Derichebourg : Document de référence 2017-2018 incluant le rapport financier annuel et le document d’information annuel

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

incluant le rapport financier annuel et le document d'information annuel

2017 • 2018

Sommaire

Profil du Groupe 2

• 1 Rapport RSE (faisant office de déclaration

  de performance extra-financière) 7

  1.1 Présentation des métiers et du modèle d'affaires 8

  1.2 Principaux risques RSE 26

  1.3 Tableau de bord des principales informations sociales,

  environnementales et sociétales 28

  1.4 Incarner un rôle d'employeur engagé 29

  1.5 Réduire l'empreinte environnementale du Groupe 37

  1.6 Être un acteur majeur de l'économie circulaire 41

  • 1.7 Consolider les relations de confiance avec les

    partenaires 45

  • 1.8 Rapport de l'organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance

    extra-financière figurant dans le rapport de gestion 48

• 2 Rapport du Conseil d'administration sur

  le gouvernement d'entreprise 53

2.1 Le Conseil d'administration 55

2.2 Les comités spécialisés du Conseil d'administration 66

2.3 Le Directeur général délégué 68

• 2.4 Rémunération des membres du Conseil d'administration et des dirigeants mandataires

  exécutifs 69

• 2.5 Déclaration des dirigeants sur les transactions

  sur les titres de la Société 74

2.6 Conventions réglementées 74

• 2.7 Tableau récapitulatif des délégations de l'assemblée générale au Conseil d'administration (L. 225-100 du

  Code de commerce) 75

• 2.8 Éléments susceptibles d'avoir une influence en cas

  d'offre publique 76

• 2.9 Modalités de participation des actionnaires

  aux assemblées générales 76

• 2.10 Rapport spécial des Commissaires aux comptes

  sur les conventions et engagements réglementés 77

3.1

Événements marquants de l'exercice 80

3.2 Résultat des différentes activités et situation financière 80

3.3 Facteurs de risque 90

3.4 Actionnariat et franchissements de seuils 95

3.5 Résultats financiers des cinq derniers exercices 97

3.6 Organigrammes du Groupe 98

3.7 Déclaration de performance extra-financière 104

3.8 Ordre du jour et projet de résolutions à l'assemblée

générale mixte du 5 février 2019 104

5.1 Capital social : montant du capital souscrit 195

5.2 Capital autorisé mais non émis 195

5.3 Titres non représentatifs du capital 195

5.4 Titres donnant accès au capital de la Société 195

• 5.5 Capital potentiel : incidence des émissions sur la participation dans le capital de Derichebourg d'un actionnaire détenant 1 % du capital

  et ne souscrivant pas auxdites émissions 196

• 5.6 Tableau d'évolution du capital

  au cours des trois derniers exercices 196

5.7 Actions détenues par l'émetteur ou par ses filiales 196

5.8 Droits de vote 197

5.9 Seuil statutaire de 2 % 197

• 5.10 Restrictions statutaires à l'exercice des droits de vote

  et aux transferts d'action 198

• 5.11 Liste des détenteurs de tout titre contenant des droits

  de contrôle spéciaux 198

5.12 Actionnariat des salariés 198

5.13 Accords entre actionnaires 199

5.14 Modification des statuts de la Société 199

• 5.15 Règles applicables à la convocation des assemblées

  générales 199

• 5.16 Pouvoirs du Conseil d'administration, en particulier

  l'émission ou le rachat d'actions 201

• 5.17 Accords conclus par la Société qui sont modifiés

  ou prennent fin en cas de changement de contrôle 202

5.18 Dividendes 202

6 205

6.1 Responsable du document de référence 207

6.2 Nom du responsable de l'information financière 207

6.3 Contrôleurs légaux des comptes 208

6.4 Informations à caractère général concernant la société

Derichebourg 209

6.5 Bilan du programme de rachat d'actions 2017/2018 210

6.6 Descriptif du programme de rachat 2018/2019 211

• 6.7 Communication avec les investisseurs institutionnels

  et les actionnaires individuels 213

• 6.8 Informations provenant de tiers, déclarations d'experts

  et déclarations d'intérêt 215

6.9 Contrats importants 215

• 6.10 Table de concordance entre le document de référence

  Derichebourg et le rapport financier annuel 216

• 6.11 Table de concordance entre le document de référence Derichebourg et l'annexe I du règlement

  européen 809/2004 216

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017•2018

incluant le rapport annuel et le document d'information annuel

Le présent document de référence a été déposé le 12 décembre 2018 auprès de l'Autorité des marchés financiers, conformément à l'article 212-13 de son Règlement général.

Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

En application de l'article 28 du règlement CE n° 809/2004, le présent document incorpore par référence les informations suivantes auxquelles le lecteur est invité à se reporter :

• p la présentation de l'activité de l'ensemble du Groupe, les comptes consolidés du Groupe et le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés pour l'exercice clos le 30 septembre 2017, tels que présentés respectivement aux pages 33 à 89, 92 à 140, et 141 à 143, du document de référence déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 12 décembre 2017 sous le numéro D.17-1102 ;

• p la présentation de l'activité de l'ensemble du Groupe, les comptes consolidés du Groupe et le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés pour l'exercice clos le 30 septembre 2016, tels que présentés respectivement aux pages 33 à 84, 95 à 148, et 149, du document de référence déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 12 décembre 2016 sous le numéro D.16-1030 ;

• p les rapports des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés relatifs aux exercices clos le 30 septembre 2017 et le 30 septembre 2016 qui sont inclus dans les documents de référence de la Société déposés auprès de l'Autorité des marchés financiers, respectivement le 12 décembre 2017 sous le numéro D.17-1102 à la page 189 et le 12 décembre 2016 sous le numéro D.16-1030 à la page 193.

Les autres informations figurant dans les deux documents de référence visés ci-dessus ont été, le cas échéant, remplacés et/ou mises à jour par des informations fournies dans le présent document de référence et ne sont pas incorporées par référence dans le présent document de référence.

Les deux documents de référence ci-dessus cités sont disponibles sur les sites Internet de la Sociétéwww.derichebourg.com, ou de l'Autorité des marchés financiers,www.amf-france.org.

Le groupe Derichebourg est un opérateur international de référence des services à l'environnement, aux entreprises et aux collectivités.

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