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Abivax annonce le succès de son augmentation de capital sursouscrite de 60 millions d'euros et de l'émission d'Obligations convertibles de 25 millions d'euros, pour un financement total de 85 millions

23-Juil-2021 / 08:00 CET/CEST
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Abivax annonce le succès de son augmentation de capital sursouscrite de 60 millions d'euros et de l'émission d'Obligations convertibles de 25 millions d'euros, pour un financement total de 85 millions d'euros

Une augmentation de capital réservée d'un montant de 60 millions d'euros avec une décote minimale (3%)

Une émission d'obligations convertibles d'un montant de 25 millions d'euros avec un coupon de 6,00% et une prime de conversion de 25%

Le produit de la Transaction servira principalement à financer l'avancement des essais cliniques d'ABX464 dans les maladies inflammatoires chroniques et à étendre sa trésorerie jusqu'au deuxième trimestre 2022

PARIS, France, le 23juillet 2021 - 8h00(CEST) - Abivax SA (Euronext Paris : FR0012333284 - ABVX), société de biotechnologie au stade clinique développant de nouveaux médicaments modulant le système immunitaire afin de traiter les maladies inflammatoires, les maladies virales et le cancer, annonce aujourd'hui la finalisation d'une augmentation de capital réservée sursouscrite (l'« Augmentation de Capital ») d'environ 60 millions d'euros par émission de 1.964.031 actions d'une valeur nominale de 0,01 euro par action (les « Actions Nouvelles »), représentant 13,34% de son capital actuel, à un prix de souscription de 30,55 euros par action et d'une émission d'obligations senior non garanties convertibles échangeables en actions nouvelles ou existantes (OCEANE) (les « Obligations ») à échéance au 30 juillet 2026 d'un montant de 25 millions d'euros (la « Transaction »).

Raisons de l'émission et utilisation du produit net de la Transaction, égal à environ 82 millions d'euros

  • Le lancement et la poursuite de programmes cliniques sur ABX464, molécule phare en développement avancé représentant la vaste majorité de l'affectation du produit des fonds levés, à hauteur d'environ 75% du produit net ;
    • Poursuite des études de maintenance de phase 2a et de phase 2b menées avec ABX464 chez des patients atteints de colite ulcéreuse (CU) modérée à sévère, et lancement d'un programme mondial de phase 3 pivot de l'ABX464 pour le traitement de la CU prévu d'ici la fin de l'année ;
    • L'initiation d'un programme pivotal de phase 2b d'ABX464 pour le traitement de la maladie de Crohn à l'échelle mondiale, prévu pour la fin de cette année ;
    • Sur l'indication polyarthrite rhumatoïde, lancement d'un programme clinique de phase 2b d'ABX464 prévu au premier trimestre 2022 ;
    • Poursuite de l'étude de maintenance de phase 2a menée avec ABX464 chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde (PR) modérée à sévère ;
    • Poursuite des travaux de R&D sur ABX464.
  • Financement des frais de structure R&D et Frais Généraux de la société, à hauteur d'environ 15% de l'affectation du produit des fonds levés ;
  • Remboursement des emprunts contractés antérieurement et paiement d'échéances des emprunts contractés antérieurement, à hauteur d'environ 8% de l'affectation du produit des fonds levés ;
  • Poursuite du programme clinique de Phase 1/2 d'ABX196 pour le traitement du cancer hépatocellulaire, qui devrait représenter environ 2% de l'affectation du produit des fonds levés.

La Société atteste que, de son point de vue, le produit de la Transaction lui apporte les ressources financières (trésorerie) pour financer ses activités opérationnelles jusqu'au second trimestre 2022, sur la base des programmes en cours.

