SAFRAN BROCHURE DE CONVOCATION 2022
Assemblée générale mixte (ordinaire et extraordinaire)
MERCREDI 25 MAI 2022 à 14 heures
au Palais des congrès d'Issy-les-Moulineaux, 25, avenue Victor-Cresson - 92130 Issy-les-Moulineaux
SOMMAIRE
PARTICIPER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE4
Comment participer à l'assemblée générale4
Cessions d'actions avant l'assemblée générale 11 Dialogue actionnarial et documents mis à la
disposition des actionnaires 11
Comment remplir le formulaire de vote 12
Comment vous rendre à l'assemblée générale 14
ORDRE DU JOUR 15
Résolutions relevant de la compétence
de l'assemblée générale ordinaire 15 Résolution relevant de la compétence
de l'assemblée générale extraordinaire 15
Résolution relative aux pouvoirs 15
PRÉSENTATION DES RÉSOLUTIONS
ET PROJET DE TEXTE DES RÉSOLUTIONS 16
Rapport du Conseil d'administration sur les résolutions proposées à l'assemblée générale et
projet de texte des résolutions 16 Résolutions relevant de la compétence
de l'assemblée générale ordinaire 16 Résolution relevant de la compétence
de l'assemblée générale extraordinaire 30
RÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ AU COURS
DES CINQ DERNIERS EXERCICES 32
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES PRÉSENTÉ À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DU 25 MAI 2022 33
Rapport spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions réglementées 33
GOUVERNANCE 37
Le Conseil d'administration 37 Présentation des candidats au Conseil
d'administration 40
POLITIQUES DE RÉMUNÉRATION
ET RÉMUNÉRATIONS DES DIRIGEANTS
MANDATAIRES SOCIAUX 43
Politiques de rémunération des mandataires
sociaux - 2022 43 Tableaux de synthèse des rémunérations et avantages individuels des dirigeants mandataires
sociaux - 2021 58
SAFRAN EN 2021 62
Message du Président du Conseil d'administration
et du Directeur Général 62
Activité et résultats du Groupe64
LA STRATÉGIE CLIMAT DE SAFRAN 70
Un engagement ambitieux du secteur aérien 70
DEMANDE D'ENVOI DE DOCUMENTS ET DE
RENSEIGNEMENTS 75
OPTEZ POUR L'E-CONVOCATION 77
Les actionnaires sont invités à consulter le document d'enregistrement universel 2021 comprenant le rapport intégré dans lequel figure l'ensemble de l'information relative à Safran.
Le document d'enregistrement universel 2021 peut être consulté et téléchargé sur le sitewww.safran-group.com/fr
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I SAFRAN BROCHURE DE CONVOCATION 2022
ÉDITORIAL
MESSAGE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
ROSS McINNES
Président du Conseil d'administration
Madame, Monsieur, Cher(e) Actionnaire,
En 2022, nous prévoyons un retour à une croissance durable et sommes prêts à accélérer le rythme des investissements pour la décarbonation de l'aviation
C'est avec beaucoup de plaisir que je vous convie à l'assemblée générale de Safran, qui se tiendra le mercredi 25 mai 2022 à 14 heures au Palais des Congrès d'Issy-Les-Moulineaux.
Après deux ans de réunions à huis-clos, cette assemblée générale sera un moment privilégié d'information, d'échange et de dialogue permettant de répondre directement à vos questions.
Olivier Andriès et moi-même y présenterons la situation de notre Groupe, ses grands axes stratégiques, ainsi que ses performances financières et extra-financières. Nous serons également accompagnés pour ce faire par Monique Cohen, administrateur référent indépendant, et Patrick Pélata, administrateur chargé du suivi des questions climatiques.
C'est aussi pour vous l'occasion de prendre part activement aux décisions importantes pour Safran par vos votes ; votes qu'il vous est possible d'effectuer par Internet en amont de l'assemblée.
La présente brochure expose les modalités pratiques de votre participation à cette assemblée ainsi que son ordre du jour et les résolutions proposées.
En vous remerciant d'avance pour votre présence, pour l'attention que vous accorderez à l'ensemble de ces documents, et, pour votre fidélité à Safran, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Actionnaire, l'expression de mes sentiments les plus dévoués.
