DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

2018

2018DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

DBV TECHNOLOGIES

Société Anonyme au capital de 3 015 770,70 euros 177-181 Avenue Pierre-Brossolette

92120 Montrouge

441 772 522 R.C.S. Nanterre

Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 1er avril 2019 sous le numéro D.19-0235, conformément à l'article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'AMF. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

Incorporation par référence :

En application de l'article 28 du règlement européen 809/2004, les éléments suivants sont inclus par référence dans le présent document de référence :

•Les comptes annuels établis conformément aux principes comptables français au 31 décembre 2017, les comptes consolidés établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté par l'Union européenne au 31 décembre 2017, et les rapports des commissaires aux comptes y afférents respectivement aux pages 146 à 148, 149 à 152 du document de référence n° D.18-0144 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 16 mars 2018.

•Les comptes annuels établis conformément aux principes comptables français au 31 décembre 2016, les comptes consolidés établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté par l'Union européenne au 31 décembre 2016, et les rapports des commissaires aux comptes y afférents respectivement aux pages 127 à 143, 82 à 127 du document de référence n° D.17-0210 déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 22 mars 2017.

Des exemplaires du document de référence 2018 sont disponibles sans frais au siège social de DBV Technologies (ci-après la « Société ») : 177-181 Avenue Pierre-Brossolette, 92120 Montrouge et sur son site internet (www.dbv-technologies.com) ainsi que sur le site Internet de l'AMF (www.amf-france.org).