Compte tenu de ses plans actuels de développement, la Société estime que la trésorerie et les équivalents de trésorerie dont elle disposait au 30 juin 2021, soit 4,3 millions d'euros, agrégés aux ressources financières disponibles à court terme (listées ci-dessous), lui permettent de couvrir ses besoins de trésorerie jusqu'au courant du quatrième trimestre 2021 :

  • le reliquat de la ligne de financement en fonds propres conclue avec Kepler Cheuvreux (estimé à 9,7 millions d'euros en prenant pour hypothèse un prix par action de 30 euros)
  • la créance détenue sur Bpifrance au titre du financement du solde du programme ABX464 Covid-19 (estimée à 3,1 millions d'euros)
  • le remboursement à venir du Crédit d'Impôt Recherche 2020 (estimé à 2,6 millions d'euros)

Les besoins de consommation de trésorerie de la Société à compter du quatrième trimestre 2021 jusqu'à la fin du second semestre 2022 s'élèveront à au moins 30 millions d'euros par trimestre au regard du calendrier de démarrage de ses programmes cliniques stratégiques pour ABX464 (Phase 3 dans l'indication rectocolite hémorragique, Phase 2b dans l'indication maladie de Crohn, Phase 2b dans l'indication polyarthrite rhumatoïde) dont l'initiation est prévue entre le quatrième trimestre 2021 et le premier trimestre 2022.

Le besoin additionnel de trésorerie de la Société (préalablement à la Transaction) pour les douze prochains mois est estimé à environ 100 millions d'euros, soit 18 millions d'euros de plus que le produit net de la Transaction.

La mise en place par la Société d'un partenariat stratégique avec un acteur majeur dans le secteur pharmaceutique et/ou d'un ou plusieurs financements dilutifs ou non-dilutifs (dont les conditions seront déterminées en fonction des conditions de marché) pourrait permettre à la Société de couvrir son besoin additionnel de trésorerie de 18 millions d'euros. En l'absence de l'obtention d'un tel financement, la Société pourrait également revoir le calendrier de démarrage de ses programmes cliniques pour ABX464.

Le Professeur Hartmut Ehrlich, Directeur Général d'Abivax déclare : « Nous sommes heureux d'annoncer le succès de notre augmentation de capital sursouscrite avec une faible décote de 3%, ainsi que de l'émission d'obligations convertibles, pour un montant total de 85 millions d'euros. Avec ces ressources financières, nous allons poursuivre les objectifs stratégiques de la Société et lancer d'ici la fin de l'année notre programme clinique global avancé d'ABX464 pour le traitement de la rectocolite hémorragique et de la maladie de Crohn. Suite aux derniers résultats positifs d'ABX464 pour le traitement de la polyarthrite rhumatoïde, une étude clinique de phase 2b dans cette indication est également en préparation, et devrait débuter début 2022. Nous faisons le constat qu'il demeure un besoin élevé des nouvelles options thérapeutiques offrant une amélioration durable de la qualité de vie des patients souffrant de maladies inflammatoires chroniques. L'ambition d'Abivax est d'exploiter pleinement le potentiel anti-inflammatoire du candidat-médicament phare ABX464 dans différentes indications pour le bénéfice des patients. »

Didier Blondel, Directeur Financier d'Abivax, ajoute :« Nous sommes heureux qu'Abivax ait pu attirer des investisseurs biotech de premier plan, basés aux Etats-Unis ainsi qu'en Europe, notamment Vivo Capital, Sofinnova, Invus et Commodore Capital. Ceci constitue à nouveau une reconnaissance importante de nos remarquables avancées cliniques avec ABX464 au cours des derniers mois et années. Ce financement réussi a été réalisé dans des conditions favorables, et Abivax dispose désormais d'une base solide pour initier rapidement les essais cliniques avancés d'ABX464 dans les maladies inflammatoires chroniques de l'intestin et la polyarthrite rhumatoïde. Sur la base de nos hypothèses actuelles, notre horizon de financement a été étendu jusqu'au deuxième trimestre 2022. Nous allons utiliser ces ressources financières de façon ciblée, afin de mettre à disposition des patients des options thérapeutiques efficaces nouvelles, et maximiser la valeur actionnariale. Pour cela, nous continuons d'évaluer l'option d'un partenariat stratégique avec une entreprise pharmaceutique ou biotechnologique de premier plan, qui reconnaitrait l'intégralité du potentiel d'ABX464 dans les indications inflammatoires chroniques. »

Principales caractéristiques de la transaction

Obligations convertibles échangeables en actions nouvelles ou existantes (OCEANE)

Les Obligations seront émises à leur valeur nominale et porteront un taux d'intérêt de 6,00% par an payable semestriellement le 30 janvier et le 30 juillet de chaque année à compter du 30 janvier 2022.

