Attijariwafa Bank : Résultats financiers 2022

Comptabilisation du Goodwill :

L'acquéreur doit, à la date d'acquisition comptabiliser le goodwill acquis lors d'un regroupement d'entreprises en tant qu'actif.

• Évaluation initiale : ce goodwill devra être évalué initialement à son coût, celui-ci étant l'excédent du coût du regroupement d'entreprises sur la part d'intérêt de l'acquéreur dans la juste valeur nette des actis, passis et passis éventuels identiables.
• Évaluation ultérieure : Après la comptabilisation initiale, l'acquéreur doit évaluer le goodwill acquis lors d'un regroupement d'entreprises à son coût, diminué du cumul des pertes de valeur constaté éventuellement lors des tests de dépréciation opérés annuellement ou dès l'apparition d'indices susceptibles de remettre en cause sa valeur comptabilisée à l'actif.

Lorsque la quote-part de la juste valeur des actifs, passifs et passifs éventuels acquise excède le coût d'acquisition, un écart d'acquisition négatif est immédiatement comptabilisé en résultat.

Si la comptabilisation initiale d'un regroupement d'entreprises ne peut être déterminée que provisoirement avant la n de la période au cours de laquelle le regroupement est eectué, l'acquéreur doit comptabiliser le regroupement en utilisant ces valeurs provisoires. L'acquéreur doit comptabiliser les ajustements de ces valeurs provisoires liés à l'achèvement de la comptabilisation initiale au cours de la période d'évaluation au-delà de laquelle aucun ajustement n'est possible.

Options retenues par Attijariwafa bank :

• Option prise de ne pas retraiter les Goodwill existants au 31/12/05, et ce conformément aux dispositions de la norme IFRS 1 « Première adoption des IFRS » ;
• Arrêt d'amortissement des Goodwill, car leur durée de vie est indénie selon la norme IFRS 3 révisée «regroupement d'entreprises » ;
• Des tests de dépréciation réguliers doivent être eectués pour s'assurer que la valeur comptable des Goodwill est inferieure à leur valeur recouvrable. Dans le cas contraire, une dépréciation devrait être constatée ;
• Les Unités Génératrices de Trésorerie sont dénies comme le plus petit groupe identiable d'actis et de passis onctionnant selon un modèle économique propre;
• La valeur recouvrable est la valeur la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur nette des frais de cession. Cette notion intervient dans les tests de dépréciation d'actifs conformément à la norme comptable IAS 36. Si le test de dépréciation de l'actif met en exergue une valeur recouvrable inférieure à la valeur nette comptable, il convient de déprécier la valeur de l'actif de la différence entre ces deux valeurs.

1.2.6 Contrats de location :

Norme :

En janvier 2016, l'IASB a annoncé la mise en place de la norme IFRS 16, portant sur les contrats de location. Cette dernière remplace la norme l'IAS 17 et toutes les interprétations liées. Avec son entrée en application, à compter du 1er janvier 2019, la distinction entre « location simple » et « location nancement » est supprimée. Désormais, l'ensemble des contrats de location ont le même traitement comptable.

Le bien loué est enregistré à l'acti du bilan au titre d'un « Droit d'Utilisation », et l'engagement nancier associé au passi, au titre d'une « Dette Locative ». Dans le compte de résultat, le droit d'utilisation est amorti linéairement et la dette nancière subit un amortissement dégressi sur la durée du contrat de location.

