DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL

2021 - 2022

SOMMAIRE

1 PRÉSENTATION DU GROUPE

7

1.2. Présentation générale du groupe

8

1.2. 2CRSi

10

1.3. Boston Limited

24

1.4. BIOS IT

29

1.5. Escape Technology

31

1.6. Green Computing

33

1.7. Mission, vision, stratégie et perspectives

36

1.8. Recherche et innovation

44

INFORMATIONS GÉNÉRALES

2 CAPITAL ET ACTIONNARIAT

53

2.1. Renseignements généraux sur la Société

54

2.2. Organigramme juridique

56

2.3. Acte constitutif et statuts

57

2.4. Politique de distribution des dividendes

72

2.5. Synthèse des instruments dilutifs

73

2.6. Capital autorisé

77

2.7. Informations sur les participations

80

3 GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

83

3.1. Règles de gouvernance

84

3.2. Organisation de la gouvernance 2CRSi

85

3.3. Structure de gouvernance

86

3.4. Le Conseil d'Administration

86

3.5. Politique de rémunération des organes

d'administration et de direction

101

3.6. Conventions réglementées

109

3.7. Autorisations et délégations

110

3.8. Éléments susceptibles d'avoir une incidence

en cas d'offre publique

110

3.9. L'Assemblée Générale et les modalités relatives à la participation des actionnaires 110

INFORMATIONS CONSOLIDÉES

6 ANNUELLES

149

6.1. Présentation générale du résultat

et de la situation financière

150

6.2. Comptes consolidés annuels

158

6.3. Compte de résultat consolidé annuel et

État du résultat global consolidé

158

6.4. Bilan consolidé annuel

160

6.5. Variation des capitaux propres

consolidés annuels

161

6.6. Tableau de flux de trésorerie

consolidé annuel

162

6.7. Annexe aux comptes consolidés annuels

163

6.8. Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés

196

7 COMPTES SOCIAUX DE 2CRSi SA

203

7.1. Compte de résultat de 2CRSi SA

204

7.2. Bilan de 2CRSi SA

206

7.3. Annexe aux comptes sociaux de 2CRSi SA

208

7.4. Autres éléments relatifs

aux états financiers

229

7.5. Résultats financiers

des cinq derniers exercices

230

7.6. Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes annuels

231

8 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

237

8.1. Ordre du jour de l'Assemblée Générale

mixte du 31 août 2022

238

8.2. Présentation des résolutions de l'Assemblée

Générale mixte du 31 août 2022

240

RESPONSABILITÉ

4 SOCIALE D'ENTREPRISE

117

4.1. Faits marquants de l'année 2021-2022

118

4.2. Être un employeur responsable

119

4.3. Engagements en matière environnementale 126

4.4. Éthique et conformité

129

5 GESTION DES RISQUES

131

5.1. Contrôle interne et gestion des risques

132

5.2. Facteurs de risques

135

5.3. Assurance et couverture des risques

144

5.4. Risques et litiges :

méthode de provisionnement

146

INFORMATIONS

9 COMPLÉMENTAIRES DU DEU

257

9.1. Responsable du Document

d'Enregistrement Universel

258

9.2. Responsable de l'information

258

9.3. Attestation du responsable du document

d'enregistrement universel

258

9.4. Contrôleurs légaux des comptes

259

9.5. Documents accessibles au public

259

9.6. Tables de concordance

260

10 GLOSSAIRE

272

Le document d'enregistrement universel a été déposé le 7 Septembre 2022 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement uni- versel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.

2CRSI

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5

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2CRSI SA published this content on 07 September 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 07 September 2022 19:19:09 UTC.