La valeur nominale des Obligations a été arrêtée à 38,19 euros, ce qui correspond à une prime de 25% par rapport au cours de référence, qui a été fixé au prix de souscription par action de l'Augmentation de Capital.

Les titulaires d'Obligations bénéficieront d'un droit de conversion en actions nouvelles ou existantes de la Société (le « Droit de Conversion ») qui est exerçable à tout moment à compter de leur date d'émission et jusqu'au septième jour de bourse (inclus) précédant la Date d'Echéance ou la date de remboursement anticipée concernée.

Le ratio initial de conversion/échange est fixé à une action par obligation (soit un prix de conversion de 38,19 euros par action ordinaire).

Le ratio d'échange sera ajusté (seulement si le ratio de conversion ajusté est plus élevé que le ratio de conversion réactualisé) au 30 janvier 2023, au 30 juillet 2023 et au 30 juillet 2024, tel que détaillé dans les termes et conditions des Obligations.

Le ratio de conversion est également assujetti à des ajustements standards (anti-dilution, protection du porteur en cas de distribution de dividendes), tels que détaillés dans les termes et conditions des Obligations. En cas d'exercice de leur Droit de Conversion, les titulaires d'Obligations recevront, au choix de la Société, des actions nouvelles ou existantes de la Société portant en tout état de cause tous les droits attachés aux actions existantes de la Société à compter de leur livraison.

En cas de Change of Control, de Free Float Event ou de Delisting de la Société (tels que ces termes sont définis dans les termes et conditions des Obligations), tout titulaire d'Obligations pourra exiger de la Société le remboursement de l'intégralité, et non d'une partie uniquement, de ses Obligations à leur valeur nominale plus tout intérêt accru mais non payé. En cas d'offre publique portant sur les titres de la Société et susceptible d'entrainer ou qui fait suite à un changement de contrôle de la Société approuvée par l'AMF , en cas de demande de conversion des Obligations en actions nouvelles dans ce cadre, les porteurs d'Obligations demandant la conversion recevront, en sus des actions nouvelles résultant de la conversion des Obligations, un paiement en numéraire égal au montant des intérêts restant à courir entre la date de conversion et la date de maturité des Obligations et tout intérêt accru.


Sauf si converties, échangées, remboursées ou rachetées et annulées au préalable, les Obligations seront remboursées à leur valeur nominale le 30 juillet 2026 (la « Date d'Echéance »).

Une demande d'admission des Obligations sur le système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Access géré par Euronext Paris sera effectuée dans les 30 jours de leur émission.

Le règlement-livraison des Obligations est prévu autour du 30 juillet 2021.

Bryan, Garnier & Co. Limited et J.P. Morgan AG ont agi en tant que co-coordinateur global et co-teneur de livre pour les besoins de l'émission des Obligations.

Augmentation de capital 

Les Actions Nouvelles seront émises par voie d'augmentation de capital sans droit préférentiel de souscription des actionnaires et réservées à une catégorie déterminée d'investisseurs (investisseurs spécialisés dans le secteur pharmaceutique comme décrit plus en détail dans la résolution) en application de la 18ème résolution de l'Assemblée générale annuelle du 4 juin 2021.

Conformément au règlement interne du Conseil d'administration, les représentants de Sofinnova et de Santé Holding n'ont pas participé aux délibérations du Conseil d'administration relatives à l'Augmentation de Capital.

Le nombre d'actions ordinaires à souscrire, le prix de souscription et la liste des investisseurs pouvant souscrire à l'Augmentation de Capital ont été fixés par le Directeur Général de la Société, conformément à une subdélégation consentie par le Conseil d'Administration de la Société le 22 juillet 2021.