SOMMAIRE

1

PRÉSENTATION DE DBV TECHNOLOGIES

ET DE SON ACTIVITÉ

7

1.1PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE

LA SOCIÉTÉ ET DE SA STRATÉGIE

8

1.1.1

STRATÉGIE DU GROUPE

10

1.1.2

LE SECTEUR

11

1.2

ACTIVITÉ ET ORGANISATION DU GROUPE

11

1.2.1LES ALLERGIES : UN DÉRÉGLEMENT

DU SYSTÈME IMMUNITAIRE

11

1.2.2ENJEUX ACTUELS DU TRAITEMENT ET DE

LA GESTION DES PATIENTS ALLERGIQUES

12

1.2.3

LES DÉSENSIBILISATIONS ET LEURS LIMITES

12

1.2.4

LES PRODUITS

16

1.2.5

FABRICATION ET APPROVISIONNEMENT

29

1.2.6

RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

31

1.2.7

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

33

1.2.8

PRINCIPAUX CONTRATS

38

1.2.9

RÉGLEMENTATION

40

1.3

HISTORIQUE ET ÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ

53

1.3.1

PRÉSENTATION JURIDIQUE DE LA SOCIÉTÉ

53

1.3.2INFORMATIONS FINANCIÈRES

HISTORIQUES SÉLECTIONNÉES

54

1.4

FACTEURS DE RISQUES

55

1.4.1

RISQUES LIÉS À L'ACTIVITÉ DE LA SOCIÉTÉ

55

1.4.2

RISQUES JURIDIQUES

60

1.4.3

RISQUES LIÉS À L'ORGANISATION

63

1.4.4

ASSURANCES ET COUVERTURE DE RISQUES

64

1.4.5

RISQUES FINANCIERS

65

1.4.6

RISQUES INDUSTRIELS

68

1.5COMPOSANTES DU DISPOSITIF

DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION

DES RISQUES DU GROUPE

69

1.5.1

L'ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE

69

1.5.2

ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE

69

1.5.3

CULTURE DE CONTRÔLE

70

1.5.4DISPOSITIF D'IDENTIFICATION, D'ÉVALUATION ET DE GESTION

DES RISQUES

70

1.5.5

LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE

71

1.5.6 L'INFORMATION ET LA COMMUNICATION

71

1.5.7

LE PILOTAGE

71

1.5.8DISPOSITIF RELATIF AU REPORTING

COMPTABLE ET FINANCIER

71

1.6ÉVALUATIONS RÉALISÉES DANS LE CADRE

DU SARBANES-OXLEY ACT

72

2

INFORMATIONS FINANCIÈRES

DE LA SOCIÉTÉ

73

2.1

RAPPORT D'ACTIVITÉ

74

2.1.1

ÉVÉNEMENTS SIGNIFICATIFS

SURVENUS AU COURS DE L'EXERCICE

74

2.1.2

ANALYSE DU RÉSULTAT CONSOLIDÉ

75

2.1.3

ANALYSE DU BILAN CONSOLIDÉ

79

2.1.4

TRÉSORERIE ET FINANCEMENT

CONSOLIDÉ

80

2.1.5

ÉVÉNEMENT POSTÉRIEUR

À LA CLÔTURE

83

2.1.6

TENDANCES

84

2.1.7

PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS

DE BÉNÉFICE

84

2.2

COMPTES CONSOLIDÉS RELATIFS

À L'EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2018

85

2.3

COMPTES SOCIAUX RELATIFS

À L'EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2018

133

2.3.1COMPTES ANNUELS ÉTABLIS

CONFORMÉMENT AUX PRINCIPES

COMPTABLES FRANÇAIS RELATIFS

À L'EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2018

133

2.3.2

INFORMATIONS RELATIVES À

L'ACTIVITÉ DE DBV TECHNOLOGIES SA

149

2.4

RAPPORT DES COMMISSAIRES

AUX COMPTES

151

2.4.1RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS - EXERCICE CLOS

LE 31 DÉCEMBRE 2018

151

2.4.2RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS - EXERCICE CLOS

LE 31 DÉCEMBRE 2018

155

2.5INFORMATIONS SUR LES DÉLAIS DE PAIEMENT FOURNISSEURS

ET CLIENTS

159

2.6TABLEAU DES RÉSULTATS

DES CINQ DERNIERS EXERCICES

DE LA SOCIÉTÉ

160

2.7

DATE DES DERNIÈRES

INFORMATIONS FINANCIÈRES

161

2.8

POLITIQUE DE DISTRIBUTION

DE DIVIDENDES

161

2.9

PROCÉDURES JUDICIAIRES

ET D'ARBITRAGE

161

2.10CHANGEMENT SIGNIFICATIF DE LA SITUATION FINANCIÈRE

OU COMMERCIALE

161

2/ DBV TECHNOLOGIES - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018

3

INFORMATIONS SOCIALES

ET ENVIRONNEMENTALES

DE L'ACTIVITÉ

163

3.1PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES

ET ÉQUIPEMENTS

164

3.1.1

PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES LOUÉES

164

3.1.2

AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

164

3.2QUESTIONS SOCIALES,

ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES

164

3.2.1

RESPONSABILITÉ SOCIALE

164

3.2.2

RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE

166

3.2.3

RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE

167

3.2.4

NOTE MÉTHODOLOGIQUE

167

4

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

ET INFORMATIONS JURIDIQUES

171

4.1RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT

D'ENTREPRISE

172

4.1.1 CODE DE GOUVERNANCE

172

4.1.2FONCTIONNEMENT ET COMPOSITION

DES ORGANES DE GOUVERNANCE

172

4.1.3RÉMUNÉRATION DES ADMINISTRATEURS

ET DIRIGEANTS

185

4.1.4SOMMES PROVISIONNÉES PAR LA SOCIÉTÉ AUX FINS DE VERSEMENT DE PENSIONS,

RETRAITES ET AUTRES AVANTAGES

AU PROFIT DES ADMINISTRATEURS

ET DIRIGEANTS

198

4.1.5BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS, BONS DE SOUSCRIPTION DE PARTS DE CRÉATEURS D'ENTREPRISES,

STOCK-OPTIONS OU AUTRES TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL ATTRIBUÉS

AUX ADMINISTRATEURS ET DIRIGEANTS

198

4.1.6CONVENTIONS CONCLUES AU COURS DE L'EXERCICE PAR LA SOCIÉTÉ AVEC SES DIRIGEANTS ET RAPPORT DES

COMMISSAIRES AUX COMPTES

199

4.1.7PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES

À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

205

4.1.8

ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D'AVOIR

UNE INCIDENCE EN CAS D'OFFRE PUBLIQUE

205

4.2

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT

1

LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL

206

4.2.1DESCRIPTION DES PRINCIPALES

DISPOSITIONS STATUTAIRES

206

4.2.2

CAPITAL SOCIAL

209

4.2.3

ACTIONNARIAT

227

4.2.4OPÉRATIONS SUR TITRES

DES DIRIGEANTS (ARTICLE 223-26

2

DU RÉGLEMENT GÉNÉRAL DE L'AMF)

234

5

ANNEXES

235

5.1

PERSONNES RESPONSABLES

236

5.1.1

RESPONSABLE DU DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE ET ATTESTATION

236

3

5.1.2

RESPONSABLE DE L'INFORMATION

FINANCIÈRE

236

5.1.3RESPONSABLES DU CONTRÔLE

DES COMPTES

236

5.2

CALENDRIER INDICATIF DE

LA COMMUNICATION FINANCIÈRE

237

5.3

INFORMATIONS PROVENANT

DE TIERS, DÉCLARATIONS D'EXPERTS

4

5.4

ET DÉCLARATIONS D'INTÉRÊTS

237

DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC

237

5.5TABLES DE CONCORDANCE DU PRÉSENT DOCUMENT,

DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL, DU RAPPORT DE GESTION ET

DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

238

5.5.1 TABLE DE CONCORDANCE

5

DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL

238

5.5.2TABLE DE CONCORDANCE

DU RAPPORT DE GESTION

238

5.5.3

TABLE DE CONCORDANCE

DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

240

5.6

GLOSSAIRE

242

DBV TECHNOLOGIES - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018 / 3

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La Sté DBV Technologies SA a publié ce contenu, le 01 avril 2019, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le01 avril 2019 21:54:12 UTC.

Document originalhttps://www.dbv-technologies.com/wp-content/uploads/2019/04/dbv_ddr_2018.pdf

Public permalinkhttp://www.publicnow.com/view/170DB921647A334D53BFDA5CE33C92A763F93249