Exacompta Clairefontaine : RAPPORT RSE 2016

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE‌

DU 31 MAI 2017

RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION COMPTES SOCIAUX ET CONSOLIDES RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES PROPOSITIONS DE RESOLUTIONS

François NUSSE, Président Directeur Général Président du Directoire des Ets Charles NUSSE Président d'Exacompta

Dominique DARIDAN Charles NUSSE

Président d'Exaclair Ltd (GB) Gérant d'Ernst Stadelmann (AT) Gérant d'Exaclair GmbH (DE)

Christine NUSSE

Présidente du Conseil de surveillance des Ets Charles NUSSE Présidente d'Exaclair Inc. (US)

Présidente de Quo Vadis International (CA)

Frédéric NUSSE

Président des Papeteries de Clairefontaine Président de Papeterie de Mandeure Président d'Everbal

Président de Schut Papier (NL)

Guillaume NUSSE

Président de Clairefontaine Rhodia Président de Madly

Gérant de Publiday Multidia (MA)

Jean-Claude Gilles NUSSE, Directeur Général Délégué Membre du Directoire des Ets Charles NUSSE Gérant de AFA

Jean-Marie NUSSE, Directeur Général Délégué Membre du Directoire des Ets Charles NUSSE

Jérôme NUSSE

Président des Editions Quo Vadis

Monique PRISSARD, représentant permanent des Ets Charles NUSSE Membre du Directoire des Ets Charles NUSSE

BATT AUDIT, 54500 Vandœuvre-lès-Nancy Jehanne GARRAIT

SEREC AUDIT, 75015 Paris

Dominique GAYNO

Sommaire :page

Assemblée Générale Ordinaire

Ordre du jour : Assemblée Générale Ordinaire 4

Attestation du rapport financier annuel 4

Rapport du Conseil à l'Assemblée Générale Ordinaire 5

Organigramme du Groupe 14

Rapport du Président du Conseil d'administration 15

Exacompta Clairefontaine - Comptes sociaux 22

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels 36

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions

et engagements réglementés 39

Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président

du Conseil d'administration 42

Groupe Exacompta Clairefontaine - Comptes consolidés 46

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 84

Résolutions présentées à l'Assemblée Générale Ordinaire 87

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Ordre du jour :

• Rapport du Conseil d'administration sur les opérations et les comptes sociaux de l'exercice 2016 ;

• Rapport du Conseil d'administration sur les opérations et les comptes consolidés de l'exercice 2016 ;

• Rapports des commissaires aux comptes sur les comptes de cet exercice, sur les conventions réglementées et rapport établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce ;

• Approbation des comptes sociaux arrêtés à la date du 31 décembre 2016 ;

• Approbation des comptes consolidés arrêtés à la date du 31 décembre 2016 ;

• Affectation du résultat ;

• Conventions relevant de l'article L.225-38 du Code de commerce ;

• Quitus aux administrateurs ;

• Mandats des administrateurs ;

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Attestation du rapport financier annuel :

J'atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion ci-joint présente un tableau fidèle de l'évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la société et de l'ensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi qu'une description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées.

Jean-Marie Nusse Directeur Général Délégué