Le prix de souscription des Actions Nouvelles a été fixé à 30,55 euros, par conséquent avec une décote de 3,02% par rapport au dernier prix de clôture boursière (du 22 juillet 2021).

Sofinnova, détenant une participation de 11,53% dans la Société, a souscrit à l'Augmentation de Capital pour un montant de 8 millions d'euros correspondant à un total de 261.865 Actions Nouvelles. Postérieurement à l'Augmentation de Capital, Sofinnova détiendra 11,75% du capital de la Société.

Sante Holding, détenant une participation de 3,42% dans la Société, a souscrit à l'Augmentation de Capital pour un montant de 3 millions d'euros correspondant à un total de 98.199 Actions Nouvelles. Postérieurement à l'Augmentation de Capital, Sante Holding détiendra 3,61% du capital de la Société.

Les fonds gérés par Truffle Capital (incluant Holding Incubatrice), fondateur d'Abivax, demeureront premier actionnaire avec 31,35 % du capital.

Le règlement-livraison des Actions Nouvelles devrait intervenir autour du 27 juillet 2021. À compter de leur règlement-livraison, les Actions Nouvelles seront fongibles avec les actions existantes de la Société.

Les Actions Nouvelles seront cotées sur Euronext Paris sous le numéro ISIN FR0012333284 le 27 juillet 2021.

Bryan, Garnier & Co. Limited et J.P. Morgan AG ont agi en tant que co-coordinateur global et co-teneur de livre pour les besoins de l'Augmentation de Capital.

Abstention et accords de conservation

Dans le cadre de l'Augmentation de Capital, la Société est convenue d'une période d'abstention de 90 jours calendaires pour les émissions ou cessions de valeurs mobilières donnant accès au capital, sous réserve de certaines exceptions usuelles ou renonciation.

Les membres du conseil d'administration et les membres du comité de direction qui détiennent des actions de la société ont également conclu des accords de conservation usuels d'une durée de 90 jours portant sur les actions et valeurs mobilières qu'ils détiennent, sous réserve de certaines exceptions usuelles ou renonciation.

Impact de l'Augmentation de Capital

Suite au règlement-livraison, les Actions Nouvelles représenteront 11.77% du capital de la Société et le capital social de la Société s'élèvera à 166.922,68 euros divisé en 16.692.268 actions. A titre d'exemple, un actionnaire qui détenait 1% du capital de la Société avant l'Augmentation du Capital détiendra 0.88% du capital de la Société après réalisation de l'Augmentation du Capital (ou 0.81% sur une base intégralement diluée).

 

 

Participation dans le capital

(%)

Sur une base non diluée

Sur une base entièrement diluée 1

Avant l'émission des Actions Nouvelles et de Obligations

1,0000%

0,9061%

Après l'émission des seules Actions Nouvelles

0,8823%

0,8084%

Après l'émission des seules Obligations

1,0000%

0,8710%

Après l'émission des Actions Nouvelles et Obligations

0,8823%

0,7804%

  1. Après émission de 2.180.387 actions nouvelles résultant de l'exercice de 633.828 bons de souscription et de 578.643 bons de souscription de parts de fondateur (BSPCE) et, le cas échéant, de la conversion de la totalité des Obligations (sur la base du ratio initial de conversion/échange).

 

Evolution de l'actionnariat à la suite de la Transaction

La répartition de l'actionnariat de la Société avant l'émission des Actions Nouvelles et des Obligations est présentée ci-dessous :

Actionnaires

Nombre d'actions (capital non dilué)

% du capital

(non dilué)

% des droits de vote

(non dilué)

% du capital

(dilué)

% des droits de vote

(dilué)