Options retenues par Attijariwafa bank:

Modalites de transition

Selon l'IASB, la première application de la norme IFRS 16 peut se faire via deux principales approches :

• L'approche rétrospective complète qui consiste à reconstituer la dette locative et le droit d'utilisation comme si la norme avait toujours été appliquée.
• L'approche rétrospective modiée qui prévoit deux options :

Evaluer le droit d'utilisation et la dette locative à la somme actualisée des loyers restant à verser depuis le 1er janvier 2019 jusqu'à la n de la durée de location (approche rétrospective cumulée)

Ou, reconstituer le droit d'utilisation comme si la norme avait toujours été appliquée et évaluer la dette locative à la somme actualisée des loyers restants à verser (approche rétrospective simple)

La modalité de transition retenue par le groupe Attijariwafa bank correspond à l'approche rétrospective cumulée. L'application de cette dernière n'engendre aucun impact sur les capitaux propres. En conséquent, les données comparatives relatives à l'exercice 2018 présentées en regard des données de l'exercice 2019 ne sont pas retraitées.

Seuils d'exemption :

L'obligation pour le preneur de comptabiliser un droit d'utilisation et une dette locative au titre d'une location peut ne pas être appliquée si l'un des deux seuils d'exemption prévus par la norme est respecté :

• Durée du contrat inférieure ou égale à 12 mois, à condition que ledit contrat ne prévoit une option d'achat du bien loué à la n de la période de location ;
• Valeur initiale du bien loué à l'état neu inérieure ou égale à un seuil xé librement par le preneur. Le seuil proposé par l'IASB est de 5 000 USD.

Pour la mise en oeuvre de la norme, le Groupe Attijariwafa bank a retenu les deux seuils d'exemption prévus par l'IASB.

Duree :

La durée d'un contrat de location est dénie comme étant la période pendant laquelle le contrat est exécutoire. Un contrat n'est plus exécutoire lorsque le preneur et le bailleur ont chacun le droit de le résilier sans la permission de l'autre partie et en s'exposant à une pénalité négligeable.

La période exécutoire du contrat de location, dite également période non résiliable, peut être augmentée par :

• les périodes optionnelles de reconduction du contrat de location que le locataire est raisonnablement certain d'exercer ;
• les périodes qui suivent les dates d'effet des options de résiliation du contrat de location que le locataire est raisonnablement certain de ne pas exercer.

La duree du contrat de location selon IFRS 16

Les durées de location retenues par catégories de biens loués par le groupe Attijariwafa bank se présentent comme suit :

Quant aux droits d'utilisation, les paiements à retenir correspondent à la valeur initiale de la dette locative, augmentée des coûts directs initiaux, des paiements d'avance et des coûts de remise en état.

En raison de l'adoption par le groupe Attijariwaa bank de l'approche rétrospective modiée, le droit d'utilisation a été évalué, lors de la première application de l'IFRS 16, à la valeur de la dette locative telle que décrite ci-haut.

• Loyers :

Selon la norme IFRS 16, les paiements à retenir pour évaluer la dette locative sont au nombre de 5 à savoir :

• Les loyers de montants xes ;
• Les loyers de montants variables qui dépendent d'un indice ou d'un taux de réérence ;
• Les garanties de valeur résiduelle ;
• Le prix d'exercice d'une option d'achat que le preneur à la certitude raisonnable d'exercer ;
• Les pénalités de résiliation anticipée du contrat si la durée de la location a été déterminée sous l'hypothèse que le preneur l'exercerait.

Quant aux droits d'utilisation, les paiements à retenir correspondent à la valeur initiale de la dette locative, augmentée des coûts directs initiaux, des paiements d'avance et des coûts de remise en état.

En raison de l'adoption par le Groupe Attijariwaa bank de l'approche rétrospective modiée, le droit d'utilisation a été évalué, lors de la première application de l'IFRS 16, à la valeur de la dette locative telle que décrite ci-haut.

• Taux d'actualisation :

Pour actualiser les paiements servant à la détermination du droit d'utilisation et de la dette locative, l'IFRS 16 permet l'application de l'un des deux taux suivants :

• Taux d'intérêt implicite qui correspond au taux stipulé au niveau du contrat de location.
• À déaut de connaitre le taux d'intérêt implicite, le taux d'emprunt marginal qui correspond au taux que le preneur devrait supporter à la date de commencement de la location pour un prêt d'une durée similaire à celle du contrat en vue d'acquérir un actif d'une valeur égale à celle du bien loué.

