CARBIOS : 2021 Universal Registration Document (in French)

SOMMAIRE

PRÉSENTATION DE CARBIOS

ET DE SES ACTIVITÉS 5

1.1 Présentation générale 6 1.2 Contexte et opportunité

de marché 11

1.3 Stratégie 15

• 1.4 Le recyclage enzymatique du PET : un business model créateur de valeur pour tous

  les acteurs 22

• 1.5 Carbiolice : un leader technologique de la biodégradation

  des bioplastiques à base de PLA 32

1.6 Autres axes de développements 40

SUR L'ACTIVITÉ

2.1

Analyse de l'activité

et des résultats 44

• 2.2 Flux de trésorerie et structure

  43 RFA

  financière 48

• 2.3 Événements postérieurs

  à la clôture 54

2.4 Perspectives et objectifs 55

2.5 Contrats importants 56

• 3.1 Synthèse des risques

  significatifs et spécifiques 62

• 3.2 Présentation détaillée des risques significatifs

  et spécifiques 63

3.3 Mesures de gestion des risques 70

D'ENTREPRISE 73

4.1 Organisation de la gouvernance 74

4.2 Rémunérations et avantages 85

4.3 Opérations avec des apparentés 90

WWW.CARBIOS.COM

RFA

97 RFA

5.1 Comptes sociaux annuels 98

• 5.2 Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes

  annuels 123

• 5.3 Informations complémentaires

  relatives à Carbiolice 125

• 5.4 Informations financières

  pro forma 128

• 5.5 Rapport du commissaire aux comptes sur les Informations Financières Pro Forma relatives à l'exercice clos

  le 31 décembre 2021 131

• 5.6 Comptes consolidés établis en normes IFRS pour L'exercice

  clos le 31 décembre 2021 132

• 5.7 Rapport d'audit du commissaire aux comptes sur les comptes consolidés de la société Carbios S.A. établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté

  dans l'Union européenne 183

• 6. CAPITAL ET ACTIONNARIAT 185

  6.1 Actionnariat 186

  6.2 Données boursières 188

  • 6.3 Politique en matière

    de dividendes 188

    RFA

  • 6.4 Autres informations

    sur le capital 189

• 7. INFORMATIONS

  COMPLÉMENTAIRES 201

7.1

Informations concernant

l'émetteur 202

7.2 Acte constitutif et statuts 203

7.3 Personne responsable 210

• 7.4 Responsables du contrôle

  des comptes 210

• 7.5 Déclaration d'approbation

  de l'autorité compétente 210

• 7.6 Documents accessibles

  au public 211

7.7 Tables de concordance 211

7.8 Glossaire 214

LES ÉLÉMENTS DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL SONT IDENTIFIÉS DANS LE SOMMAIRE

À L'AIDE DU PICTOGRAMME RFA

RFA

Société anonyme à conseil d'administration au capital de 7.825.630,40 euros Siège social : Biopôle Clermont-Limagne - 3 rue Emile Duclaux - 63360 Saint-Beauzire 531 530 228 RCS Clermont-Ferrand

DOCUMENT

D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL

221

incluant le rapport financier annuel, le rapport de gestion et le rapport sur le gouvernement d'entreprise

Le présent Document d'enregistrement universel a été déposé le 20 avril 2022 auprès de l'Autorité des marchés financiers (l'« AMF »), en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) n° 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) n° 2017/1129.

En application de l'article 19 du règlement (UE) n° 2017/1129, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent Document d'enregistrement universel :

•

les comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2019 et le rapport du Commissaire aux comptes y afférent, tels que présentés aux sections 3.1 (pages 86 à 106) et 3.2 (pages 107 à 111) du Document d'enregistrement universel déposé auprès de l'AMF le 29 avril 2020 sous le numéro D.20-0412 ;

•

l'examen du résultat et de la situation financière de la Société pour l'exercice clos au 31 décembre 2019 présenté à la section 1.11 (pages 35 à 45) du Document d'enregistrement universel déposé auprès de l'AMF le 29 avril 2020 sous le numéro D.20-0412 ;

•

les comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2020 et le rapport du Commissaire aux comptes y afférent, tels que présentés aux sections 5.1 (pages 80 à 105) et 5.3 (pages 106 à 107) du Document d'enregistrement universel déposé auprès de l'AMF le 14 avril 2021 sous le numéro D.21-0306 ;

•

l'examen du résultat et de la situation financière de la Société pour l'exercice clos au 31 décembre 2020 présenté à la section 2.1 (pages 34 à 42) du Document d'enregistrement universel déposé auprès de l'AMF le 14 avril 2021 sous le numéro D.21-0306.

