Le régulateur des marchés financiers en Inde a proposé, mardi, de renforcer la supervision du conseil d'administration sur les principales fonctions des Bourses, incluant celles liées au négoce, à la gestion des risques, ainsi qu'aux opérations réglementaires et de conformité, selon un document de consultation publié à cette occasion.
Le Securities and Exchange Board of India (SEBI) a indiqué que les institutions d'infrastructure de marché (MII) devront nommer deux responsables, chacun devant diriger respectivement les fonctions liées au négoce et à la gestion des risques et de la conformité.
Ces responsables feront partie du conseil d'administration, a précisé le régulateur.
La SEBI propose également que son comité de régulation et de gestion des risques rencontre ces deux responsables chaque trimestre, en l'absence du directeur général des MII.
Actuellement, seul le directeur général (MD) est tenu de siéger au conseil d'administration des MII. En Inde, les MII incluent les Bourses et les dépositaires.
« Si le directeur général continuera de superviser l'ensemble de la MII, les directeurs exécutifs nommés devront être d'un statut comparable à celui du directeur général », précise la proposition.
Les nouveaux responsables devront également rendre compte au conseil d'administration de la Bourse et à la SEBI tous les trois mois, selon les nouvelles règles proposées. Ils ne pourront pas siéger à d'autres conseils d'administration en tant que membres.
Cette proposition intervient environ un mois après que la SEBI a augmenté le nombre de postes de direction au sein des MII nécessitant l'approbation du conseil d'administration, dans le but de rapprocher la principale Bourse de produits dérivés du pays d'une introduction en Bourse attendue de longue date.