Le taux d'actualisation retenu par le Groupe Attijariwafa bank pour évaluer les contrats de location simple éligibles à l'IFRS 16 correspond aux taux d'emprunt marginal.

Selon la norme, ledit taux dépend de trois principales composantes à savoir :

• Taux de réérence : Taux d'émission des BDT ;
• Prime de risque du preneur ;
• Ajustement propre au contrat de location.

1.2.7 Actifs et passifs financiers - Classement et évaluation :

Norme :

Classifcation

Les actis nanciers, à l'exception de ceux relatis aux activités d'assurance (c § sur les assurances) sont classés dans les 3 catégories comptables :

• coût amorti,
• juste valeur en contrepartie des autres éléments du résultat global (« JVOCI ») et
• juste valeur par résultat (« JVR »).

La classication d'un acti nancier dans l'une ou l'autre de ces 3 catégories est établie sur la base des critères clés suivants :

• catégorie de l'acti détenu (instrument de dette ou instrument de capitaux propres) ; et
• pour les actifs qui constituent des instruments de dettes (, en fonction à la fois (i) des caractéristiques des fux de trésorerie contractuels de l'instrument (critère dit « SPPI : solely payment o principal and interests ») et des modalités de gestion (dit « business model ») dénies par la société. Les modalités de gestion sont relatives à la manière dont la société gère ses actis nanciers an de générer des fux de trésorerie et créer de la valeur.

Instruments de dette

La norme distingue trois modèles d'activités :

• Modèle dit de « Collecte » : Actis gérés an de percevoir des fux de trésorerie contractuels,
• Modèle dit de «Vente » : Actis gérés à des ns de transaction,
• Modèle dit « Mixte » : Actis gérés an de percevoir des fux de trésorerie contractuels et en vue de la vente.

L'affectation des instruments de dettes à un de ces modèles s'apprécie en analysant comment les groupes d'instruments nanciers sont collectivement gérés an de déterminer l'objecti économique visé. L'identication du modèle économique ne s'eectue pas instrument par instrument, mais au niveau d'un porteeuille d'instruments nanciers en analysant et en observant notamment :

• le mode d'évaluation, de suivi et de gestion des risques associés aux instruments nanciers concernés,
• les cessions d'actifs réalisées et prévues (taille, fréquence, nature).

Instruments de capitaux propres

Les investissements dans des instruments de capitaux propres sont classés en « Actis Financiers

• la juste valeur par résultat » ou en « Actis à la juste valeur par capitaux propres non recyclables ». Dans ce dernier cas, lors de la cession des titres, les gains ou pertes latents précédemment comptabilisés en capitaux propres ne seront pas constatés en résultat. Seuls les dividendes seront comptabilisés en résultat.

Les parts de onds ne répondent pas à la dénition d'instruments de capitaux propres car remboursables au gré du porteur. Elles ne respectent pas non plus les critères de fux de trésorerie et sont donc comptabilisées en valeur de marché par résultat.

Evaluation

Actifs au coût amorti

Le coût amorti d'un acti ou d'un passi nancier correspond au montant auquel cet instrument a été évalué lors de sa comptabilisation initiale :

• diminué des remboursements en principal ;
• majoré ou diminué de l'amortissement cumulé calculé par la méthode du taux d'intérêt eecti, de toute diérence entre ce montant initial et le montant du remboursement à l'échéance ;
• diminué de toutes les réductions pour dépréciations ou irrécouvrabilité.

Ce calcul doit inclure l'ensemble des commissions et autres montants payés ou reçus directement attribuables aux crédits, les coûts de transaction et toute décote ou surcote.

