DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL

2020

incluant le rapport financier annuel

SOMMAIRE

INTRODUCTION

Rencontre avec Antoine FREY

2

Notre Manifeste

3

Historique du groupe

4

Chiffres clés

5

Informations financières historiques

6

Présentation générale du Groupe

à la date du 31 décembre 2020

8

RAPPORT DE GESTION

11

Rapport de gestion à l'Assemblée générale

1 ordinaire annuelle

11

1.1

Activité de la Société et du Groupe

14

1.2

Patrimoine au 31 décembre 2020

34

1.3

Environnement et activités

36

DPEF

1.4

Facteurs de risques

49

1.5

Informations concernant le Capital

55

1.6

Gouvernement d'entreprise

62

1.7

Contrôle interne

97

1.8

Conventions réglementées

100

2

1.9

Autres Informations

101

COMPTES CONSOLIDÉS

AU 31 DÉCEMBRE 2020

111

RFA

2.1 Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière

et les résultats du Groupe FREY

112

2.2 Événements majeurs survenus

au cours de la période

116

2.3 Principes comptables et méthodes

de consolidation

119

2.4 Périmètre de consolidation

130

2.5 Notes sur les comptes consolidés

au 31 décembre 2020

134

2.6 Événements postérieurs

au 31 décembre 2020

151

  • RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR

LES COMPTES CONSOLIDÉS

153

RFA

4

COMPTES SOCIAUX

DE FREY SA

159

RFA

4.1 Bilan au 31 décembre 2020

160

4.2 Compte de résultat au 31 décembre

2020

161

4.3

Faits significatifs

161

4.4

Règles et méthodes comptables

162

4.5

Informations complémentaires

165

4.6

Notes relatives au bilan

166

4.7 Notes relatives au compte de résultat 171

4.8 Autres informations

173

  • RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR

LES COMPTES SOCIAUX

179

6

FREY : UNE ENTREPRISE ENGAGÉE 185

6.1

Entreprise à mission

186

6.2

FoREY

187

6.3 Résultat net part du groupe

carbone (RNPG carbone)

188

6.4 Risques financiers liés aux effets

du changement climatique

189

  • RAPPORT D'ASSURANCE MODÉRÉE DE L'UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR UNE SÉLECTION D'INFORMATIONS

EXTRAǧFINANCIÈRES CONSOLIDÉES

FIGURANT DANS LE DOCUMENT

D'ENREGISTREMENT

191

8

UNIVERSEL 2020

OPÉRATIONS

195

AVEC DES APPARENTÉS

8.1 Transactions avec les parties liées

196

8.2 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions

réglementées

196

RFA

9

INFORMATIONS SUR LES EFFECTIFS

ET LA POLITIQUE SALARIALE

199

Informations relatives aux enjeux sociaux

et sociétaux

200

9.1

Emploi

200

9.2

Évolution du salaire moyen

202

9.3

Organisation du travail

202

9.4

Relations sociales

203

9.5

Gestion des carrières

et des rémunérations

203

9.6

Bien-être au travail

204

9.7

Formation

204

9.8

Égalité de traitement

205

9.9

Promotion et respect des

stipulations des conventions

fondamentales de l'OIT

205

10

INFORMATIONS

207

COMPLÉMENTAIRES

10.1 Informations relatives à la Société

208

10.2 Informations provenant de tiers, déclarations d'experts, déclarations

d'intérêts

213

10.3 Recherche et développement,

brevets, marques et licences

216

RFA

10.4

Contrats importants

216

10.5

Responsable du Document

d'enregistrement universel

217

RFA

10.6

Attestation du responsable

du Document d'enregistrement

universel

217

10.7

Commissaires aux comptes

218

10.8 Documents accessibles au public

219

Table de concordance

220

LES ÉLÉMENTS DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL SONT IDENTIFIÉS DANS LE SOMMAIRE À L'AIDE DU PICTOGRAMME RFA

LES ÉLÉMENTS DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE SONT IDENTIFIÉS DANS LE SOMMAIRE À L'AIDE DU PICTOGRAMME DPEF

DOCUMENT

D'ENREGISTREMENT

UNIVERSEL

2020

incluant le rapport financier annuel

www.frey.fr

Le Document d'enregistrement universel a été déposé le 9 avril 2021 auprès de l'Autorité des Marchés Financiers, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'Autorité des Marchés Financiers conformément au règlement (UE) 2017/1129.