Holding Incubatrice

210.970

1,43%

1,71%

1,30%

1,59%

Truffle Capital

5.232.579

35,53%

50,21%

32,19%

46,62%

Sofinnova

1 698.723

11,53%

8,57%

10,45%

7,95%

Direction

152.781

1,04%

1,49%

5,29%

4,70%

Conseil d'administration

778.881

5,29%

3,93%

6,01%

4,57%

Salariés

8.077

0,05%

0,04%

0,50%

0,38%

Consultants

400

0,00%

0,00%

0,28%

0,22%

Autres*

595.610

4,04%

3,58%

6,75%

5,68%

Actions auto-détenues

9.200

0,06%

0,00%

0,06%

0,00%

Flottant

6.041.016

41,02%

30,46%

37,17%

28,29%

Total

14.728.237

100,00%

100,00%

100,00%

100,00%

*Autres : actionnaires minoritaires de longue date ou détenteurs de bons de souscription d'actions (BSA)/bons fondateurs (BCE), Kepler Cheuvreux (sur la base des seuils de déclaration de propriété déclarés le 03 juillet 2019) et anciens employés de la Société, anciens membres du Conseil d'administration et certains membres du comité.

 

L'émission des Actions Nouvelles et des Obligations aura l'impact suivant sur la répartition de l'actionnariat (détention de capital et droits de vote) de la Société :

Actionnaires

Nombre d'actions (capital non dilué)

% du capital

(non dilué)

% des droits de vote

(non dilué)

% du capital

(dilué)

% des droits de vote

(dilué)

Holding Incubatrice

210.970

1,26%

1,56%

1,12%

1,42%

Truffle Capital

5.232.579

31,35%

45,68%

27,73%

41,53%

Sofinnova

1.960.588

11,75%

9,00%

10,39%

8,18%

Santé Holding

602.080

3,61%

2,76%

3,70%

2,92%

Management

152.781

0,92%

1,36%

4,56%

4,18%

Board (other than Truffle Capital, Sofinnova and Santé Holding)

275.000

1,65%

1,26%

1,99%

1,57%

Employees

8.077

0,05%

0,04%

0,43%

0,34%

Consultants

400

0,002%

0,002%

0,25%

0,19%

Other*

595.610

3,57%

3,26%

5,82%

5,06%

Treasury shares

9.200

0,06%

0,00%

0,05%

0,00%

Investors in the Transaction (other than Sofinnova and Santé Holding)

1.603.967

9,61%

7,36%

11,97%

9,42%

Float

6.041.016

36,19%

27,72%

32,01%

25,20%

Total

16.692.268

100,00%

100,00%

100,00%

100,00%

*Autres : actionnaires minoritaires de longue date ou détenteurs de bons de souscription d'actions (BSA)/bons fondateurs (BCE), Kepler Cheuvreux (sur la base des seuils de déclaration de propriété déclarés le 03 juillet 2019) et anciens employés de la Société, anciens membres du Conseil d'administration et certains membres du comité.

Informations accessibles au public et facteurs de risque

Des informations détaillées sur la Société, y inclus ses activités opérationnelles, informations financières, résultats, perspectives et facteurs de risques sont présentées dans le Document d'Enregistrement Universel 2021 déposé par la Société auprès de l'AMF le 30 avril 2021 sousle numéro D.20-0483. Ce document ainsi que d'autres informations réglementées et tous les communiqués de presse de la Société sont accessibles sur le site Web de la Société (www.abivax.com).

L'attention est attirée sur les facteurs de risques liés à la Société et à ses activités présentées au chapitre 3 de son Document d'Enregistrement Universel 2021. Le Document d'Enregistrement Universel 2021 est accessible sur le site Web de la Société (www.abivax.com) et/ou sur le site Web de l'AMF (www.amf-france.org).

La Société déposera, après la réalisation de la Transaction, un prospectus auprès de l'AMF aux fins de l'admission à la cote des Actions Nouvelles et des actions nouvelles pouvant résulter de la conversion des Obligations, qui comprendra une note d'opération et un avenant au Document de Référence Universel 2021. L'avenant au Document de Référence Universel 2021 comprendra une actualisation du risque de liquidité et du risque de dilution. En outre, la note d'opération inclura les risques spécifiques liés aux instruments émis dans le cadre de la Transaction.

Le présent communiqué de presse ne constitue pas un prospectus au sens du Règlement Prospectus (comme défini ci-dessous) niune offre publique de valeurs mobilières.