Actifs à la juste valeur par résultat

Conormément à IFRS 9, les actis ou passis nanciers à la juste valeur par résultat sont des actis ou passis acquis ou générés par l'entreprise principalement dans l'objecti de réaliser un bénéce lié à des fuctuations de prix à court terme ou à une marge d'arbitragiste.

Tous les instruments dérivés sont des actis (ou passis) nanciers à la juste valeur par résultat, sau lorsqu'ils sont désignés en couverture.

Les titres classés en actis nanciers à la juste valeur par résultat sont évalués à leur juste valeur et les variations de juste valeur sont comptabilisées en résultat.

Cette catégorie de titre ne fait pas l'objet de dépréciation.

Actifs à la juste valeur par capitaux propres

Cette catégorie de titre concerne : les instruments de dettes du portefeuille de placement et les instruments de dettes détenus à long terme.

Les variations de juste valeur des titres (positives ou négatives) classés en "Actifs à la juste valeur par capitaux propres" sont enregistrées en capitaux propres (recyclables). L'amortissement dans le temps de l'éventuelle surcote / décote des titres à revenus xes est comptabilisé en résultat selon la méthode du taux d'intérêt eecti (étalement actuariel).

Emprunt et dépôt :

Lors de sa mise en place, un dépôt ou un emprunt classé en IFRS dans la catégorie « Autres passis nanciers » doit être évalué initialement au bilan à sa juste valeur augmentée ou minorée :

• Des coûts de transaction (ils correspondent aux coûts d'acquisition externes directement attribuables à l'opération),
• Des commissions perçues correspondant à «des honoraires qui ont partie intégrante du taux de rendement effectif du dépôt ou de l'emprunt.

Les dépôts et emprunts classés en IFRS dans la catégorie « Autres passis nanciers » ont l'objet en date d'arrêté d'une évaluation ultérieure au coût amorti en utilisant la méthode du taux d'intérêt effectif (taux actuariel).

Les dépôts classés en IFRS dans la catégorie « Passis détenus à des ns de transaction » ont l'objet en date d'arrêté d'une évaluation ultérieure à la juste valeur. La juste valeur du dépôt est calculée intérêts courus exclus.

Un dépôt ou un emprunt peut être le contrat hôte d'un dérivé incorporé. Dans certaines conditions, le dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé selon les principes applicables aux dérivés. Cette analyse doit être menée à l'initiation du contrat sur la base des clauses contractuelles.

Options retenues par Attijariwafa bank :

Prêts & créances :

La norme Groupe consiste en l'application du coût amorti à l'ensemble des crédits à plus d'un an en onction de leur importance signicative. Les crédits à moins d'un an sont maintenus au coût historique.

Emprunt :

Les dettes et dépôts sont ventilés par nature entre les diérentes catégories « Passis nanciers » /

• Passis de trading » / « Passis à la juste valeur sur option ». Dépôt :
  Les dépôts à vue :

Pour les dépôts à vue, le groupe Attijariwafa bank applique la norme IFRS 13. La juste valeur d'un dépôt à vue ne peut être inérieure au montant payable sur demande. Elle est actualisée à partir de la première date où le paiement de ce montant pourrait être exigé.

Les dépôts rémunérés :

• Dépôts rémunérés à des taux de marché : la juste valeur correspond à la valeur nominale, sous réserve de la non signicativité des coûts marginaux de transaction.
• Il est nécessaire de conserver les historiques de taux sur 10 ans an de pouvoir justier que les taux correspondent à des taux de marché d'origine.
• Dépôts rémunérés à des taux hors marché : la juste valeur est constituée de la valeur nominale et d'une décote.

Les comptes sur carnet :

Le taux appliqué est réglementé pour la grande majorité des établissements de crédit de la place. Il est de ce ait, réputé être un taux de marché.

Par conséquent, aucun retraitement IFRS n'a été prévu pour les comptes sur carnet.

