Accor : Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l’Assemblée Générale Mixte du 29 avril 2021

Communiqué de presse

LE 8 AVRIL 2021

Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives à l'Assemblée Générale Mixte du 29 avril 2021

La société ACCOR SA (la « Société »), dont les actions sont admises aux négociations sur Euronext Paris, annonce que l'Assemblée Générale Mixte (ordinaire et extraordinaire) de ses actionnaires se déroulera le jeudi 29 avril 2021, à 10h00, au siège social à Issy-Les-Moulineaux.

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Modalités de participation

Il est rappelé que, sur délégation du Conseil d'administration, le Président-directeur général de la Société a décidé que l'Assemblée Générale se tiendra exceptionnellement à « huis clos », sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit d'y assister ne soient présents physiquement afin de tenir compte des mesures administratives limitant ou interdisant les déplacements ou les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires.

En effet, les mesures de confinement et les restrictions aux déplacements actuellement en vigueur ne permettent pas de réunir physiquement les actionnaires. En outre, si ces mesures étaient levées à la date de réunion de l'Assemblée Générale, la capacité de l'auditorium du siège social de la Société (lieu retenu pour la tenue physique de l'assemblée générale) ne permettraient pas d'accueillir le nombre de participants potentiels dans le respect des mesures sanitaires et de distanciation physique visées par la règlementation précitée.

Les modalités de participation à l'Assemblée Générale, telles qu'exposées dans la Brochure de convocation disponible sur le site internet de la Société (group.accor.com) prennent ainsi en considération la situation exceptionnelle liée à la crise sanitaire actuelle et tiennent notamment compte des dispositions de l'Ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 (telle que prorogée et modifiée par l'Ordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020 et le Décret n°2021-255 du 9 mars 2021) et du Décret n°2020-418 du 10 avril 2020 (tel que prorogé et modifié par les Décrets n°2020-1614 du 18 décembre 2020 et n°2021-255 du 9 mars 2021).

L'Assemblée Générale sera retransmise en direct sur le site Internet de la Société et le webcast sera également disponible en différé dans le délai prévu par la réglementation, étant précisé que les actionnaires ne pourront pas voter en direct, ni s'exprimer par voie de conférence téléphonique ou audiovisuelle du fait de l'impossibilité technique de procéder à leur identification.

Les actionnaires pourront en conséquence exercer leur droit de vote uniquement à distance et préalablement à l'Assemblée Générale. L'Assemblée Générale se tenant à huis clos, aucune résolution nouvelle ni projet d'amendement ne pourront être inscrits à l'ordre du jour en séance par les actionnaires.

Néanmoins, les actionnaires pourront poser leurs questions le 29 avril 2021, au cours de l'Assemblée Générale, par l'intermédiaire du tchat ouvert sur le webcast de la séance et accessible sur le site internet de la Société. Il y sera répondu dans la limite du temps imparti.

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Documentation relative à l'Assemblée Générale Mixte

Un avis de réunion publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) le 31 mars 2021 (Bulletin n° 39)1 ainsi qu'un avis de convocation, devant être publié au BALO le 12 avril 2021 (Bulletin n° 44), contiennent l'ordre du jour, les projets de résolutions ainsi que les principales modalités de participation et de vote à l'Assemblée Générale du 29 avril 2021.

Les documents préparatoires et renseignements relatifs à l'Assemblée Générale Mixte seront tenus à la disposition ou communiqués aux actionnaires dans les conditions et conformément à la réglementation et aux mesures sanitaires en vigueur.

En particulier, les documents et informations prévus à l'article R. 22-10-23 du Code de commerce seront mis en ligne sur le site internet de la Société au plus tard le vingt et unième jour précédant l'assemblée à l'adresse suivante : group.accor.com, où ils sont regroupés, pour l'essentiel dans

1. la Brochure de convocation de ladite Assemblée, ainsi que (ii) dans le Document d'enregistrement universel 2020.

Les actionnaires peuvent demander à la Société de leur adresser les documents et renseignements relatifs à l'Assemblée Générale sur simple demande à l'adresse email suivante : assemblee.generale@accor.com, accompagnée, pour les actionnaires au porteur, d'une attestation d'inscription en compte délivrée par l'intermédiaire qui gère leurs titres.

D'une manière générale, les actionnaires sont encouragés à privilégier la transmission de toutes leurs demandes de documents et renseignements par voie électronique.

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Composition du bureau

Conformément aux dispositions du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 (tel que modifié par le décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020 et prorogé par le décret n°2021-255 du 9 mars 2021), la Société informe ses actionnaires de la composition du bureau de l'Assemblée :

- La fonction de Président de l'Assemblée sera assurée par Monsieur Sébastien Bazin, Président- Directeur général ;

• Les fonctions de Scrutateurs seront assurées par deux des dix actionnaires qui, à la connaissance de la Société à la date de la convocation de l'assemblée, disposaient du plus grand nombre de droits de vote : les sociétés Kingdom Hotels (Europe) et Qatar Investment Authority ; et
• La fonction de Secrétaire sera assurée par Madame Besma Boumaza, Directrice Juridique Groupe et Secrétaire du Conseil d'administration.

1 Il est précisé que l'avis de réunion publié au BALO le 31 mars 2021 (Bulletin N°39) est un avis rectificatif de l'avis de réunion initialement publié au BALO le 19 mars 2021 (Bulletin N°34).

À PROPOS DE ACCOR

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