*****

À propos d'Abivax (www.abivax.com)

Entreprise de biotechnologie en phase clinique, Abivax vise à moduler les voies physiologiques de l'inflammation et de l'immunologie pour traiter les patients atteints de maladies inflammatoires chroniques, d'infections virales et de cancer. Abivax est cotée sur le compartiment B d'Euronext (ISIN : FR0012333284 - Me?mo : ABVX). Basée à Paris et Montpellier, Abivax a deux candidats médicaments en développement clinique, ABX464 dans le traitement des maladies inflammatoires chroniques sévères et ABX196 dans le traitement de l'hépatocarcinome.

Pour plus d'informations sur la Société, visitez le site www.abivax.com/fr. Suivez-nous également sur Twitter @ABIVAX_.

 

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Abivax  
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regina.jehle@abivax.com
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Actifin
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ggasparetto@actifin.fr
+33 6 21 10 49 24


Public Relations France
DGM Conseil
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+33 6 14 50 15 84


Public Relations USA 
Rooney Partners LLC
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mjanic@rooneyco.com
+1 212 223 4017

 

Déclarations prospectives d'Abivax

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Ce communiqué de presse a été rédigé en français et en anglais. En cas de différences entre les deux textes, la version française prévaudra.


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Le présent document ne constitue pas une offre au public en France et les valeurs mobilières visées dans le présent document peuvent seulement être offertes ou vendues en France, conformément à l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier, qu'à des investisseurs qualifiés agissant pour compte propre au sens du Règlement Prospectus. De plus, en vertu de l'autorisation conférée par l'assemblée générale de la Société du 4 juin 2021, seules les personnes entrant dans les catégories spécifiées dans la 18ème résolution de cette assemblée générale peuvent souscrire à l'offre.

Ce document ne doit pas être distribué, directement ou indirectement, aux Etats-Unis. Ce document ne constitue pas une offre de titres ou une quelconque sollicitation d'achat de titres de la Société aux Etats-Unis ni dans toute autre juridiction dans laquelle telle offre ou sollicitation pourrait faire l'objet de restrictions. Les titres de la Société ne peuvent être offerts ou vendus aux Etats-Unis en l'absence d'enregistrement ou de dispense d'enregistrement au titre du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le « Securities Act »). Les titres de la Société n'ont pas été et ne seront pas enregistrés au titre du Securities Act, et la Société n'a pas l'intention de procéder à une offre au public de ses titres aux Etats-Unis.

La diffusion de ce document (ce terme incluant toute forme de communication) est soumise aux restrictions prévues à la Section 21 Restrictions relatives à la « financial promotion ») du Financial Services and Markets Act 2000 (« FMSA »). Ce document est destiné et adressé uniquement aux personnes qui (i) sont en dehors du Royaume Uni, (ii) ont une expérience professionnelle en matière d'investissements et sont des « investment professionals » tel que ce terme est défini à l'article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005, tel que modifié (l' « Ordre »), (iii) visées à l'article 49(2)(a) à (d) (« high net worth companies », « unincorporated associations », etc.) de l'Ordre, et (iv) toute autre personne auxquelles le présent document peut être légalement communiqué (toutes ces personnes mentionnées en (i), (ii), (iii) et (iv) étant ensemble dénommées les « Personnes Qualifiées »). Ce document ne doit pas être utilisé au Royaume Uni par des personnes qui ne seraient pas des Personnes Qualifiées. Tout investissement lié à ce document ne pourra être proposé ou conclu au Royaume Uni qu'avec des Personnes Qualifiées.

 

Les services spécifiés dans le présent communiqués ne seront pas offerts au Canada, au Japon ou en Australie. Ce document et les informations qu'il contient ne constituent ni une offre de vente au Canada, au Japon ou en Australie. 

