DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
incluant le rapport financier annuel et le document d'information annuel
2017 • 2018
Sommaire
Profil du Groupe 2
1 Rapport RSE (faisant office de déclaration
de performance extra-financière) 7
1.1 Présentation des métiers et du modèle d'affaires 8
1.2 Principaux risques RSE 26
1.3 Tableau de bord des principales informations sociales,
environnementales et sociétales 28
1.4 Incarner un rôle d'employeur engagé 29
1.5 Réduire l'empreinte environnementale du Groupe 37
1.6 Être un acteur majeur de l'économie circulaire 41
1.7 Consolider les relations de confiance avec les
partenaires 45
1.8 Rapport de l'organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance
extra-financière figurant dans le rapport de gestion 48
2 Rapport du Conseil d'administration sur
le gouvernement d'entreprise 53
2.1 Le Conseil d'administration 55
2.2 Les comités spécialisés du Conseil d'administration 66
2.3 Le Directeur général délégué 68
2.4 Rémunération des membres du Conseil d'administration et des dirigeants mandataires
exécutifs 69
2.5 Déclaration des dirigeants sur les transactions
sur les titres de la Société 74
2.6 Conventions réglementées 74
2.7 Tableau récapitulatif des délégations de l'assemblée générale au Conseil d'administration (L. 225-100 du
Code de commerce) 75
2.8 Éléments susceptibles d'avoir une influence en cas
d'offre publique 76
2.9 Modalités de participation des actionnaires
aux assemblées générales 76
2.10 Rapport spécial des Commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 77
3 Rapport de gestion du Groupe 79
3.1
Événements marquants de l'exercice 80
3.2 Résultat des différentes activités et situation financière 80
3.3 Facteurs de risque 90
3.4 Actionnariat et franchissements de seuils 95
3.5 Résultats financiers des cinq derniers exercices 97
3.6 Organigrammes du Groupe 98
3.7 Déclaration de performance extra-financière 104
3.8 Ordre du jour et projet de résolutions à l'assemblée
générale mixte du 5 février 2019 104
4 États financiers
113 | ||
4.1 | Comptes consolidés de l'exercice clos | |
le 30 septembre 2018 en normes IFRS | 114 | |
4.2 | Comptes sociaux au 30 septembre 2018 | 168 |
4.3 | Honoraires des Commissaires aux comptes | |
et de leur réseau pris en charge par le Groupe | 192 |
5 Information sur la Société et le capital 193
5.1 Capital social : montant du capital souscrit 195
5.2 Capital autorisé mais non émis 195
5.3 Titres non représentatifs du capital 195
5.4 Titres donnant accès au capital de la Société 195
5.5 Capital potentiel : incidence des émissions sur la participation dans le capital de Derichebourg d'un actionnaire détenant 1 % du capital
et ne souscrivant pas auxdites émissions 196
5.6 Tableau d'évolution du capital
au cours des trois derniers exercices 196
5.7 Actions détenues par l'émetteur ou par ses filiales 196
5.8 Droits de vote 197
5.9 Seuil statutaire de 2 % 197
5.10 Restrictions statutaires à l'exercice des droits de vote
et aux transferts d'action 198
5.11 Liste des détenteurs de tout titre contenant des droits
de contrôle spéciaux 198
5.12 Actionnariat des salariés 198
5.13 Accords entre actionnaires 199
5.14 Modification des statuts de la Société 199
5.15 Règles applicables à la convocation des assemblées
générales 199
5.16 Pouvoirs du Conseil d'administration, en particulier
l'émission ou le rachat d'actions 201
5.17 Accords conclus par la Société qui sont modifiés
ou prennent fin en cas de changement de contrôle 202
5.18 Dividendes 202
Informations complémentaires
6 205
6.1 Responsable du document de référence 207
6.2 Nom du responsable de l'information financière 207
6.3 Contrôleurs légaux des comptes 208
6.4 Informations à caractère général concernant la société
Derichebourg 209
6.5 Bilan du programme de rachat d'actions 2017/2018 210
6.6 Descriptif du programme de rachat 2018/2019 211
6.7 Communication avec les investisseurs institutionnels
et les actionnaires individuels 213
6.8 Informations provenant de tiers, déclarations d'experts
et déclarations d'intérêt 215
6.9 Contrats importants 215
6.10 Table de concordance entre le document de référence
Derichebourg et le rapport financier annuel 216
6.11 Table de concordance entre le document de référence Derichebourg et l'annexe I du règlement
européen 809/2004 216
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017•2018
incluant le rapport annuel et le document d'information annuel
Le présent document de référence a été déposé le 12 décembre 2018 auprès de l'Autorité des marchés financiers, conformément à l'article 212-13 de son Règlement général.
Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
En application de l'article 28 du règlement CE n° 809/2004, le présent document incorpore par référence les informations suivantes auxquelles le lecteur est invité à se reporter :
p la présentation de l'activité de l'ensemble du Groupe, les comptes consolidés du Groupe et le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés pour l'exercice clos le 30 septembre 2017, tels que présentés respectivement aux pages 33 à 89, 92 à 140, et 141 à 143, du document de référence déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 12 décembre 2017 sous le numéro D.17-1102 ;
p la présentation de l'activité de l'ensemble du Groupe, les comptes consolidés du Groupe et le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés pour l'exercice clos le 30 septembre 2016, tels que présentés respectivement aux pages 33 à 84, 95 à 148, et 149, du document de référence déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 12 décembre 2016 sous le numéro D.16-1030 ;
p les rapports des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés relatifs aux exercices clos le 30 septembre 2017 et le 30 septembre 2016 qui sont inclus dans les documents de référence de la Société déposés auprès de l'Autorité des marchés financiers, respectivement le 12 décembre 2017 sous le numéro D.17-1102 à la page 189 et le 12 décembre 2016 sous le numéro D.16-1030 à la page 193.
Les autres informations figurant dans les deux documents de référence visés ci-dessus ont été, le cas échéant, remplacés et/ou mises à jour par des informations fournies dans le présent document de référence et ne sont pas incorporées par référence dans le présent document de référence.
Les deux documents de référence ci-dessus cités sont disponibles sur les sites Internet de la Sociétéwww.derichebourg.com, ou de l'Autorité des marchés financiers,www.amf-france.org.
PROFIL DU GROUPE
Le groupe Derichebourg est un opérateur international de référence des services à l'environnement, aux entreprises et aux collectivités.
Ses activités se répartissent en deux branches distinctes : la division Environnement et la division Multiservices. Toutes deux reposent sur un même socle de valeurs et partagent une ambition commune : Servir les Hommes tout en protégeant leur environnement.
NOTRE ACTION
POUR PROTÉGER L'ENVIRONNEMENT ET SES RESSOURCES
Nous préservons et optimisons les ressources de la planète à travers notre activité de recyclage des déchets produits par les industriels, les collectivités et les particuliers.
POUR ASSAINIR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Nous contribuons à la propreté et au fonctionnement du cadre de vie de chacun à travers nos services aux collectivités.
POUR OPTIMISER L'ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL
Nous offrons une large gamme de services aux entreprises comme aux collectivités leur permettant d'externaliser tous les services transférables et ainsi de se recentrer pleinement sur leur cœur de métier.
UN ACTEUR FRANÇAIS HISTORIQUE QUI S'EST RENFORCÉ AU COURS DES DERNIÈRES ANNÉES
CRÉATION & DÉVELOPPEMENTRECYCLAGE
Création de la Compagnie Française des FerraillesAbsorption de NovaferAbsorption de Metalinor
SERVICES
1956
1963
1977
1987
1996
INSTITUTIONNEL
Introduction en bourse
2 Derichebourg • Document de référence 2017/2018
Daniel Derichebourg devient actionnaire de référence et PDG
Profil du Groupe
Présent dans 13 pays et comptant plus de 300 implantations dans le monde, Derichebourg conçoit ses implantations internationales comme une exigence de proximité et d'efficacité au service de ses clients. Une même et indispensable proximité en France et partout dans le monde.
DIVERSIFICATION / RATIONALISATION
CONSOLIDATION
Acquisition de Penauille Polyservices et fusionde CFF Recycling
2005 2007
Cession de Servisair pour se recentrer sur le cœurde métier et se désendetter
2013
2015 2016
La Sté Derichebourg SA a publié ce contenu, le 12 décembre 2018, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le12 décembre 2018 17:29:05 UTC.
Document originalhttps://www.derichebourg.com/dam?media-id=5c11418c5804e905155664f6
Public permalinkhttp://www.publicnow.com/view/784417DAFC06F5AB0760D85CE990B23210B340A2