• Brochure de Convocation

Assemblée Générale Mixte (Ordinaire et Extraordinaire)

Jeudi 29 avril 2021 à 14 heures 30

au Smart Studio Rive Gauche 2 85 quai André Citroën

75015 Paris - France

AXA

Société Anonyme au capital de

5 538 111 744,32 euros

Siège social : 25, avenue Matignon 75008 Paris - France

572 093 920 RCS Paris

Documents visés à l'article R.225-81 du Code de commerce.

Cette Brochure de Convocation est accessible, en versions française et anglaise, sur le site Internet d'AXA (www.axa.com).

Sommaire

  1. Message du Président du Conseil d'Administration
  2. Ordre du jour

4 Rapport du Conseil d'Administration d'AXA sur les projets de résolutions

24 Projets de résolutions présentés par le Conseil d'Administration d'AXA

41 Présentation des candidats au Conseil d'Administration d'AXA

  • Administrateur dont le renouvellement est proposé
  • Candidats dont la nomination en qualité d'administrateur est proposée

44 Rapports des Commissaires aux comptes

53 Rapports complémentaires

(augmentation de capital réservée aux salariés du Groupe AXA)

57 Exposé sommaire de la situation d'AXA en 2020

69 Comment participer à l'Assemblée Générale ?

  • Conditions de participation à l'Assemblée Générale
  • Formalités préalables
  • Comment vous procurer les documents ?
  • Avec le formulaire papier
  • Par Internet

77 Demande d'envoi des documents et renseignements visés par l'article R.225-83 du Code de commerce

Avertissement

Le contexte international et national lié à l'épidémie de Coronavirus (COVID‑19) a conduit la Société à revoir le dispositif habituel

de l'Assemblée Générale pour garantir que cet événement se déroule en toute sécurité.

L'Assemblée Générale d'AXA se tiendra hors la présence physique des actionnaires et des autres membres

et personnes ayant le droit d'y participer.

Il vous est vivement recommandé de privilégier le vote par Internet sur le site de vote sécurisé VOTACCESS.

Tout sera mis en œuvre pour faciliter votre participation à distance.

L'Assemblée Générale sera retransmise en intégralité, en direct et en différé, sur le site Internet de la Société (www.axa.com).

Pour plus d'informations, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la page dédiée à l'Assemblée Générale 2021

sur le site de la Société (www.axa.com / Rubrique Investisseurs / Actionnaires individuels / Assemblée Générale).

Message du Président

du Conseil d'Administration

Madame, Monsieur, Chers Actionnaires,

J'ai le plaisir de vous informer que l'Assemblée Générale Mixte des actionnaires d'AXA se tiendra le jeudi 29 avril 2021 à 14 heures 30.

Toutefois, dans le contexte d'épidémie du COVID-19 et conformément aux mesures législatives adoptées et aux dispositions prises par le gouvernement pour freiner la circulation du virus, l'Assemblée Générale se tiendra hors la présence physique des actionnaires.

Je regrette vivement ces circonstances, car vous savez que je suis très attaché à notre rendez-vous annuel. Mais, depuis le début de la crise sanitaire, notre priorité a toujours été d'assurer la sécurité de chacun. Malgré cette contrainte, je souhaite que vous puissiez y participer massivement, en votant par correspondance ou en posant vos questions pendant la réunion ou par écrit en amont de l'Assemblée. Cette réunion restera un moment privilégié d'information que vous aurez la possibilité de suivre, en direct ou en différé, sur le site Internet d'AXA. Ce sera également pour vous l'occasion, en tant qu'actionnaire, de participer, par votre vote, à des décisions importantes pour AXA. Au cours de cette Assemblée, vous aurez notamment à vous prononcer sur l'approbation des comptes de l'exercice 2020 et la distribution d'un dividende de 1,43 euro par action.

Vous trouverez dans les pages qui suivent toutes les informations utiles en vue de notre Assemblée et notamment son ordre du jour, le texte des résolutions qui sont soumises à votre vote ainsi que les modalités pratiques pour y participer.

Je tiens, au nom du Conseil d'Administration, à vous remercier de votre confiance, de votre fidélité et de l'attention que vous ne manquerez pas de porter aux projets de résolutions soumis à votre vote.