En application de l'article 19 du règlement (UE) n° 2017/1129, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent Document d'enregistrement universel :

  • les comptes consolidés du Groupe au 31 décembre 2018 et le rapport des Commissaires aux comptes de FREY sur lesdits comptes consolidés présentés aux chapitres « Comptes consolidés » et « Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés » du document de référence déposé le 12 avril 2019 auprès de l'Autorité des marchés financiers sous la référence D.19-0327 (le « Document de Référence 2018 ») aux pages 151 et 199 ;
  • le rapport spécial des Commissaires aux comptes de FREY sur les conventions et engagements réglementés de l'exercice clos le 31 décembre 2018 présentés au chapitre « Opération avec les apparentés » (page 232) du Document de Référence 2018 ;
  • l'examen de la situation financière et du résultat du groupe FREY pour l'exercice clos le 31 décembre 2018 extrait du chapitre
    • Rapport de Gestion » du Document de Référence 2018 (pages 16-44).
  • les comptes consolidés du Groupe au 31 décembre 2019 et le rapport des Commissaires aux comptes de FREY sur lesdits comptes consolidés présentés aux chapitres « Comptes consolidés » et « Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés » du document d'enregistrement universel déposé le 22 avril 2020 auprès de l'Autorité des marchés financiers sous la référence D.20-0336 (le « Document d'Enregistrement Universel 2019 ») aux pages 105 et 149 ;
  • le rapport spécial des Commissaires aux comptes de FREY sur les conventions et engagements réglementés de l'exercice clos le 31 décembre 2019 présentés au chapitre « Opération avec les apparentés » (page 189) du Document d'Enregistrement Universel 2019 ;
  • l'examen de la situation financière et du résultat du groupe FREY pour l'exercice clos le 31 décembre 2019 extrait du chapitre
    • Rapport de Gestion » du Document d'Enregistrement Universel 2019 (pages 14-31).
  • les parties non incluses de ces documents sont soit sans objet pour l'investisseur, soit couvertes par un autre endroit du présent Document d'Enregistrement Universel.

Des exemplaires du Document de Référence 2018, du Document d'Enregistrement Universel 2019 et du présent Document d'enregistrement universel sont disponibles sans frais auprès de la société FREY, 1 rue René Cassin - 51430 BEZANNES, et sur son site Internet (www.frey.fr), ainsi que sur le site Internet de l'Autorité des marchés financiers (www.amf-france.org).

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 -

1

NOTRE MANIFESTE

NOTRE MANIFESTE

FREY, ce nom ne vous dit sans doute rien !

Et pourtant nous partageons peut-être avec vous une partie essentielle de votre quotidien.

Notre entreprise développe, détient et anime des lieux

NOUs de commerce fréquentés chaque année par des millions de visiteurs. Nous avons toujours fait de notre mieux pour que ces lieux soient attractifs, accessibles, responsables et conviviaux.

N'ALLONS

PAS SAUVER

LE MONDE

MAIS… parce que le commerce n'a jamais été aussi essentiel à nos vies,

NOUS NOUS ENGAGEONS aujourd'hui

EN DEVENANT LA PREMIÈRE SOCIÉTÉ FONCIÈRE

À adopter le statut d'entreprise à MISSION.*

Nous choisissons de remettre le commerce au service de l'intérêt collectif.

Un commerce essentiel à la mixité urbaine.

Un commerce essentiel au lien social.

Un commerce essentiel à l'économie locale.

Un commerce essentiel à la transition environnementale.

Au travers de cette mission, nous, femmes et hommes de FREY, nous réjouissons à l'idée de prouver, qu'au-delà de servir ses intérêts, une entreprise peut aussi devenir l'acteur d'un puissant changement profitable à tous.

* La loi Pacte a introduit en 2019 la qualité de Société à Mission qui permet à une entreprise d'inscrire dans ses statuts une raison d'être ainsi que des objectifs sociaux et environnementaux. Pour en savoir plus sur nos engagements : frey.fr

2

- DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020

www.frey.fr

RENCONTRE AVEC ANTOINE FREY

RENCONTRE

AVEC ANTOINE FREY

  • FREY est la première foncière française à adopter le statut d'entreprise à mission et cet engagement a été soutenu par un vote unanime de ses actionnaires.
    Parce que nous mesurons à quel point il est essentiel à la mixité urbaine, au lien social, à la résilience économique locale et à la transition environnementale, nous nous donnons pour mission de remettre le commerce au service de l'intérêt collectif.

C'est une grande fierté pour les femmes et les hommes de FREY de porter cette raison d'être, et c'est aussi une grande responsabilité et un grand défi que nous souhaitons partager avec toutes nos parties prenantes. Je les invite avec enthousiasme à découvrir notre projet et y prendre part.

Tous ensemble nous prouverons qu'au-delà de servir ses intérêts une entreprise peut être aussi l'acteur d'un changement puissant profitable à tous »

ANTOINE FREY,

Président Directeur Général

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3

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Frey SA published this content on 09 April 2021 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 09 April 2021 13:37:05 UTC.