Les produits de collecte doivent être classés dans la catégorie des « autres passis »

Classifcation des porteeuilles

Attijariwaa bank et autres entites hors compagnie d'assurance

Les instruments de dette répondant au critère SPPI détenus en portefeuilles sont classés selon les principes suivants dans les catégories suivantes:

Prêts/emprunts de titres et titres donnés / reçus en pension :

Les titres cédés temporairement dans le cas d'une mise en pension restent comptabilisés au bilan du Groupe dans leur portefeuille d'origine. Le passif correspondant est comptabilisé sous la rubrique de

• Dettes » appropriée, à l'exception des opérations de pension initiées par les activités de négoce du Groupe, pour lesquelles le passi correspondant est comptabilisé en « Passis nanciers à la valeur de marché par résultat ». Les titres acquis temporairement dans le cas d'une prise en pension ne sont pas comptabilisés au bilan du Groupe. La créance correspondante est comptabilisée sous la rubrique « Prêts et Créances», à l'exception des opérations de pension initiées par les activités de négoce du Groupe, pour lesquelles la créance correspondante est comptabilisée en « Actis nanciers à la valeur de marché par résultat ».

Actions propres :

Le terme « actions propres » désigne les actions de la société consolidante Attijariwaa bank. Les actions propres détenues par le Groupe sont portées en déduction des capitaux propres consolidés, aussi les résultats y afférents sont éliminés du compte de résultat consolidé.

1.2.8 Actifs et passifs financiers - Dépréciation :

Norme :

IFRS9 introduit un nouveau modèle de reconnaissance des dépréciations des actis nanciers, basé sur les pertes de crédit attendues (« expected credit losses » ou « ECL »). Ce nouveau modèle qui s'applique aux actis nanciers évalués au coût amorti ou aux actis nanciers à la juste valeur par capitaux propres, constitue un changement par rapport au modèle actuel d'IAS 39, basé sur les pertes de crédit avérées.

Suivi de la dégradation du risque

La nouvelle norme adopte ainsi une approche en 3 phases (« buckets ») : l'aectation d'un acti nancier dans l'une ou l'autre des phases est basée sur l'existence ou non d'une augmentation signicative de son risque de crédit depuis sa comptabilisation initiale.

• phase 1 (« porteeuille sain ») : pas d'augmentation signicative du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale ;
• phase 2 (« porteeuille avec détérioration signicative du risque de crédit ») : augmentation signicative du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale ; par ailleurs, il existe selon la norme une présomption réutable d'augmentation signicative du risque de crédit associé à un acti nancier depuis la comptabilisation initiale en cas d'impayés de plus de 30 jours.
• phase 3 (« porteeuille en déaut ») : événement de crédit avéré / déaut.

Le montant de la dépréciation et la base d'application du taux d'intérêt eecti dépend du « bucket » auquel l'acti nancier est alloué.

L'approche des pertes de crédit attendues sous IFRS 9 est symétrique, c'est-à-dire que si des pertes de crédit attendues à maturité ont été comptabilisées lors d'une précédente période d'arrêté, et s'il s'avère qu'il n'y a plus, pour l'instrument nancier et pour la période d'arrêté en cours, d'augmentation signicative du risque de crédit depuis sa comptabilisation initiale, la provision est à nouveau calculée sur la base d'une perte de crédit attendue à 12 mois, actualisés au taux d'intérêt eecti de l'exposition.

Mesure des pertes de crédit attendues

Les pertes de crédit attendues sont dénies comme étant une estimation des pertes de crédit (c'est-à-dire la valeur actuelle des décits de trésorerie) pondérées par la probabilité d'occurrence de ces pertes au cours de la durée de vie attendue des instruments nanciers. Elles sont calculées de manière individuelle, pour chaque exposition.

Le calcul du montant des pertes attendues s'appuie sur 3 paramètres principaux : la probabilité de défaut ('PD'), la perte en cas de défaut ('LGD') et le montant de l'exposition en cas de défaut ('EAD') tenant compte des prols d'amortissement. Les pertes attendues sont calculées comme le produit de la PD par la LGD et l'EAD.

