Selon le journal, qui a eu accès au rapport de l'institut, l'Isat a conclu à "l'existence d'une modification des dispositifs de dépollution permettant l'adaptation à la procédure d'homologation de façon différente de conditions d'utilisation réelles" sur des véhicules Captur et Clio 4.

Le rapport montre du doigt, comme la Commission dite Royal à l'été 2016, le choix d'une plage de température restreinte pour le fonctionnement optimal de la vanne EGR et le fait qu'il faille atteindre une certaine vitesse pour que le piège à NOx soit purgé.

Depuis le scandale de trucage des émissions de Volkswagen, en 2015, les réglages de tous les constructeurs sont montrés du doigt, tant les émissions d'oxydes d'azote (NOx) en conditions réelles de conduite ont eu tendance à dépasser largement les valeurs pour lesquelles les véhicules étaient homologués.

Le parquet de Paris a ouvert en 2016 et 2017 des informations judiciaires pour tromperie aggravée visant les dispositifs de gestion des émissions polluantes des véhicules diesel de Volkswagen, Renault, PSA et FiatChysler.

L'Isat a été chargée par les juges français de procéder à des tests pour compléter ceux de l'Union technique de l’automobile, du motocycle et du cycle (Utac) et l'Institut français du pétrole énergies nouvelles (Ifpen).

Cité par le Monde, Renault a expliqué ne "pas pouvoir commenter un document auquel il n'a pas eu accès".

NOTE: Ces informations n'ont pas été vérifiées par Reuters, qui ne garantit pas leur exactitude.

(Bureau de Paris, Gilles Guillaume pour le service français, édité par Benoît Van Overstraeten)