Sommaire

Comment participer à l'Assemblée Générale ? 4

Commentaires sur l'exercice 2021 10

Ordre du jour de l'Assemblée Générale Mixte du 20 mai 2022 29

Présentation des projets de résolutions à l'Assemblée Générale Mixte

du 20 mai 2022 30

Projets de résolutions à l'Assemblée Générale Mixte du 20 mai 2022 47

Composition du Conseil d'administration à l'issue

de l'Assemblée Générale Mixte du 20 mai 2022 54

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 56

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 60

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions

réglementées 64

Rapport des commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution

d'actions gratuites existantes ou à émettre 67

Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ou de valeurs mobilières réservée aux adhérents d'un plan d'épargne

d'entreprise 68

Rapport des commissaires aux comptes sur le projet d'émission à titre gratuit de bons de souscription d'actions en cas d'offre publique

visant la société 69

Demande d'envoi de documents 71

Accor est un leader mondial de l'hôtellerie, présent dans 110 pays, avec 5 300 hôtels et 10 000 restaurants et bars. Le Groupe déploie un écosystème hôtelier intégré parmi les plus diversifiés du secteur, grâce à plus de 40 marques associant notamment des enseignes de luxe et haut de gamme, des offres milieu de gamme et économiques, des concepts lifestyle exclusifs, des lieux de spectacle et de divertissement, des clubs, des restaurants et des bars, des résidences privées, des hébergements partagés, des services de conciergerie et des espaces de coworking.

Le leadership incontesté de Accor dans le lifestyle, l'une des catégories qui connaît la croissance la plus rapide du secteur, est porté par Ennismore, une joint-venture dont Accor détient la majorité des parts. Ennismore est un acteur créatif de l'hospitalité disposant d'un portefeuille international de marques toutes créées par des entrepreneurs visionnaires, porteurs de sens et passionnés. Accor dispose ainsi d'un portefeuille de marques incomparable, animé par plus de 230 000 collaborateurs à travers le monde. Les membres bénéficient du programme de fidélité complet du Groupe, ALL-Accor Live Limitless - le compagnon lifestyle du quotidien, qui donne accès à un large éventail de bénéfices, de services et d'expériences.

Au travers de ses initiatives Planet 21 - Acting Here, Accor Solidarity, RiiSE et ALL Heartist Fund initiatives, le Groupe s'attache à agir concrètement en matière d'éthique et d'intégrité professionnelle, de tourisme responsable, de développement durable, d'engagement solidaire, de diversité et d'inclusion. Fondée en 1967, Accor SA, dont le siège social est situé en France, est une société cotée sur Euronext Paris (code ISIN : FR0000120404) et sur le marché OTC aux États-Unis (code : ACCYY).

COMMENT PARTICIPER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ?

Comment participer à l'Assemblée Générale ?

Les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le vendredi 20 mai 2022 à 9 heures sur première convocation, qui se tiendra au siège social de la Société situé 82, rue Henri Farman - 92130 Issy-les-Moulineaux.

Les actionnaires sont invités à se présenter au siège social à partir de 8 heures. L'accès à l'auditorium sera ouvert à partir de 8 heures 30.

Dans le contexte d'épidémie de Covid-19, la Société pourrait être conduite à modifier les modalités de tenue et de participation à l'Assemblée Générale en fonction de l'évolution de la situation sanitaire et/ou réglementaire postérieurement à la publication de la présente brochure.

Par conséquent, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l'Assemblée Générale sur le site internet de la Sociétéhttps://group.accor.com, qui pourrait être mise à jour pour préciser, le cas échéant, les modalités définitives de participation à cette Assemblée.

Les actionnaires qui souhaitent assister physiquement à l'Assemblée Générale devront respecter les mesures sanitaires applicables. Il est rappelé que les actionnaires peuvent également exercer leur droit de vote par correspondance, à l'aide du formulaire unique de participation ou par internet sur la plateforme de vote sécurisée VOTACCESS. Ils peuvent également donner pouvoir au Président de l'Assemblée ou à une personne de leur choix selon les mêmes modalités.

L'Assemblée Générale sera retransmise en direct sur le site Internet de la Société et la vidéo sera également disponible en différé dans le délai prévu par la réglementation.

Comment se rendre à l'Assemblée Générale ?

Notre adresse : 82 rue Henri Farman - 92130 Issy-les-Moulineaux

En transport en commun

  • Tramway 2 (T2), station Henri Farman

(ligne Pont de Bezons/Porte de Versailles) : accès direct

  • RER C, station Issy Val de Seine

(ligne Versailles/Saint-Quentin-en-Yvelines) : 8 minutes à pied

  • Métro ligne 8, station Balard

(ligne Balard/Créteil-Pointe du Lac) : 10 minutes à pied

  • Métro ligne 12, station Porte de Versailles

(correspondance T2)

  • Tramway 3 (T3), stations Pont du Garigliano ou Porte de Versailles (correspondance T2)

  • Bus : lignes 39, 126, 189, 290, 394, arrêt Issy Val-de-Seine ; ligne PC 1, arrêt Pont du Garigliano

    • Bus : ligne 260, arrêt rue Henri Farman au pied de l'immeuble

    • En Vélib' : 19 rue Bara et 61 rue Henri Farman, au pied de l'immeuble

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ACCOR - Assemblée Générale Mixte du 20 mai 2022

COMMENT PARTICIPER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ?

