2 July 2020 – 10h35 CET :Information relative au suivi des Obligations Convertibles en Actions à Programme d’Intéressement (OCAPI) (Télécharger le PDF)

Information relative au suivi des Obligations Convertibles en

Actions à Programme d'Intéressement (OCAPI)

SpineGuard - Code Isin: FR0011464452 Mnémonique : ALSGD

A Vincennes, le 2 juillet 2020

Dans le cadre du financement obligataire (OCAPI) mis en place le 10 septembre 2018 avec la société Nice & Green, ce tableau permet de suivre :

1- le nombre d'obligations convertibles émises dans le cadre du programme.

2- le nombre d'actions émises suite aux conversions successives des obligations.

Les informations qui suivent sont également disponibles dans les rapports financiers semestriels et annuels.

Cette mise à jour complète les informations du rapport financier au 30 juin 2019 publié le 18 septembre 2019.

Conversions

Caractéristiques des OCA :

Les OCA ont les caractéristiques suivantes :

•  Valeur nominale : 20 000 €

•  Souscription au pair

•  Maturité : 12 mois (sauf survenance d'un cas de défaut)

•  Absence d'intérêt

•  Les OCA pourront être converties en actions SpineGuard à la demande de leur porteur, à tout moment, selon la parité de conversion déterminée par la formule ci-après :

  N = Vn / [92% x Min [VWAPQ/10jrs]] où

•  « N » : nombre d'actions ordinaires nouvelles de SpineGuard à émettre sur conversion d'une OCA

•  « Vn » : valeur nominale d'une OCA

•  « Min [VWAPQ/10jrs] » : VWAP Quotidien le plus bas des dix dernières séances de bourse pendant la période de fixation du prix de conversion (à savoir les 10 jours de bourse précédant la date de demande de conversion de l'OCA concernée).

À propos de SpineGuard®

Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à Paris et à Boulder aux États-Unis, SpineGuard est une entreprise innovante qui déploie sa technologie digitale DSG® de guidage chirurgical en temps réel sans rayons X pour sécuriser et simplifier le placement d'implants osseux. La société conçoit, développe et commercialise à travers le monde des dispositifs médicaux innovants utilisés dans le cadre de plus de 75.000 chirurgies à ce jour. De nombreuses études scientifiques dont 15 publiées dans des revues médicales de référence, ont établi la fiabilité et la précision de la technologie DSG® et ses nombreux avantages pour les patients, les chirurgiens, le personnel hospitalier et les systèmes de santé. Forte de ces fondamentaux et de partenariats stratégiques, SpineGuard étend les applications de sa technologie DSG® à des innovations telles que la vis pédiculaire « intelligente », la robotique chirurgicale et l'implantologie dentaire. DSG® a été inventée par Maurice Bourlion, le Dr Ciaran Bolger et Alain Vanquaethem, la société est labellisée «entreprise innovante» par Bpifrance depuis 2009.

Plus d'informations surwww.spineguard.fr

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