Dassault Aviation : Rapport Financier Annuel 2018

RAPPORT FINANCIER

ANNUEL 2018

Sommaire

GÉNÉRALITÉS

Déclaration de la personne responsable 2

du rapport

Structure du Groupe 3

Conseil d'Administration / Comité de 4

Direction

RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

1 Groupe Dassault Aviation 5

• 1.1 Résultats 2018

• 1.2 Structure financière

• 1.3 Transactions avec les parties liées

• 1.4 Activités du Groupe

• 1.5 Structure du Groupe

• 1.6 Recherche et développement

• 1.7 Plan de transformation : Piloter notre avenir

• 1.8 Outils numériques, process et innovation

• 1.9 Production et moyens industriels

• 1.10 Qualité totale

2 Facteurs de risques 23

• 2.1 Risques liés aux programmes

• 2.2 Risques liés à la « supply chain »

• 2.3 Risques liés au système d'information

• 2.4 Risques liés aux changements réglementaires

• 2.5 Risques liés à la lutte contre la corruption

• 2.6 Risques liés à la lutte contre l'évasion fiscale

• 2.7 Risques liés au respect des droits de l'Homme

• 2.8 Risques liés à la propriété intellectuelle

• 2.9 Risques dans le domaine social

• 2.10 Risques financiers

• 2.11 Risques de marché

• 2.12 Risques environnementaux

• 2.13 Risques liés aux atteintes à la sûreté

• 2.14 Assurances

3 Procédures de contrôle interne et de 30 gestion des risques

• 3.1 Objectifs du contrôle interne

• 3.2 Environnement et organisation générale du contrôle interne

• 3.3 Procédures de gestion des risques

• 3.4 Procédures de contrôle interne à finalité comptable et financière

• 3.5 Actions 2018

• 3.6 Plan d'Actions 2019

4 Déclaration de performance 35 extra-financière

• 4.1 Identification des risques extra-financiers pertinents

• 4.2 Politique générale

• 4.3 Informations sociales

• 4.4 Informations environnementales

• 4.6 Droits de l'Homme

• 4.7 Éthique des affaires

• 4.8 Devoir de vigilance

5 Dassault Aviation, Société Mère 61

• 5.1 Activités

• 5.2 Résultats

• 5.3 Gestion des risques

• 5.4 Délais de paiement

• 5.5 Information des actionnaires

6 Objet des résolutions 70

7 Conclusion et perspectives d'avenir 73

RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

1 Gouvernement de l'entreprise 87

• 1.1 Composition du Conseil d'Administration

• 1.2 Mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux en 2018 dans d'autres sociétés

• 1.3 Conditions de préparation et d'organisation des travaux du Conseil d'Administration

• 1.4 Conventions entre un actionnaire de la Société et une de ses filiales

• 1.5 Modalités d'exercice de la Direction Générale

• 1.6 Pouvoirs du Président-Directeur Général

• 1.7 Pouvoirs du Directeur Général Délégué

• 1.8 Comité de Direction

• 1.9 Assemblée Générale des actionnaires

2 Rémunération des mandataires 100

sociaux

• 2.1 Système d'allocation des jetons de présence

• 2.2 Rémunération des mandataires sociaux en 2018

• 2.3 Politique de rémunération des dirigeants 2019

3 Informations mentionnées à l'article 112

L.225-37-5 du Code de Commerce

COMPTES CONSOLIDÉS

États financiers 113

Rapports des Commissaires 171

aux comptes

COMPTES ANNUELS

États financiers 179

Rapports des Commissaires 210

aux comptes

Déclaration de la personne responsable du rapport

J'atteste, qu'à ma connaissance, les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport degestion ci-joint présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées.

Paris, le 27 février 2019

Éric TRAPPIER Président-Directeur Général

Rapport financier annuel 2018 | DASSAULT AVIATION

Structure du Groupe au 31 décembre 2018

Le groupe Dassault Aviation est un groupe international qui englobe la majeure partie de l'activité aéronautique du Groupe Industriel Marcel Dassault. Les principales sociétés du Groupe sont les suivantes :

Une information détaillée des principales sociétés du Groupe est communiquée dans le paragraphe 1.5 « Structure du groupe » du rapport de gestion.

La liste des entités consolidées est présentée en Élément 2 « Périmètre de consolidation » de l'Annexe aux comptes consolidés.

Rapport financier annuel 2018 | DASSAULT AVIATION