.4 Notes aux comptes annuels

140

3.3.5 Rapport des Commissaires aux comptes sur

les comptes annuelsRFA

152

3.4 Informations relatives à l'activité d'Ipsen S.A.

157

3.4.1

Faits significatifs de l'exercice

157

3.4.2

Activité

157

3.4.3

Flux de trésorerie

158

3.4.4

Événements postérieurs à la clôture

158

3.4.5

Évolution prévisible et perspectives d'avenir

158

3.4.6

Filiales et participations

158

3.4.7

Principes et méthodes comptables

158

3.4.8

Délais de paiement

159

3.4.9

Dépenses somptuaires

159

3.4.10

Montant des dividendes

159

3.4.11

Tableau des résultats et autres éléments

des cinq derniers exercices de la Société

160

4

RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE

D'ENTREPRISE

162

4.1 Vision et stratégie d'Ipsen en matière de

responsabilité sociétale d'entreprise (RSE)

164

4.1.1

Présentation et gouvernance de la RSE chez

Ipsen

164

4.1.2

Principaux risques et opportunités

du Groupe en matière de RSE

170

4.2 Améliorer la vie des patients à travers la mise à disposition de médicaments innovants

et fiables

172

4.2.1 Fournir des produits de haute qualité

aux patients

172

4.2.2 Garantir la sécurité des produits

et des patients

173

4.2.3 Garantir l'approvisionnement

177

4.2.4 Combattre la contrefaçon des médicaments

177

4.2.5 Promouvoir nos produits de façon

responsable

179

4.2.6 Élargir l'accès aux médicaments

180

2 IPSEN - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023

4.3 Renforcer l'intégrité pour entretenir

une relation de confiance avec nos parties

prenantes

186

4.3.1 Protéger les données personnelles

186

4.3.2 Lutter contre la corruption

188

4.3.3 Éviter les conflits d'intérêts

192

4.3.4 Promouvoir et défendre les droits

de l'Homme

193

4.4 Encourager l'excellence et l'engagement

de nos collaborateurs

195

4.4.1 Anticiper les besoins en personnel

195

4.4.2 Attirer les meilleurs talents

196

4.4.3

Fidéliser les collaborateurs

197

4.4.4

Offrir un cadre de travail sain et sûr

205

4.5

Prendre soin de la planète

207

4.5.1 Action climatique

207

4.5.2 Consommation et production responsables

212

4.5.3 Protéger l'environnement et les écosystèmes

sains

213

4.6

Annexe I : périmètre des risques couverts

218

4.7 Annexe II : table de concordance avec

les lignes directrices du GRI

219

4.8 Annexe III : récapitulatif de nos indicateurs

de performance (KPI) RSE

222

4.9 Annexe IV : conformité à la taxonomie

européenne

225

4.9.1 Taxonomie éligible / Chiffre d'affaires aligné

228

4.9.2 Taxonomie éligible / CapEx aligné

229

4.9.3 Taxonomie éligible / OpEx aligné

230

4.10

Annexe V : méthodologie de reporting

231

4.11

Annexe VI : rapports d'audit et d'assurance

raisonnable - exercice 2023

235

  • GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ET

INFORMATIONS JURIDIQUES

246

5.1 Cadre de mise en œuvre des principes

de gouvernement d'entreprise

248

5.1.1 Le Code de gouvernement d'entreprise

AFEP-MEDEF : le Code de référence

248

5.1.2 Tableau de synthèse des recommandations du Code AFEP-MEDEF qui n'ont pas été

retenues

248

5.1.3

Déontologie des administrateurs

et de la Direction générale

249

5.2 Structure de gouvernance

252

5.2.1

Principes directeurs

252

5.2.2

Le Conseil d'administration

256

5.3 Organe de direction

289

5.3.1 Mode d'exercice de la Direction générale

de la Société

289

5.3.2 Direction générale

289

5.4 Rémunération des mandataires sociaux

291

5.4.1 Politique de rémunération des mandataires

sociaux

291

5.4.2 Rémunération des mandataires sociaux

(article L.22-10-34 I du Code de commerce)

301

5.4.3 Tableau comparatif des rémunérations du

Président et du Directeur général au regard

des autres salariés, et mises en perspective

des performances de la Société

315

5.4.4 Rémunérations versées ou attribuées en 2023 (article L.22-10-34 II du Code

de commerce)