• La probabilité de Défaut (PD) représente la probabilité qu'un emprunteur soit en défaut sur ses engagements nanciers (selon la « Dénition du déaut et de la dépréciation ci-dessus) pendant les 12 prochains mois ou sur la maturité résiduelle du contrat (PD à maturité) ;
• Exposition en cas de défaut (EAD : Exposure at default) : elle est basée sur le montant auquel le Groupe s'attend à être exposé eectivement au moment du déaut, soit sur les 12 prochains mois, soit sur la maturité résiduelle ;
• La perte en cas de défaut (LGD) représente la perte attendue au titre de l'exposition qui serait en défaut. La LGD varie selon le type de contrepartie, le type de créance sur cette contrepartie, l'ancienneté du contentieux et la disponibilité ou non de collatéraux ou garanties. La LGD est représentée par un pourcentage de perte par unité d'exposition au moment du défaut (EAD). La LGD est le pourcentage moyen de perte sur l'exposition au moment du défaut, quelle que soit la date de survenance du défaut au cours de la durée du contrat.

Options retenues par Attijariwafa bank:

Suivi de la dégradation du risque

L'appréciation de l'augmentation signicative du risque de crédit se onde en premier lieu sur le dispositif de notation interne du risque de crédit mis en œuvre par le Groupe, ainsi que sur les dispositifs de suivi des créances sensibles et sur les impayés. Par ailleurs, il existe selon la norme une présomption réutable d'augmentation signicative du risque de crédit associé à un acti nancier depuis la comptabilisation initiale en cas d'impayés de plus de 30 jours.

Défnition du déaut

La dénition du déaut est alignée sur les critères adoptés par Bank Al-Maghrib dans sa circulaire n° 19/G/2002. Cette dénition est également celle retenue par le groupe dans sa gestion interne.

Mesure des pertes de crédit attendues

Le groupe Attijariwaa bank a développé des modèles statistiques, spéciques à chacune de ces entités concernées, pour calculer les pertes attendues sur la base des :

• Systèmes de notation internes
• Historiques de passage en défaut
• Historiques de recouvrement des créances en sourance ;
• Eléments à la disposition des entités de recouvrement pour les créances en souffrance présentant des montants relativement signicatis ;
• Garanties et sûretés détenues.

1.2.9 Dérivés et dérivés incorporés :

Norme :

Un dérivé est un instrument nancier ou un autre contrat entrant dans le champ d'application de la norme IFRS 9 et qui présente les trois caractéristiques suivantes :

• sa valeur varie en onction d'une variation d'un taux d'intérêt spécié, du prix d'un instrument nancier, du prix d'une marchandise, d'un taux de change, d'un indice de prix ou de taux, d'une notation de crédit ou d'un indice de crédit ou d'une autre variable, à condition que dans le cas d'une variable non nancière, la variable ne soit pas spécique à une des parties au contrat (parois appelé le « sous-jacent »).
• il ne requiert aucun placement net initial ou un placement net initial inférieur à celui qui serait nécessaire pour d'autres types de contrats dont on pourrait attendre des réactions similaires aux évolutions des conditions du marché ; et
• il est réglé à une date future.

Un instrument de couverture est un dérivé désigné ou (pour une couverture du seul risque de variation des taux de change) un acti ou passi nancier désigné non dérivé dont on s'attend à ce que la juste valeur ou les fux de trésorerie compensent les variations de juste valeur ou de fux de trésorerie d'un élément couvert désigné.

Options retenues par Attijariwafa bank :

Le groupe Attijariwafa bank n'utilise pas à ce jour de dérivés de couverture. Il n'est donc pas soumis aux dispositions de la comptabilité de couverture.

L'ensemble des opérations faisant appel à des dérivés (dans leur large panel) est comptabilisé en actifs/passifs à la juste valeur par résultat.