Les informations incluses dans ces deux documents de référence, autres que celles visées ci-dessus, sont remplacées ou mises à jour par les informations incluses dans le présent Document d'enregistrement universel. Ces deux documents sont accessibles au siège social de la Société et sur son site internetwww.carbios.com.

Des exemplaires du présent Document d'enregistrement universel sont disponibles sans frais au siège social de Carbios, BiopôleClermont-Limagne - 3, rue Émile-Duclaux - 63360 Saint-Beauzire - France, sur le site Internet de la Société (www.carbios.com) ainsi quesur le site Internet de l'AMF (www.amf-france.org).

1

Dans le présent document, les termes :

•

•

« Carbios » ou la « Société » désignent la société Carbios, « Document d'enregistrement universel » désigne le présent document.

Informations prospectives

Le présent Document d'enregistrement universel contient des indications sur les objectifs ainsi que les axes de développement de la Société. Ces indications sont parfois identifiées par l'utilisation du futur, du conditionnel et de termes à caractère prospectif tels que « considérer », « envisager », « penser », « avoir pour objectif », « s'attendre à », « entendre », « devoir », « ambitionner », « estimer », « croire », « souhaiter », « pouvoir », ou, le cas échéant, la forme négative de ces mêmes termes, ou toute autre variante ou terminologie similaire.

L'attention du lecteur est attirée sur le fait que ces objectifs et ces axes de développement dépendent de circonstances ou de faits dont la survenance ou la réalisation est incertaine.

Ces objectifs et axes de développement ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétés comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront, que les hypothèses seront vérifiées ou que les objectifs seront atteints. Par nature, ces objectifs pourraient ne pas être réalisés et les déclarations ou informations figurant dans le présent Document d'enregistrement universel pourraient se révéler erronées, sans que la Société se trouve soumise de quelque manière que ce soit à une obligation de mise à jour, sous réserve de la réglementation applicable et notamment du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers.

Le présent Document d'enregistrement universel contient en outre des informations relatives à l'activité de la Société ainsi qu'au marché et à l'industrie dans lesquels elle opère. Ces informations proviennent notamment d'études réalisées par des sources internes et externes (rapports d'analystes, études spécialisées, publications du secteur, toutes autres informations publiées par des sociétés d'études de marché, de sociétés et d'organismes publics). La Société estime que ces informations donnent une image fidèle du marché et de l'industrie dans lesquels elle opère et reflètent fidèlement sa position concurrentielle ; cependant bien que ces informations soient considérées comme fiables, ces dernières n'ont pas été vérifiées de manière indépendante par la Société.

Facteurs de risques

Les investisseurs sont également invités à prendre en considération les facteurs de risques décrits au Chapitre 3 « Facteurs de risques » du Document d'enregistrement universel avant de prendre leur décision d'investissement. La réalisation de tout ou partie de ces risques serait susceptible d'avoir un effet négatif sur les activités, la situation, les résultats financiers ou perspectives de la Société. Par ailleurs, d'autres risques, non encore actuellement identifiés ou considérés comme non significatifs par la Société, pourraient avoir le même effet négatif et les investisseurs pourraient ainsi perdre tout ou partie de leur investissement.

Arrondis

Certaines données chiffrées (y compris les données exprimées en milliers ou en millions) et pourcentages présentés dans le Document d'enregistrement universel ont fait l'objet d'arrondis. Le cas échéant, les totaux présentés dans le Document d'enregistrement universel peuvent légèrement différer de ceux qui auraient été obtenus en additionnant les valeurs exactes (non arrondies) de ces données chiffrées.

2

WWW.CARBIOS.COM

Cette page est laissée blanche intentionnellement.

3

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