Conditions à remplir pour participer à l'Assemblée Générale

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, a le droit de participer à cette Assemblée Générale dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, ce droit étant subordonné à l'inscription en compte des titres au nom de l'actionnaire ou de l'intermédiaire inscrit pour son compte soit dans le registre de la Société (pour les actions « au nominatif »),soit chez l'intermédiaire financier qui tient son compte titres (pour les actions « au porteur »), au deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée Générale : c'est la « date d'enregistrement » (record date).

Pour l'Assemblée Générale Mixte de Accor du 20 mai 2022, cette date d'enregistrement sera donc le mercredi 18 mai 2022 à 0h00 (heure de Paris).

Modalités particulières de participation à l'Assemblée Générale

Pour participer à l'Assemblée Générale, l'actionnaire pourra choisir l'une des possibilités suivantes :

  • assister personnellement à l'Assemblée en demandant sa carted'admission ;

  • par correspondance (par voie postale avec le formulaire unique de participation) : voter ou se faire représenter en donnant pouvoir au Président de l'Assemblée ou à un mandataire (toute personne physique ou morale de son choix) ;

  • par internet (via le site sécurisé VOTACCESS) : voter ou se faire représenter en donnant pouvoir au Président de l'Assemblée ou à un mandataire (toute personne physique ou morale de son choix).

En cas de pouvoir donné au Président, il sera émis au nom de l'actionnaire un vote favorable aux résolutions présentées ou agréées par le Conseil d'administration et un vote défavorable aux résolutions non agréées par le Conseil d'administration.

Afin de faciliter leur participation à l'Assemblée, la Société offre à ses actionnaires la possibilité de voter, de demander une carte d'admission, de désigner ou de révoquer un mandataire via la plateforme sécurisée VOTACCESS, qui sera ouverte du 2 mai 2022 à 9h00 au 19 mai 2022 à 15h00 (heure de Paris).

D'une manière générale, il est recommandé aux actionnaires :

  • d'utiliser l'envoi électronique ou de privilégier les demandes par voie électronique selon les modalités précisées ci-après, et

  • de ne pas attendre les derniers jours pour saisir leurs instructions afin d'éviter toute saturation éventuelle de la plateforme VOTACCESS.

Conformément aux dispositions de l'article R. 22-10-28 du Code de commerce, tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé une carte d'admission ou une attestation de participation :

  • ne pourra plus choisir un autre mode de participation ;

  • pourra céder tout ou partie de ses actions :

    • Si le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) de tout ou partie des actions intervient avant le deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée, soit avant le mercredi 18 mai 2022 à 0h00 (heure de Paris), la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte d'admission ou l'attestation de participation. À cette fin, l'intermédiaire teneur de compte notifie le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) à Société Générale Securities Services, et lui transmet les informations nécessaires ;

    • Si le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) de tout ou partie des actions intervient après le deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée, soit après le mercredi 18 mai 2022 à 0h00 (heure de Paris), le dénouement de la cession (ou transfert de propriété) n'a pas à être notifié par l'intermédiaire, nonobstant toute convention contraire.

1) Vous souhaitez assister personnellement à l'Assemblée Générale

L'actionnaire souhaitant assister personnellement à l'Assemblée Générale devra être muni d'une carte d'admission qu'il pourra obtenir selon les modalités suivantes :

Pour l'actionnaire au nominatif : L'actionnaire reçoit par courrier postal, oupar voie électronique s'il en a fait la demande, les documents de l'Assemblée Générale et pourra ainsi obtenir sa carte d'admission :

  • soit en se connectant sur le site internetwww.sharinbox.societegenerale.com grâce aux identifiants préalablement reçus ;

  • soit en renvoyant le formulaire unique de participation joint à l'avis de convocation, sur lequel figure également la demande de carte d'admission, à Société Générale Securities Services - Service des Assemblées - CS 30812 Nantes Cedex 3, à l'aide de l'enveloppe prépayée jointe à la convocation, après avoir coché lacase correspondante du formulaire, inscrit ses nom, prénom, et adresse, ou les avoir vérifiés s'ils y figurent déjà, daté et signé le formulaire.

Dans le cas où la carte d'admission ne serait pas parvenue à l'actionnaire au nominatif qui en a fait la demande deux jours ouvrés avant l'Assemblée Générale, l'actionnaire peut prendre contact avec le centre d'appel des cartes d'admission de Société Générale Securities Services du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 (heure de Paris) au 0825 315 315 (numéro surtaxé - 0,15 € par minute).

ACCOR - Assemblée Générale Mixte du 20 mai 2022

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Pour lire la suite de ce noodl, vous pouvez consulter la version originale ici.

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Accor SA published this content on 11 April 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 11 April 2022 10:30:02 UTC.