DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
2020
incluant le rapport financier annuel
SOMMAIRE
INTRODUCTION
Rencontre avec Antoine FREY | 2 |
Notre Manifeste | 3 |
Historique du groupe | 4 |
Chiffres clés | 5 |
Informations financières historiques | 6 |
Présentation générale du Groupe | |
à la date du 31 décembre 2020 | 8 |
RAPPORT DE GESTION | 11 | ||||
Rapport de gestion à l'Assemblée générale | |||||
1 ordinaire annuelle | 11 | ||||
1.1 | Activité de la Société et du Groupe | 14 | |||
1.2 | Patrimoine au 31 décembre 2020 | 34 | |||
1.3 | Environnement et activités | 36 | |||
DPEF | |||||
1.4 | Facteurs de risques | 49 | |||
1.5 | Informations concernant le Capital | 55 | |||
1.6 | Gouvernement d'entreprise | 62 | |||
1.7 | Contrôle interne | 97 | |||
1.8 | Conventions réglementées | 100 | |||
2 | 1.9 | Autres Informations | 101 | ||
COMPTES CONSOLIDÉS | |||||
AU 31 DÉCEMBRE 2020 | 111 | ||||
RFA |
2.1 Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière
et les résultats du Groupe FREY | 112 |
2.2 Événements majeurs survenus
au cours de la période | 116 |
2.3 Principes comptables et méthodes
de consolidation | 119 |
2.4 Périmètre de consolidation | 130 |
2.5 Notes sur les comptes consolidés
au 31 décembre 2020 | 134 |
2.6 Événements postérieurs
au 31 décembre 2020 | 151 |
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR
LES COMPTES CONSOLIDÉS | 153 | ||
RFA | |||
4 | COMPTES SOCIAUX | ||
DE FREY SA | 159 | ||
RFA | |||
4.1 Bilan au 31 décembre 2020 | 160 |
4.2 Compte de résultat au 31 décembre
2020 | 161 | |
4.3 | Faits significatifs | 161 |
4.4 | Règles et méthodes comptables | 162 |
4.5 | Informations complémentaires | 165 |
4.6 | Notes relatives au bilan | 166 |
4.7 Notes relatives au compte de résultat 171
4.8 Autres informations | 173 |
- RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR
LES COMPTES SOCIAUX | 179 |
6 | FREY : UNE ENTREPRISE ENGAGÉE 185 | ||
6.1 | Entreprise à mission | 186 | |
6.2 | FoREY | 187 |
6.3 Résultat net part du groupe
carbone (RNPG carbone) | 188 |
6.4 Risques financiers liés aux effets
du changement climatique | 189 |
- RAPPORT D'ASSURANCE MODÉRÉE DE L'UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR UNE SÉLECTION D'INFORMATIONS
EXTRAǧFINANCIÈRES CONSOLIDÉES | ||
FIGURANT DANS LE DOCUMENT | ||
D'ENREGISTREMENT | 191 | |
8 | UNIVERSEL 2020 | |
OPÉRATIONS | 195 | |
AVEC DES APPARENTÉS | ||
8.1 Transactions avec les parties liées | 196 | |
8.2 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions
réglementées | 196 | RFA |
9 | INFORMATIONS SUR LES EFFECTIFS | ||
ET LA POLITIQUE SALARIALE | 199 | ||
Informations relatives aux enjeux sociaux | |||
et sociétaux | 200 | ||
9.1 | Emploi | 200 | |
9.2 | Évolution du salaire moyen | 202 | |
9.3 | Organisation du travail | 202 | |
9.4 | Relations sociales | 203 | |
9.5 | Gestion des carrières | ||
et des rémunérations | 203 | ||
9.6 | Bien-être au travail | 204 | |
9.7 | Formation | 204 | |
9.8 | Égalité de traitement | 205 | |
9.9 | Promotion et respect des | ||
stipulations des conventions | |||
fondamentales de l'OIT | 205 |
10 | INFORMATIONS | 207 |
COMPLÉMENTAIRES | ||
10.1 Informations relatives à la Société | 208 |
10.2 Informations provenant de tiers, déclarations d'experts, déclarations
d'intérêts | 213 |
10.3 Recherche et développement,
brevets, marques et licences | 216 | RFA | |
10.4 | Contrats importants | 216 | |
10.5 | Responsable du Document | ||
d'enregistrement universel | 217 | RFA | |
10.6 | Attestation du responsable | ||
du Document d'enregistrement | |||
universel | 217 | ||
10.7 | Commissaires aux comptes | 218 | |
10.8 Documents accessibles au public | 219 | ||
Table de concordance | 220 |
LES ÉLÉMENTS DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL SONT IDENTIFIÉS DANS LE SOMMAIRE À L'AIDE DU PICTOGRAMME RFA
LES ÉLÉMENTS DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE SONT IDENTIFIÉS DANS LE SOMMAIRE À L'AIDE DU PICTOGRAMME DPEF
DOCUMENT
D'ENREGISTREMENT
UNIVERSEL
2020
incluant le rapport financier annuel | www.frey.fr |
Le Document d'enregistrement universel a été déposé le 9 avril 2021 auprès de l'Autorité des Marchés Financiers, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.
Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au Document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'Autorité des Marchés Financiers conformément au règlement (UE) 2017/1129.
En application de l'article 19 du règlement (UE) n° 2017/1129, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent Document d'enregistrement universel :
- les comptes consolidés du Groupe au 31 décembre 2018 et le rapport des Commissaires aux comptes de FREY sur lesdits comptes consolidés présentés aux chapitres « Comptes consolidés » et « Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés » du document de référence déposé le 12 avril 2019 auprès de l'Autorité des marchés financiers sous la référence D.19-0327 (le « Document de Référence 2018 ») aux pages 151 et 199 ;
- le rapport spécial des Commissaires aux comptes de FREY sur les conventions et engagements réglementés de l'exercice clos le 31 décembre 2018 présentés au chapitre « Opération avec les apparentés » (page 232) du Document de Référence 2018 ;
- l'examen de la situation financière et du résultat du groupe FREY pour l'exercice clos le 31 décembre 2018 extrait du chapitre
- Rapport de Gestion » du Document de Référence 2018 (pages 16-44).
- les comptes consolidés du Groupe au 31 décembre 2019 et le rapport des Commissaires aux comptes de FREY sur lesdits comptes consolidés présentés aux chapitres « Comptes consolidés » et « Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés » du document d'enregistrement universel déposé le 22 avril 2020 auprès de l'Autorité des marchés financiers sous la référence D.20-0336 (le « Document d'Enregistrement Universel 2019 ») aux pages 105 et 149 ;
- le rapport spécial des Commissaires aux comptes de FREY sur les conventions et engagements réglementés de l'exercice clos le 31 décembre 2019 présentés au chapitre « Opération avec les apparentés » (page 189) du Document d'Enregistrement Universel 2019 ;
- l'examen de la situation financière et du résultat du groupe FREY pour l'exercice clos le 31 décembre 2019 extrait du chapitre
- Rapport de Gestion » du Document d'Enregistrement Universel 2019 (pages 14-31).
- les parties non incluses de ces documents sont soit sans objet pour l'investisseur, soit couvertes par un autre endroit du présent Document d'Enregistrement Universel.
Des exemplaires du Document de Référence 2018, du Document d'Enregistrement Universel 2019 et du présent Document d'enregistrement universel sont disponibles sans frais auprès de la société FREY, 1 rue René Cassin - 51430 BEZANNES, et sur son site Internet (www.frey.fr), ainsi que sur le site Internet de l'Autorité des marchés financiers (www.amf-france.org).
DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 - | 1 |
NOTRE MANIFESTE
NOTRE MANIFESTE
FREY, ce nom ne vous dit sans doute rien !
Et pourtant nous partageons peut-être avec vous une partie essentielle de votre quotidien.
Notre entreprise développe, détient et anime des lieux
NOUs de commerce fréquentés chaque année par des millions de visiteurs. Nous avons toujours fait de notre mieux pour que ces lieux soient attractifs, accessibles, responsables et conviviaux.
N'ALLONS
PAS SAUVER
LE MONDE
MAIS… parce que le commerce n'a jamais été aussi essentiel à nos vies,
NOUS NOUS ENGAGEONS aujourd'hui
EN DEVENANT LA PREMIÈRE SOCIÉTÉ FONCIÈRE
À adopter le statut d'entreprise à MISSION.*
Nous choisissons de remettre le commerce au service de l'intérêt collectif.
Un commerce essentiel à la mixité urbaine.
Un commerce essentiel au lien social.
Un commerce essentiel à l'économie locale.
Un commerce essentiel à la transition environnementale.
Au travers de cette mission, nous, femmes et hommes de FREY, nous réjouissons à l'idée de prouver, qu'au-delà de servir ses intérêts, une entreprise peut aussi devenir l'acteur d'un puissant changement profitable à tous.
* La loi Pacte a introduit en 2019 la qualité de Société à Mission qui permet à une entreprise d'inscrire dans ses statuts une raison d'être ainsi que des objectifs sociaux et environnementaux. Pour en savoir plus sur nos engagements : frey.fr
2 | - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 | www.frey.fr |
RENCONTRE AVEC ANTOINE FREY
RENCONTRE
AVEC ANTOINE FREY
-
FREY est la première foncière française à adopter le statut d'entreprise à mission et cet engagement a été soutenu par un vote unanime de ses actionnaires.
Parce que nous mesurons à quel point il est essentiel à la mixité urbaine, au lien social, à la résilience économique locale et à la transition environnementale, nous nous donnons pour mission de remettre le commerce au service de l'intérêt collectif.
C'est une grande fierté pour les femmes et les hommes de FREY de porter cette raison d'être, et c'est aussi une grande responsabilité et un grand défi que nous souhaitons partager avec toutes nos parties prenantes. Je les invite avec enthousiasme à découvrir notre projet et y prendre part.
Tous ensemble nous prouverons qu'au-delà de servir ses intérêts une entreprise peut être aussi l'acteur d'un changement puissant profitable à tous »
ANTOINE FREY,
Président Directeur Général
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