Denis Duverne

Président du Conseil d'Administration

Brochure de Convocation 2021 - Assemblée Générale Mixte AXA 1

Ordre du jour

Résolutions de la compétence d'une Assemblée Ordinaire

Rapport de gestion du Conseil d'Administration

Rapport du Conseil d'Administration sur le gouvernement d'entreprise

Rapport du Conseil d'Administration sur les projets de résolutions

Rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2020

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées à l'article L.225-38 et suivants du Code de commerce

Première résolution

Approbation des comptes sociaux de l'exercice 2020

Huitième résolution

Approbation de la politique de rémunération du Directeur Général en application de l'article L.22-10-8 II du Code de commerce

Neuvième résolution

Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d'Administration en application de l'article L.22-10-8 II du Code de commerce

Dixième résolution

Approbation de la politique de rémunération des administrateurs en application de l'article L.22-10-8 II du Code de commerce

Deuxième résolution

Approbation des comptes consolidés de l'exercice 2020

Troisième résolution

Affectation du résultat de l'exercice 2020 et fixation du dividende à 1,43 euro par action

Quatrième résolution

Approbation des informations mentionnées au I de l'article L.22-10-9 du Code de commerce relatives à la rémunération des mandataires sociaux

Onzième résolution

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce

Douzième résolution

Renouvellement de Monsieur Ramon de Oliveira en qualité d'administrateur

Treizième résolution

Nomination de Monsieur Guillaume Faury en qualité d'administrateur

Cinquième résolution

Approbation de la rémunération individuelle de Monsieur Denis Duverne en qualité de Président du Conseil d'Administration

Quatorzième résolution

Nomination de Monsieur Ramon Fernandez en qualité d'administrateur

Sixième résolution

Approbation de la rémunération individuelle de Monsieur Thomas Buberl en qualité de Directeur Général

Quinzième résolution

Autorisation consentie au Conseil d'Administration d'acheter les actions ordinaires de la Société

Septième résolution

Approbation de l'ajustement des politiques de rémunération du Directeur Général approuvées par les Assemblées Générales 2019 et 2020

2 Brochure de Convocation 2021 - Assemblée Générale Mixte AXA

 Ordre du jour

Résolutions de la compétence d'une Assemblée Extraordinaire

Rapport du Conseil d'Administration sur les projets de résolutions

Rapports des Commissaires aux comptes

Seizième résolution

Délégation de compétence consentie au Conseil d'Administration en vue d'augmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices ou primes

Dix-septième résolution

Délégation de compétence consentie au Conseil d'Administration en vue d'augmenter le capital social par émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions ordinaires à émettre immédiatement ou à terme par la Société ou l'une de ses filiales, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires

Dix-huitième résolution

Délégation de compétence consentie au Conseil d'Administration en vue d'augmenter le capital social par émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions ordinaires à émettre immédiatement ou à terme par la Société ou l'une de ses filiales, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans le cadre d'offres au public autres que celles visées à l'article L.411-2 du Code monétaire et financier

Dix-neuvième résolution

Délégation de compétence consentie au Conseil d'Administration en vue d'augmenter le capital social par émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions ordinaires à émettre immédiatement ou à terme par la Société ou l'une de ses filiales, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, par offres au public visées au 1° de l'article L.411-2 du Code monétaire et financier

  • terme par la Société, en cas d'offre publique d'échange initiée par la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires

Vingt-deuxième résolution

Délégation de compétence consentie au Conseil d'Administration en vue d'augmenter le capital social par émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions ordinaires à émettre immédiatement ou

  • terme par la Société, en rémunération d'apports en nature dans la limite de 10 % du capital social hors le cas d'une offre publique d'échange initiée par la Société

Vingt-troisième résolution

Délégation de compétence consentie au Conseil d'Administration en vue d'émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, des actions ordinaires, en conséquence de l'émission par des filiales de la Société de valeurs mobilières donnant accès à des actions ordinaires à émettre par la Société

Vingt-quatrième résolution

Délégation de compétence consentie au Conseil d'Administration en vue d'émettre, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires, des actions ordinaires, en conséquence de l'émission par des filiales de la Société de valeurs mobilières donnant accès à des actions ordinaires à émettre par la Société

Vingt-cinquième résolution

Délégation de pouvoir consentie au Conseil d'Administration en vue d'augmenter le capital social par émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions ordinaires de la Société réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires

Vingtième résolution

Autorisation consentie au Conseil d'Administration en cas d'émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, par offres au public (y compris par offres au public visées au 1° de l'article L.411-2 du Code monétaire et financier), pour fixer le prix d'émission selon les modalités fixées par l'Assemblée Générale, dans la limite de 10 % du capital

Vingt-et-unième résolution

Délégation de compétence consentie au Conseil d'Administration en vue d'augmenter le capital social par émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions ordinaires à émettre immédiatement ou

Vingt-sixième résolution

Délégation de pouvoir consentie au Conseil d'Administration en vue d'augmenter le capital social par émission d'actions ordinaires, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, en faveur d'une catégorie de bénéficiaires déterminée

Vingt-septième résolution

Autorisation consentie au Conseil d'Administration à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions ordinaires

Vingt-huitième résolution

Pouvoirs pour les formalités

Brochure de Convocation 2021 - Assemblée Générale Mixte AXA 3

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AXA SA published this content on 23 March 2021 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 12 April 2021 14:34:03 UTC.