316

5.5 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions

réglementées

318

5.6 Capital social et actionnariat

319

5.6.1

Capital social

319

5.6.2

Actionnariat

324

5.6.3 Description des principales dispositions

statutaires

331

6

ANNEXES

334

6.1

Personnes responsables

336

6.1.1 Personne responsable du document

d'enregistrement universelRFA

336

6.1.2 Attestation du responsable du document d'enregistrement universel comportant

le Rapport Financier Annuel

336

6.1.3

Personnes responsables de l'information

financière

336

6.1.4

Responsables du contrôle des comptes

et honoraires

336

6.2 Déclarations provenant de tiers, déclarations

d'experts et déclaration d'intérêts

337

6.3 Documents accessibles au public

337

6.4

Tables de concordance

337

6.4.1 Table de concordance du document

d'enregistrement universel

338

6.4.2 Table de concordance du Rapport Financier

Annuel

341

6.4.3 Table de concordance du Rapport

de gestion, à laquelle sont joints le Rapport

sur le gouvernement d'entreprise et

la déclaration de performance extra-

financièreRFA

341

6.4.4 Table de concordance pour le dépôt

des comptes

344

6.5

Glossaire

345

Le document d'enregistrement universel (chapitres 1 à 6) a été établi conformément à l'annexe 1 du règlement européen de la commission n° 809/2004 du 29 avril 2004.

IPSEN - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 20233

[Cette page est intentionnellement laissée en blanc]

4 IPSEN - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023

REMARQUES GÉNÉRALES

Dans le présent document d'enregistrement universel, sauf indication contraire, les termes « Société » et « Ipsen » renvoient à la Société Ipsen S.A. et le terme « Groupe » renvoie à Ipsen et ses filiales et participations.

Le présent document d'enregistrement universel contient des indications sur les objectifs du Groupe, notamment dans le chapitre 3.1.6. Ces indications sont parfois identifiées par l'utilisation du futur, du conditionnel et de termes à caractère prospectif tels que « penser », « avoir pour objectif », « s'attendre

  • », « entend », « devrait », « ambitionner », « estimer », « croire », « souhaiter », « pourrait », etc. Ces informations sont fondées sur des données, hypothèses et estimations considérées comme raisonnables par la Société. Elles sont susceptibles d'évoluer ou d'être modifiées en raison des incertitudes liées notamment aux aléas de toute activité de Recherche et Développement ainsi qu'à l'environnement économique, financier, concurrentiel, réglementaire et climatique. En outre, la matérialisation de certains risques décrits au chapitre 2.2 « Facteurs de risques » du présent document d'enregistrement universel est susceptible d'avoir un impact sur les activités du Groupe et sa capacité à réaliser ses objectifs. Par ailleurs, la réalisation des objectifs suppose le succès de la stratégie présentée au paragraphe 1.1.2 du chapitre 1 « Stratégie du Groupe » du présent document d'enregistrement universel.

La Société ne prend aucun engagement ni ne donne aucune garantie sur la réalisation des objectifs et prévisions figurant dans le présent document d'enregistrement universel.

Les investisseurs sont invités à examiner attentivement chacun des facteurs de risques décrits dans le chapitre 2 du présent document d'enregistrement universel avant de prendre leur décision d'investissement. La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d'avoir un effet négatif sur les activités, la situation, les résultats financiers du Groupe ou ses objectifs et prévisions. En outre, d'autres risques, non encore actuellement identifiés ou considérés comme non significatifs par le Groupe, pourraient avoir le même effet négatif.

Le présent document d'enregistrement universel contient par ailleurs des informations relatives aux marchés sur lesquels le Groupe est présent. Ces informations proviennent notamment d'études réalisées par des sources extérieures. Compte tenu des changements très rapides qui marquent le secteur pharmaceutique en France et dans le monde, il est possible que ces informations s'avèrent erronées ou ne soient plus à jour.

Les déclarations prospectives et les objectifs figurant dans le présent document d'enregistrement universel peuvent être affectés par des risques connus et inconnus, des incertitudes et d'autres facteurs qui pourraient faire en sorte que les résultats futurs, les performances et les réalisations du Groupe soient significativement différents des objectifs formulés ou suggérés. Ces facteurs peuvent inclure les évolutions de la conjoncture économique et commerciale, de la réglementation, ainsi que les facteurs exposés dans le chapitre 2.2 « Facteurs de risques » du présent document d'enregistrement universel.

