ANNEXES

ANNEXE VII RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE - TABLE DE CONCORDANCE

ANNEXE VII RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE - TABLE DE CONCORDANCE

Le présent Rapport Annuel comprend tous les éléments du rapport sur le gouvernement d'entreprise prévus par les articles L.225-37 et suivants du Code de commerce.

Vous trouverez ci-après les références aux extraits du présent Rapport Annuel correspondant aux différentes parties du rapport sur le gouvernement d'entreprise tel qu'arrêté par le Conseil d'Administration de la Société.

Rubriques

Pages

1.

Politique de rémunération des mandataires sociaux

147

à 151

2.

Rémunération des mandataires sociaux

120

à 146

3.

Mandats et fonctions des mandataires sociaux

100

à 107

4.

Conventions intervenues entre un mandataire social ou un actionnaire de la Société et une filiale de la Société

118

5.

Procédure d'évaluation des conventions courantes conclues à des conditions normales

153

6.

Tableau de suivi des délégations en matière d'augmentation de capital

378 et 379

7.

Modalité d'exercice de la Direction Générale

92 et 93

8.

Composition, conditions de préparation et d'organisation du Conseil d'Administration

93

à 116

9.

Application du principe de représentation équilibrée des femmes et des hommes

93 et 94 ; 97 à 99

au sein du Conseil d'Administration

10.

Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d'Administration

93 à 96

11.

Politique de diversité en matière de représentation équilibrée des femmes et des hommes

404

à 405

au sein des instances dirigeantes et des postes à plus forte responsabilité

12.

Limitations de pouvoirs du Directeur Général

110 et 117

13.

Code de gouvernement d'entreprise de référence

152

14.

Modalités particulières relatives à la participation des actionnaires à l'Assemblée Générale

391 et 392

15.

Dispositifs ayant une incidence en cas d'offre publique

392

A

I DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL - RAPPORT ANNUEL 2019 - AXA I 477

La Sté AXA SA a publié ce contenu, le 19 mars 2020, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
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