 

Interdiction de toute offre à des investisseurs de détail (retail investors) dans l'Espace Economique Européen

Aucune action n'a été entreprise ou ne sera entreprise à l'effet de permettre une offre ou une vente des Obligations à des investisseurs de détail dans l'Espace Economique Européen. Pour les besoins du présent communiqué :

  • l'expression « investisseur de détail » désigne une personne entrant dans une (ou plusieurs catégories) suivantes :
    • un client de détail au sens du point (11) de l'Article 4(1) de la Directive 2014/65 (telle qu'amendée, « MIFID II ») ; ou
    • un client au sens de la Directive 2016/97/EU telle qu'amendée, à condition que ce client n'entre pas dans la catégorie de client professionnel tel que définie par le paragraphe (10) de l'article 4(1) de MIFID II ; ou
    • une personne autre qu'un « investisseur qualifié » tel que défini par le Règlement Prospectus ;
  • l'expression « offre » inclut la communication de quelque manière et par quelque moyen que ce soit d'une information suffisante sur les termes de l'offre et des Obligations objet de l'offre afin de permettre à tout investisseur de décider d'acheter ou de souscrire à des Obligations.

Par conséquent, aucun document d'information clé (key information document) requis par le Règlement (UE) 1286/2014 (tel qu'amendé, le « Règlement PRIIPs ») pour l'offre ou la vente des Obligations ou pour leur mise à disposition au profit d'investisseurs de détail dans l'Espace Economique Européen n'a été préparé et, ainsi, l'offre ou la vente d'Obligations ou leur mise à disposition au profit d'investisseurs de détail dans l'Espace Economique Européen pourrait constituer une violation du Règlement PRIIPs.

Interdiction de toute offre à des investisseurs de détail (retail investors) au Royaume-Uni

Les Obligations objets de l'émission décrite dans ce document n'ont pas été, et ne seront pas, cédées, vendues ou rendues accessibles d'une quelconque manière à un quelconque investisseur de détail. Pour les besoins du présent communiqué :

  • L'expression « investisseur de détail » désigne une personne entrant dans une ou plusieurs des catégories suivantes :
    • un client de détail au sens du point (8) de l'Article 2 du Règlement (UE) 2017/565 tel que faisant partie du droit national en vertu de l'European Union Withdrawal Act de 2018 (l'« UEWA ») ; ou
    • un client au sens des dispositions du FSMA et de toutes les lois ou réglementations couvertes par le FSMA dans le cadre de l'application de la Directive UE 2016/97, dans laquelle un client ne serait pas défini comme professionnel, tel que défini au point 8 de l'article 2 du Règlement (UE) 600/2014 tel que faisant partie du droit national en vertu de l'UEWA ; ou
    • une personne autre qu'un « investisseur qualifié » tel que défini par l'article 2(e) du Règlement (UE) 2017/1129, tel que faisant partie du droit national en vertu de l'UEWA ; et
  • l'expression « offre » inclut la communication de quelque manière et par quelque moyen que ce soit d'une information suffisante sur les termes de l'offre et des Obligations objet de l'offre afin de permettre à tout investisseur de décider d'acheter ou de souscrire à des Obligations.

GOUVERNANCE DES PRODUITS MIFID II/MARCHE CIBLE : INVESTISSEURS DE DETAIL, CLIENTS PROFESSIONNELS ET CONTREPARTIES ELIGIBLES

Uniquement pour les besoins du processus d'approbation du produit des producteurs, l'évaluation du marché cible des Obligations a mené à la conclusion que : (i) le marché cible des Obligations comprend les investisseurs de détail, les contreparties éligibles et clients professionnels, tels que définis par MiFID II ; et (ii) tous les canaux de distribution des Obligations à des investisseurs de détail, des contreparties éligibles et des clients professionnels sont appropriés. Toute personne offrant, vendant ou recommandant ultérieurement les Obligations (un « distributeur ») doit prendre en considération l'évaluation du marché cible faite par les producteurs. Cependant, un distributeur soumis à MiFID II est tenu de réaliser sa propre évaluation du marché cible des Obligations (en retenant ou en approfondissant l'évaluation du marché cible faite par les producteurs) et de déterminer les canaux de distributions appropriés.


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5, Rue de La Baume
75008 Paris
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