IPSEN - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 20235

INTRODUCTION : PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Neurosciences 21,08 %

Maladies Rares 3,74 %

Amérique du Nord 33,3 %

Autres pays d'Europe 15,1 %

Reste

du Monde 26,5 %

Oncologie 75,18 %

Chiffre d'affaires 2023 par domaine thérapeutique

1115,4 1 001,0

36,9%

32,0 %

2022 2023

Résultat opérationnel des activités (en millions d'euros) et marge opérationnelle des activités (en % des ventes)

Principaux pays d'Europe de l'Ouest 25,1 %

Chiffre d'affaires 2023 par zone géographique

872,4 765,5

2022 2023

Résultat net consolidé des activités (en millions d'euros)

1,20 1,20*

2022 2023

Dividende par action versé au titre de l'exercice

(en euros)

  • Proposé par le Conseil d'administration d'Ipsen S.A. et soumis à l'approbation lors de la prochaine Assemblée générale.

Finvestan

Autodétention

0,22 %

1,33 %

Beech Tree*

26,03 %

Administrateurs

Public

40,64 %

(autres)

0,23 %

FCPE des

salariés

0,25 %

Highrock

Autres

26,03 %

actionnaires

MR Schwabe

nominatifs

4,34 %

0,92 %

Répartition du capital au 31 décembre 2023

Pourcentage arrondi.

* Directement et indirectement par l'intermédiaire de sa filiale MR BMH.

6 IPSEN - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023

KPI 1 - Pourcentage de femmes au sein de la Global Leadership Team

Indicateurs de performance RSE principaux

Évolution du cours de l'action en bourse

KPI 2 - Émissions GES

GES Scopes 1 & 2 - Émissions normalisées en fonction des revenus (tCO2e/Million€) Méthodologie basée sur les marchés

Nous avons réduit notre TCO2e de 16 % d'une année sur l'autre, grâce à l'augmentation de l'électricité renouvelable, aux projets d'amélioration des services publics et à l'augmentation du nombre de véhicules électriques dans notre flotte.

Les actions de la Société sont négociées sur le marché Eurolist by EuronextTM (Compartiment A) depuis le 7 décembre 2005, avec un prix d'introduction de 22,20 euros par action.

Depuis le 24 décembre 2007, l'action de la Société est entrée dans l'indice de référence SBF 120. Les titres de la Société sont admis au Système à Règlement Différé (« SRD ») depuis le 28 mars 2007. Ipsen a mis en place un programme d'American Depositary Receipt (ADR) sponsorisé de niveau I.

Les ADR d'Ipsen se négocient de gré à gré aux États-Unis sous le symbole IPSEY.

Fiche signalétique

Données boursières 2023

Code ISIN

FR0010259150

Cours moyen de l'action

110,17

Symbole Euronext

IPN.PA

Plus haut (15/09/2023)

130,70

Symbole ADR

IPSEY

Plus bas (31/01/2023)

94,85

Éligibilité SRD / PEA

Oui / Oui

Capitalisation boursière (1)

9 043,59 M€

Nombre d'Actions (1)

83,8 M

Volume moyen journalier

71 744

  1. Au 31 décembre 2023.

Comparaison de l'évolution du cours de l'action Ipsen avec celle des principaux indices boursiers du 3 janvier 2023 au 29 décembre 2023 (source : Onvista)

140

120

100

80

60

40

20

0

COURS BASE 100 AU 3 JANVIER 2023

Ipsen Volume

Ipsen

S&P Pharma

SBF 120

CAC Mid 60

Janvier 2023

Février 2023

Mars 2023

Avril 2023

Mai 2023

Juin 2023

Juillet 2023

Août 2023

Septembre 2023

Octobre 2023

Novembre 2023

Décembre 2023

  1. 000
  1. 000
  1. 000
  1. 000
  1. 000
  1. 000

0

VOLUME

IPSEN - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 20237

1

PRÉSENTATION D'IPSEN ET DE SON ACTIVITÉ

Sylvie

Technicienne de laboratoire Signes, France

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Disclaimer

Ipsen SA published this content on 17 April 2024 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 18 April 2024 07:58:02 UTC.