Linear Technology Corporation (Nasdaq : LLTC), un fournisseur de premier plan de circuits intégrés analogiques haute performance, a annoncé que, le 18 mars, le juge administratif Carl Charneski de l'International Trade Commission (ITC) des États-Unis, a prononcé une détermination initiale d'exécution constatant que 25 produits de régulation de tension supplémentaires d'Advanced Analogic Technologies Inc. violaient le Brevet américain N° 6 580 258 (brevet ?258) de Linear et qu'AATI avait donc enfreint une ordonnance d'exclusion précédente rendue par l'ITC. Ce brevet protège l'invention « mode sommeil » de Linear, à savoir la circuiterie qui prolonge de manière significative l'autonomie de la pile dans une gamme d'appareils électroniques portables tels que les ordinateurs portables, téléphones cellulaires et assistants numériques personnels en permettant à l'appareil de « dormir » quand il consomme peu de courant.

L'ITC et la Cour d'appel des États-Unis pour le Federal Circuit ont statué en 2007 qu'AATI avait violé la Section 337 de la loi sur les tarifs en important aux États-Unis des puces de régulation de tension qui enfreignent les revendications 2, 3, et 34 du brevet ?258. Spécifiquement, les dispositifs contrefaits d'AATI incluaient 21 produits constituant les familles de circuits AAT1143 et AAT1146.

Séparément, l'ITC a également introduit, à la demande de Linear, une instance d'exécution pour déterminer si AATI avait enfreint cette ordonnance d'exclusion. Le 9 septembre 2009, et de nouveau le 19 janvier 2010, le juge administratif présidant à la procédure d'exécution a rendu deux ordonnances sur consentement interdisant à AATI d'importer, de vendre pour importation, ou de vendre après importation aux États-Unis 56 puces AATI supplémentaires.

L'ordonnance de jeudi (18 mars 2010) a déterminé qu'Advanced Analogic avait violé l'ordonnance d'exclusion limitée de 2007 rendue par l'ITC relativement aux 25 produits supplémentaires. Le juge Charneski a également rejeté les défenses d'invalidité d'Advanced Analogic et recommandé qu'une ordonnance de cessation et d'abstention soit rendue à l'encontre d'AATI relativement à ces produits.

John England, Jr., conseiller juridique en PI de Linear, a déclaré, « Nous sommes heureux que le juge administratif ait identifié une autre violation du brevet Burst Mode® de Linear par AATI, et nous attendons l'ordonnance finale de la Commission ». Si l'ITC adopte la détermination initiale du juge, les produits suivants porteront à 102 le total des produits d'Advanced Analogic dont la vente pour importation, l'importation, ou la vente après importation sera interdite aux États-Unis :

AAT1032

AAT1106

AAT1110

AAT1111

AAT1112

AAT1118

AAT1120

AAT1121

AAT1123

AAT1124

AAT1125

AAT1126

AAT1129

AAT1130

AAT1133

AAT1138

AAT1140

AAT1141

AAT1142

AAT1143

AAT1144

AAT1145
   

AAT1146

AAT1148

AAT1149

AAT1149B

AAT1151

AAT1153

AAT1156

AAT1158B/2158

AAT1160

AAT1162

AAT1164

AAT1171

AAT1173

AAT1175

AAT1176

AAT1177

AAT1178

AAT1201

AAT1216

AAT1217

AAT1218

AAT1219
   

AAT1265

AAT1275

AAT1276

AAT1280

AAT1281

AAT1282

AAT1299

AAT1430

AAT2113

AAT2113A

AAT2120

AAT2146

AAT2148

AAT2153

AAT2159

AAT2265

AAT2500

AAT2500M

AAT2501

AAT2502

AAT2503

AAT2504
   

AAT2505

AAT2506

AAT2510

AAT2511

AAT2512

AAT2513

AAT2514

AAT2515

AAT2522

AAT2550

AAT2551

AAT2552

AAT2554

AAT2555

AAT2556

AAT2560

AAT2601

AAT2602

AAT2603

AAT2604

AAT2609

AAT2610
   

AAT2613

AAT2704

AAT2713

AAT2749

AAT2782

AAT2783

AAT2784

AAT2785

AAT2786

AAT2789

AAT3601

AAT3603

AAT3604

AAT3608

À propos de Linear Technology

Linear Technology Corporation, une société de fabrication de circuits intégrés linéaires à haute performance, a été fondée en 1981. En 1986, la société a fait son entrée en bourse et, en 2000, elle a rejoint l'Index S&P 500 des plus importantes sociétés cotées en bourse. La gamme des produits de Linear Technology comprend des amplificateurs haute performance, des comparateurs, des tensiomètres de référence, des filtres monolithiques, des régulateurs linéaires, des convertisseurs continu-continu, des chargeurs de batterie, des convertisseurs de données, des circuits pour interface de communications, des conditionneurs de signaux modulaires RF, des produits uModule® et de nombreuses autres fonctions analogiques. Les circuits haute performance de Linear Technology sont utilisés dans les applications suivantes : télécommunications, téléphones cellulaires, produits de réseautage tels que commutateurs optiques, ordinateurs notebook et de bureau, périphériques, vidéo/multimédias, instrumentation industrielle, dispositifs de surveillance sécuritaire ainsi que produits haut de gamme de grande consommation tels que caméras numériques et lecteurs MP3, appareils médicaux complexes, équipements électroniques pour l'automobile, systèmes destinés à l'automatisation industrielle, au contrôle des procédés ainsi qu'aux applications militaires et spatiales.

LT, LTC, LTM, uModule et Burst Mode sont des marques déposées de Linear Technology Corp. Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leurs détenteurs respectifs.

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Linear Technology Corporation
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Conseiller juridique d'entreprise et PI
jengland@linear.com