LYSOGENE

Société anonyme au capital de 5.343.342,00 €

Siège social : 18-20, rue Jacques Dulud

92200 Neuilly-sur-Seine

512 428 350 RCS Nanterre

BROCHURE DE CONVOCATION

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE (Ordinaire et Extraordinaire)

Vendredi 24 juin 2022 à 9 heures

dans les locaux du cabinet Dechert (Paris) LLP

situés 32 rue de Monceau

75008 Paris

SOMMAIRE

ORDRE DU JOUR .......................................................................................................................

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PROJET DE TEXTE DES RESOLUTIONS.........................................................................

6

EXPOSE SOMMAIRE DE LA SITUATION DE LA SOCIETE...................................

35

COMMENT PARTICIPER A L'ASSEMBLEE GENERALE.........................................

39

DEMANDE D'ENVOI DE DOCUMENTS ........................................................................

43

Page 2

LYSOGENE

Société anonyme au capital de 5.343.342,00 €

Siège social : 18-20, rue Jacques Dulud

92200 Neuilly-sur-Seine

512 428 350 RCS Nanterre

ORDRE DU JOUR A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE

ET EXTRAORDINAIRE DU 24 JUIN 2022

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Mesdames et Messieurs les actionnaires sont informés qu'ils sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire, le 24 juin 2022 à 9 heures, dans les locaux du cabinet Dechert (Paris) LLP situés 32 rue de Monceau, 75008 Paris, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour ci-après :

ORDRE DU JOUR

De la compétence de l'assemblée générale ordinaire

  • Rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux comptes
  • Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2021 (1ère résolution)
  • Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2021 (2ème résolution)
  • Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce (3ème résolution)
  • Renouvellement du mandat d'un administrateur (Karen Aiach) (4ème résolution)
  • Renouvellement du mandat d'un administrateur (Philippe Goupit) (5ème résolution)
  • Renouvellement du mandat d'un administrateur (Peter Lichtlen) (6ème résolution)
  • Renouvellement du mandat d'un administrateur (Mathieu Simon) (7ème résolution)
  • Renouvellement du mandat d'un administrateur (Carole Deffez) (8ème résolution)
  • Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes titulaire (Deloitte & Associés) (9ème résolution)
  • Non renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes suppléant (BEAS) (10ème résolution)
  • Approbation des éléments de rémunération mentionnés à l'article L. 22-10-9 I du Code de commerce, en application de l'article L. 22-10-34 du Code de commerce (11ème résolution)
  • Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l'exercice 2021 au Président Directeur Général (12ème résolution)
  • Approbation de la politique de rémunération applicable au Président Directeur Général (13ème résolution)
  • Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs (14ème résolution)
  • Autorisation à donner au Conseil d'administration en vue de l'achat par la Société de ses propres actions (15ème résolution)

De la compétence de l'assemblée générale extraordinaire

  • Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet de procéder à une réduction de capital social par annulation des actions auto-détenues (16ème résolution)
  • Délégation de compétence au Conseil d'administration à l'effet de procéder à une augmentation de capital par émission d'actions, de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription (17ème résolution)
  • Délégation de compétence au Conseil d'administration à l'effet de procéder à une augmentation de capital par émission d'actions, de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie d'offre au public et faculté de conférer un droit de priorité (18ème résolution)
  • Délégation de compétence au Conseil d'administration à l'effet de procéder à une augmentation de capital par émission d'actions, de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes (19ème résolution)

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  • Délégation de compétence à consentir au Conseil d'administration en vue d'augmenter le capital par émission d'actions ordinaires et/ou de toutes valeurs mobilières, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d'une catégorie de personnes assurant la prise ferme des titres de capital de la Société susceptibles d'en résulter dans le cadre d'un contrat de financement en fonds propres (20ème résolution)
  • Délégation de compétence au Conseil d'administration à l'effet de procéder à une augmentation de capital, dans la limite de 20% du capital social par an, par émission d'actions, de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie d'offre à des investisseurs qualifiés ou à un cercle restreint d'investisseurs au sens de l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier (21ème résolution)
  • Autorisation à conférer conformément à l'article L. 22-10-52 alinéa 2 du Code de commerce au Conseil d'administration à l'effet de fixer le prix d'émission des actions, des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription dans le cadre des délégations de compétence, objets des 18ème et 21ème résolutions (22ème résolution)
  • Délégation de compétence au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription (23ème résolution)
  • Délégation de compétence au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres (24ème résolution)
  • Délégation consentie au Conseil d'administration en vue d'émettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en rémunération d'apports en nature (25ème résolution)
  • Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration en vue d'émettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital en cas d'offre publique d'échange initiée par la Société (26ème résolution)
  • Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des délégations conférées (27ème résolution)
  • Autorisation au Conseil d'administration à l'effet de consentir des options de souscription et/ou d'achat d'actions (les « Options ») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d'une catégorie de personnes (28ème résolution)
  • Délégation de compétence au Conseil d'administration à l'effet d'émettre et d'attribuer des bons de souscription d'actions ordinaires (les « Bons ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes (29ème résolution)
  • Autorisation au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions (les « AGA »), existantes ou à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d'une catégorie de personnes (30ème résolution)
  • Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des autorisations de consentir des Options et des Actions Gratuites et de la délégation à l'effet d'émettre des Bons (31ème résolution)
  • Délégation au Conseil d'administration à l'effet de procéder à une augmentation de capital par émission d'actions ou de titres donnant accès au capital, réservés aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers (32ème résolution)
  • Pouvoirs pour les formalités (33ème résolution).

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Lysogene SA published this content on 31 May 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 03 June 2022 18:01:06 UTC.