ABC arbitrage : Document d’Enregistrement Universel 2020

ABC arbitrage

2020 Document d'Enregistrement Universel - Page 3 sur 103

Sommaire

ABC arbitrage

1. Présentation de la société et ses activités 2020

6

1.1. Activité et rentabilité du groupe

6

1.2. Activité et comptes sociaux de la société ABC arbitrage

8

1.3. Activité en matière de recherche et développement

8

1.4. Filiales, participations et succursales

8

1.5. Ressources humaines

9

1.6. Affectation du résultat et politique de distribution

11

2. Gouvernement d'entreprise

11

2.1. Contexte général

11

2.2. Composition du conseil

11

2.3. Conditions de préparation et d'organisation des travaux du conseil

15

2.4. Politique de rémunérations des mandataires sociaux

18

2.5. Tableau récapitulatif des délégations de compétence et de pouvoir au conseil d'administration

27

2.6. Autres éléments

28

3. Risques et contrôle interne

29

3.1. Textes de référence

29

3.2. Acteurs en charge du contrôle interne et de la gestion des risques

29

3.3. Evaluation des risques

30

3.4. Organisation générale du contrôle interne

32

3.5. Organisation de l'élaboration de l'information financière et comptable

33

4. Titres ABC arbitrage

35

4.1. Vie du titre et bilan programme de rachat

35

4.2. Répartition du capital de la société

35

4.3. Politique de dividendes

36

5. Autres éléments

37

5.1. Information sur les parrainages

37

5.2. Information sur les délais de paiement

37

5.3. Dépenses somptuaires soumises à des réintégrations : Article 223 quater du Code général des impôts

38

5.4. Évènements post-clôture

38

6. Perspectives

38

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