CNIM GROUPE (CNIM)

Société Anonyme à Conseil d'administration au capital de 6 056 220 euros

Siège social : 64, rue Anatole France - 92300 Levallois Perret - France

Adresse postale et commerciale : 67, rue Anatole France - 92300 Levallois Perret - France

662 043 595 RCS Nanterre

LEI 969500CC2PIGAFVPD702

(« Société »)

Document d'Enregistrement Universel

incluant le Rapport Financier Annuel

et la Déclaration de Performance Extra-Financière

2020

Le document d'enregistrement universel a été déposé 25 mai 2021 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération (ou note relative aux titres financiers) et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.

1

CNIM - Document d'Enregistrement Universel 2020

SOMMAIRE

1

QUI SOMMES-NOUS ?

6

1.1

Profil au 31 décembre 2020

6

1.1.1

Présentation générale du Groupe

6

1.2

Chiffres clés

11

1.3

Notre modèle d'affaires

12

1.3.1

Les parties prenantes

12

1.3.2

Notre modèle d'affaires

12

1.3.3

Nos valeurs

15

1.4

Gouvernance

15

1.5

Environnement réglementaire

15

2

ACTIVITÉS, MARCHÉS, RÉSULTATS, STRATÉGIE ET PERSPECTIVES, ÉVÉNEMENTS ET

FAITS MARQUANTS

16

2.1

Événements et faits marquants 2020

16

2.2

Secteur Environnement & Énergie

20

2.2.1

Profil

20

2.2.2

Offre de produits et services

20

2.2.3

Marchés en 2020

22

2.2.4

Positionnement concurrentiel (sources internes)

22

2.2.5

R&D et nouveaux produits

23

2.2.6

Atouts

25

2.2.7

Stratégie et perspectives

25

2.2.8

Activité en 2020

26

2.3

Secteur Innovation & Systèmes

36

2.3.1

Profil

36

2.3.2

Offre de produits et services

36

2.3.3

Marchés en 2020

38

2.3.4

Positionnement concurrentiel (sources internes)

40

2.3.5

R&D et nouveaux produits

41

2.3.6

Atouts

42

2.3.7

Stratégie et perspectives

42

2.3.8

Activité en 2020

43

2.4

Principales évolutions depuis la fin du dernier exercice

47

2.5

Brevets, licences et marques

49

2.6

Organigramme du Groupe

49

2.6.1

Principales sociétés du Groupe CNIM au 31 décembre 2020

49

2.6.2

Principaux actionnaires de CNIM Groupe

51

2.7

Facteurs de risque et démarche de gestion globale des risques

52

2.7.1

Présentation générale des facteurs de risque

52

2.7.2

Démarche de gestion globale des risques

52

2.7.3

Principaux facteurs de risque

53

2.7.4

La certification des systèmes de management, outil de mitigation des risques

57

2.7.5

Analyse de matérialité des enjeux extra financiers

57

2.7.6

Assurances

60

2

CNIM - Document d'Enregistrement Universel 2020

2.8

Résultats du Groupe

61

2.8.1

Éléments marquants de l'exercice

61

2.8.2

Activité 2020

62

2.8.3

Résultats consolidés

65

2.8.4

Définitions des indicateurs alternatifs de performance

69

2.9

Investissements, immobilisations corporelles importantes

70

2.9.1

Les principales immobilisations du Groupe

70

2.9.2

Les investissements du Groupe

71

2.9.3

Programme d'investissements

71

2.10 Financement du Groupe - Trésorerie

72

2.10.1

Ebitda

72

2.10.2

Variation du besoin en fonds de roulement

72

2.10.3

Provisions

73

2.10.4

Investissements

73

2.10.5

Dividendes

73

2.10.6

Trésorerie du Groupe

73

2.10.7

Endettement

74

2.10.8

Capitaux propres

75

2.10.9

Autres éléments

75

2.11 Restructuration financière du Groupe

75

2.12 Impact COVID-19 sur les activités du Groupe

78

2.13 Autres éléments du rapport de gestion

80

2.14 Comptes sociaux de CNIM Groupe SA

80

2.14.1

Résultats

80

2.14.2

Trésorerie

81

2.14.3

Projet de réorganisation juridique des activités de CNIM Groupe S.A.

81

2.14.4

Autres éléments

85

3

ACTIONNARIAT, TITRE EN BOURSE

87

3.1

Actionnariat

87

3.1.1

Capital social et droits de vote

87

3.1.2

Droits de vote

91

3.1.3

Contrôle de la société

91

3.1.4

Accords susceptibles d'entraîner un changement de contrôle

91

3.1.5

Pactes d'actionnaires

91

3.1.6

Fiducies mises en place dans le cadre de la restructuration

91

3.2

Titre en bourse

93

3.2.1

Cotation

93

3.2.2

Évolution du titre

93

3.3

Dividendes : politique et historique de versement

94

4

DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE

95

4.1

Notre modèle d'affaires

96

4.2

Principaux risques et opportunités

96

4.3

Politiques, plans d'actions, indicateurs de performance et résultats

96

4.3.1

Attirer et conserver les talents

96

4.3.2

Développement et gestion des compétences

104

3

CNIM - Document d'Enregistrement Universel 2020

4.3.3

Santé et sécurité

107

4.3.4

Valorisation des déchets

109

4.3.5

Consommation d'énergie et efficacité énergétique

111

4.3.6

Prévention et réduction des rejets atmosphériques

113

4.3.7

Ethique et lutte contre la corruption

118

4.3.8

Synthèse des indicateurs de performance et résultats

122

4.4

Autres thèmes prévus à l'article L225-102-1 du Code de commerce

122

4.4.1

Engagements sociétaux en faveur du développement durable et de l'économie circulaire

