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2021/2022/2023
Document d'Enregistrement Universel
...DEMAIN
Sommaire général
Remarques générales | 2 | 3 | Examen de la situation financière, | ||
Personne responsable | 3 | du résultat et des tendances | 107 | ||
3.1 | Examen de la situation financière et du résultat | 108 | |||
1 | Présentation de L'Entreprise | 5 | |||
3.2 | Objectifs financiers | 121 | |||
3.3 | Informations financières intermédiaires et autres | 122 | |||
Vision, stratégie et performance | |||||
4 | États financiers | 123 | |||
de Dassault Systèmes | 6 | ||||
1.1 | Chiffres clés | 8 | |||
4.1 | États financiers consolidés | 124 | |||
1.2 | Profil de Dassault Systèmes & notre raison d'être | 9 | |||
4.2 | États financiers de la société mère | 168 | |||
1.3 | Histoire et développement de Dassault Systèmes | 12 | |||
4.3 | Procédures judiciaires et d'arbitrage | 200 | |||
1.4 | Activités | 16 | |||
1.5 | Recherche et développement | 29 | 5 | Gouvernement d'entreprise | 201 |
1.6 | Organisation de l'Entreprise | 32 | |||
1.7 | Performance financière : croissance sur | 5.1 | Rapport du Conseil d'administration | ||
les cinq dernières années | 34 | ||||
sur le gouvernement d'entreprise | 202 | ||||
1.8 | Performance environnementale, sociale | ||||
5.2 | Procédures de contrôle interne et gestion | ||||
et en matière de gouvernance | 36 | ||||
des risques | 251 | ||||
1.9 | Facteurs de risques | 39 | |||
5.3 | Récapitulatif des opérations sur titres | ||||
2 | Responsabilité sociale, sociétale | des dirigeants de Dassault Systèmes | 255 | ||
5.4 | Information sur les Commissaires aux comptes | 259 | |||
et environnementale | 47 | ||||
5.5 | Déclarations concernant les organes | ||||
2.1 | Gouvernance du Développement durable | 50 | d'administration et de direction | 259 | |
2.2 | Enjeux sociaux, sociétaux et environnementaux | 51 | 6 | Informations sur Dassault Systèmes SE, | |
2.3 | Responsabilité sociale | 51 | |||
le capital et l'actionnariat | 261 | ||||
2.4 | Responsabilité sociétale | 59 | |||
2.5 | Responsabilité environnementale | 65 | 6.1 | Informations concernant Dassault Systèmes SE | 262 |
2.6 | Éthique des affaires et Plan de vigilance | 78 | |||
6.2 | Informations concernant le capital | 266 | |||
2.7 | Indicateurs Environnement, Social | ||||
6.3 | Informations concernant l'actionnariat | 269 | |||
et de Gouvernance | 85 | ||||
6.4 | Informations boursières | 274 | |||
2.8 | Méthodologie de reporting | 94 | |||
2.9 | Rapports de l'organisme tiers indépendant | 99 | 7 | Assemblée générale | 275 |
2.10 | Attestation des Commissaires aux comptes | ||||
sur les dépenses de mécénat de Dassault Systèmes SE | 105 | 7.1 | Exposé des motifs des résolutions | ||
proposées par le Conseil d'administration | |||||
à l'Assemblée générale du 19 mai 2022 | 276 | ||||
7.2 | Texte des résolutions proposées par le | ||||
Conseil d'administration à l'Assemblée | |||||
générale du 19 mai 2022 | 286 |
DOCUMENT
D'ENREGISTREMENT
UNIVERSEL 2021
Rapport financier annuel
Le Document d'enregistrement universel a été déposé le 17 mars 2022 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du Règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit Règlement.
Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération ou note relative aux titres financiers et, le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au Règlement (UE) 2017/1129.
DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021DASSAULT SYSTÈMES | 1 |
Remarques générales
Le présent Document d'enregistrement universel est également constitutif :
- du rapport financier annuel devant être établi et publié par toute société cotée dans les quatre mois de la clôture de chaque exercice, conformément à l'article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier et à l'article 222-3 du Règlement général de l'AMF ; et
- du rapport de gestion annuel du Conseil d'administration de Dassault Systèmes SE devant être présenté à l'Assemblée générale des actionnaires approuvant les comptes de chaque exercice clos, conformément aux articles L. 225-100 et L. 22‑10‑34 et suivants du Code de commerce.
Deux tables de concordance présentées pages 293 et 294 permettent d'identifier les éléments d'information afférents à ces deux rapports.
Toutes les références à l'« euro » ou au symbole « € » renvoient
- la monnaie ayant cours légal au sein de la République française et de certains pays de l'Union européenne. Toutes les références au « dollar américain » ou au symbole « $ » renvoient à la monnaie ayant cours légal aux États-Unis.
Dans le présent Document d'enregistrement universel, les mentions « Dassault Systèmes », l'« Entreprise », le « Groupe » et « nous » doivent être comprises comme des références à Dassault Systèmes SE et l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation.
« Dassault Systèmes SE » ne vise que la société européenne de droit français, tête de groupe.
En application de l'article 19 du Règlement 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent Document d'enregistrement universel :
- les comptes consolidés figurant aux pages 106 à 147 (incluse), les comptes annuels figurant aux pages 154
- 176 (incluse) et les rapports d'audit correspondants figurant respectivement aux pages 148 à 152 et 178 à 182 (incluse) du Document d'enregistrement universel de l'exercice 2020 déposé auprès de l'AMF le 19 mars 2021, sous le numéro D. 21- 0159 ;
- les informations financières figurant aux pages 86 à 103 (incluse) du Document d'enregistrement universel 2020, déposé auprès de l'AMF le 19 mars 2021, sous le numéro D. 21- 0159.
- les comptes consolidés figurant aux pages 94 à 137 (incluse), les comptes annuels figurant aux pages 143
- 166 (incluse) et les rapports d'audit correspondants figurant respectivement aux pages 138 à 142 et 168 à 172 (incluse) du Document d'enregistrement universel de l'exercice 2019 déposé auprès de l'AMF le 19 mars 2020, sous le numéro D. 20- 0144 ;
- les informations financières figurant aux pages 73 à 91 (incluse) du Document d'enregistrement universel 2019, déposé auprès de l'AMF le 19 mars 2020, sous le numéro D. 20- 0144.
Les parties de ces documents non incluses par référence dans le présent document sont soit sans objet pour l'investisseur actuel, soit couvertes par une autre partie du Document d'enregistrement universel.
2 DASSAULT SYSTÈMES DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021
Personne responsable
Responsable du Document d'enregistrement universel
Bernard Charlès - Vice‑président du Conseil d'administration et Directeur Général.
Attestation du responsable du présent document
Vélizy-Villacoublay, le 17 mars 2022.
J'atteste que les informations contenues dans le présent Documentd'enregistrementuniverselsont,à maconnaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée.
J'atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et
du résultat de Dassault Systèmes SE et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation et que le rapport de gestion, dont le contenu fait l'objet d'une table de concordance en page 294, présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de Dassault Systèmes SE et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation et qu'il décrit les principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées.
Bernard Charlès Vice-présidentdu Conseil d'administration et Directeur Général
DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021DASSAULT SYSTÈMES | 3 |
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Dassault Systèmes SA published this content on 18 March 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 18 March 2022 14:42:05 UTC.