Le feuilleton de la succession de Jerome Powell est enfin terminé. C’est l’ancien gouverneur de la Fed Kevin Warsh (2006-2011) qui a été choisi par Donald Trump.

Mais comment peut-il être à nouveau nommé au Conseil des gouverneurs, alors qu’il y a déjà passé 5 ans ?

Le mandat prime

Lorsqu’il est nommé, en 2006, Kevin Warsh prend un mandat en cours, dont l’expiration était prévue au 31 janvier 2018. Il démissionnera finalement en 2011, en désaccord sur la politique de quantitative easing.

Il sera remplacé par Jeremy Stein, qui lui-même démissionnera en 2014. Puis, ce sera Randal Quarles qui terminera ce mandat, avant d’être nommé lui-même pour un mandat de 14 ans en 2018.

Ce sont donc les mandats qui comptent. Lorsqu’un gouverneur est nommé pour 14 ans, il ne peut pas être reconduit s’il le termine. Mais s’il démissionne avant la fin, celui-ci doit être achevé par un autre gouverneur. Ce dernier, qui prend un mandat en cours, peut ensuite être nommé pour un mandat de 14 ans.

Jerome Powell, par exemple, a été nommé en 2012 pour terminer un mandat. Puis, à l’expiration de celui-ci, en 2014, il a été nommé pour un mandat de 14 ans. S’il va au bout, il aura donc passé 16 ans au conseil des gouverneurs de la Fed.

Il faut partir maintenant

Un gouverneur peut donc rester plus de 14 ans à la Fed, compte tenu du fonctionnement des mandats. Mais un autre cas peut prolonger ce bail.

Le président américain nomme les gouverneurs, puis le Sénat doit confirmer cette nomination par un vote à la majorité simple. Et lorsqu’un mandat expire, si un remplaçant n’est pas nommé puis confirmé à temps, le gouverneur reste en poste jusqu’à la fin de ce processus.

C’est ce qui se passe actuellement. Le mandat de Stephen Miran a pris fin le 31 janvier, mais il est toujours en poste. Ce siège libre va être utilisé par Donald Trump pour placer Kevin Warsh. Mais la confirmation au Sénat pourrait prendre du temps, notamment à cause du blocage du sénateur de Caroline du Nord, Tom Tillis, qui s’oppose à toute nomination à la Fed tant que l’enquête sur Jerome Powell sera en cours.

La prochaine réunion de la Fed se tient les 17 et 18 mars. Il est probable que Stephen Miran soit encore présent.