Ross McInnes
BROCHURE DE CONVOCATION 2022 SAFRAN I
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PARTICIPER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
IMPORTANT
Si la situation sanitaire liée à la pandémie de Covid-19 devait évoluer défavorablement, le lieu et les modalités de participation physique à l'assemblée pourraient le cas échéant être modifiés. Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l'assemblée générale 2022 sur le site Internet de la Société (https://www.safran-group.com/fr/finance/assemblee-generale). Cette rubrique sera régulièrement mise à jour en cas d'évolution des modalités de participation à l'assemblée générale.
L'assemblée générale sera retransmise en format vidéo en direct et en différé sur le site Internet de la Société.
Les actionnaires peuvent voter sans participer physiquement à l'assemblée par correspondance, par Internet ou en donnant pouvoir au Président de l'assemblée générale ou à toute autre personne de leur choix. Les actionnaires de la Société qui assisteront physiquement à l'assemblée générale devront respecter les mesures sanitaires applicables au jour de la tenue de la réunion.
Dans un souci de protection de tous, seul un accueil café sera proposé aux actionnaires avant l'ouverture de la séance de l'assemblée générale.
COMMENT PARTICIPER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Quelles sont les modalités de participation à l'assemblée générale ?
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions dont il est propriétaire, a le droit de participer à l'assemblée générale, soit en y assistant personnellement, soit en s'y faisant représenter, soit en votant à distance (par correspondance ou par Internet) dans les conditions et selon les modalités prévues par la loi et la réglementation en vigueur.
Conformément à l'article R. 22-10-28 du Code de commerce, seuls seront admis à voter ou à se faire représenter les actionnaires qui auront justifié de cette qualité par l'inscription en compte des titres à leur nom ou au nom de l'intermédiaire habilité inscrit pour leur compte, au deuxième jour ouvré précédant l'assemblée générale (soit le lundi 23 mai 2022) à zéro heure, heure de Paris :
◼ soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire BNP Paribas Securities Services, pour les actionnaires propriétaires d'actions au NOMINATIF (pur ou administré) ;
◼ soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité mentionné à l'article L. 211-3 du Code monétaire et financier, pour les actionnaires propriétaires d'actions au PORTEUR.
L'inscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité mentionné à l'article L. 211-3 du Code monétaire et financier doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, annexée (i) au formulaire de vote à distance ou de procuration ou (ii) à la demande de carte d'admission, établis au nom de l'actionnaire ou pour le compte de l'actionnaire représenté par l'intermédiaire inscrit.
Safran offre également à chaque actionnaire la possibilité, préalablement à l'assemblée générale, de demander une carte d'admission, de transmettre ses instructions de vote, de désigner ou révoquer un mandataire par Internet, sur la plateforme de vote sécurisée Votaccess.
Cette plateforme sécurisée Votaccess sera ouverte à compter du vendredi 6 mai 2022 à 10 heures, heure de Paris. La possibilité de demander une carte d'admission, de voter, donner pouvoir ou révoquer un mandataire par Internet avant l'assemblée générale, prendra fin le mardi 24 mai 2022 à 15 heures, heure de Paris.
4 I SAFRAN BROCHURE DE CONVOCATION 2022
PARTICIPER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Comment participer à l'assemblée générale
Comment exercer votre droit de vote ?
Les actionnaires disposent de plusieurs possibilités pour exercer leur droit de vote :
A. participer personnellement à l'assemblée générale ;
B. donner pouvoir au Président ou adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire, étant précisé que dans une telle hypothèse, le Président de l'assemblée générale émettra un vote favorable à l'adoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le Conseil d'administration et un vote défavorable à l'adoption de tous les autres projets de résolutions ;
C. voter par correspondance ou donner leurs instructions de vote par Internet ;
D. donner une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint, au partenaire avec lequel ils ont conclu un pacte civil de solidarité ou à toute autre personne physique ou morale de leur choix dans les conditions prévues à l'article L. 22-10-39 du Code de commerce.
ATTENTION
Une fois que l'actionnaire a exprimé son vote à distance ou par Internet, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d'admission, il ne peut plus choisir un autre mode de participation à l'assemblée.
BROCHURE DE CONVOCATION 2022 SAFRAN I 5
Pour lire la suite de ce noodl, vous pouvez consulter la version originale ici.
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Safran SA published this content on 28 April 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 28 April 2022 17:32:06 UTC.