122

4.4.2

Accords collectifs conclus dans l'entreprise

123

4.4.3

Respect des droits de l'homme

123

4.4.4

Lutte contre le gaspillage et la précarité alimentaire

124

4.4.5

Effets du changement climatique

124

4.4.6

Lutte contre l'évasion fiscale

124

4.5 Éléments méthodologiques sur la Déclaration de Performance Extra-Financière du Groupe CNIM en 2020 125

4.5.1

Périmètre de consolidation

125

4.5.2

Note méthodologique

126

4.5.3

Table de concordance

128

4.6

Avis de l'organisme tiers indépendant

128

5

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

132

5.1

Rapport sur le Gouvernement d'entreprise établi par le Conseil d'Administration

132

5.1.1

Gouvernement d'entreprise

132

5.1.2 Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société durant l'exercice clos le 31 décembre 2020142

5.1.3

Biographie des membres du Directoire et du Conseil de Surveillance et du Conseil d'Administration

153

5.1.4

Condamnations, faillites, conflits d'intérêts et autres informations

156

5.1.5 Rémunérations des mandataires sociaux versées durant l'exercice clos le 31 décembre 2020 (article

L.22-10-9 du Code de commerce)

157

5.1.6 Rémunérations des dirigeants mandataires sociaux et propositions de résolutions (articles L.22-10-8 et

L.22-10-34 du Code de commerce)

167

5.1.7

Conventions visées à l'article L. 225-37-4 2° du Code de commerce

174

5.1.8

Éléments susceptibles d'avoir une incidence en cas d'offre publique

174

5.1.9 Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l'Assemblée générale des actionnaires dans le domaine des augmentations de capital, par application des articles L. 225-129-1 et L. 225-129-

2

176

5.2

Dispositif de contrôle interne

176

5.2.1

Acteurs du contrôle interne

176

5.2.2

Instances de supervision du contrôle interne

177

5.2.3

Contrôle interne de l'information comptable et financière

177

5.2.4

Conformité aux lois et règlements

180

5.2.5

Procédures relatives aux engagements et à la prise d'affaires

180

5.3

Programme de rachat d'actions

180

6

ÉTATS FINANCIERS

181

6.1 Comptes consolidés au 31 décembre 2020

181

6.1.1

État de la situation financière

181

6.1.2

Compte de résultat consolidé

183

6.1.3

État du résultat global

184

4

CNIM - Document d'Enregistrement Universel 2020

6.1.4

Variation des capitaux propres consolidés

184

6.1.5

Tableau des flux de trésorerie

185

6.1.6

Note annexes aux comptes consolidés

186

6.2

Comptes sociaux au 31 décembre 2020

234

6.2.1

Bilan

234

6.2.2

Compte de résultat

236

6.2.3

Tableau des flux de trésorerie

237

6.2.4

Annexe

238

7

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2020

260

7.1 Rapport du Conseil d'Administration sur les projets de résolutions proposées à l'Assemblée générale mixte

du 25 juin 2021

260

7.2

Résolutions proposées à l'Assemblée générale mixte du 25 juin 2021

276

7.3

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés

290

7.4

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels

295

7.5

Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés

300

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

308

8.1

Renseignements de caractère général

308

8.1.1

Raison sociale et nom commercial de l'émetteur

308

8.1.2

Lieu et numéro d'enregistrement de l'émetteur

308

8.1.3

Date de constitution et durée de vie de l'émetteur

308

8.1.4

Siège social et forme juridique de l'émetteur, législation régissant ses activités, son pays

308

8.1.5

Compléments liés au règlement AMF, partie 21

308

8.1.6

Coordonnées des auditeurs

308

8.2

Statuts

309

8.2.1

Objet social de la société (article 2 des statuts)

309

8.2.2 Dispositions statutaires concernant les organes d'administration et de direction de la société (articles 13

à 17 des statuts)

309

8.2.3

Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions (articles 8 à 11 des statuts)

313

8.2.4

Actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires

313

8.2.5

Assemblées générales (article 20 des statuts)

314

8.2.6

Clauses susceptibles d'avoir une incidence sur le contrôle

314

8.2.7

Franchissement de seuils (Article 12 des statuts)

314

8.2.8

Modifications du capital social (Article 7 des statuts)

315

8.3

Documents accessibles au public

315

8.4

Personne responsable (RFA)

316

8.4.1

Responsable du document d'enregistrement universel

316

8.4.2

Attestation de la personne responsable du document d'enregistrement universel

316

9

HISTORIQUE

317

10

TABLES DE CONCORDANCE

323

10.1

Document d'enregistrement universel

323

10.2

Rapport financier annuel

325

5

Pour lire la suite de ce noodl, vous pouvez consulter la version originale ici.

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CNIM - Constructions Industrielles de la Méditerranée SA published this content on 26 May 2021 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 26 May 2021 16:42:04 UTC.