Nanobiotix : Rapport des commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
Le 02 juin 2022 à 22:53
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GRANT THORNTON
ERNST & YOUNG et Autres
Membre français de Grant Thornton International
Nanobiotix
Assemblée générale mixte du 23 juin 2022
Trente-deuxième résolution
Rapport des commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
GRANT THORNTON
ERNST & YOUNG et Autres
Membre français de Grant Thornton International
Tour First
29, rue du Pont CS 20070
TSA 14444
92200 Neuilly-sur-Seine
92037 Paris-La Défense cedex
S.A.S. au capital de € 2 297 184
S.A.S. à capital variable
632 013 843 R.C.S. Nanterre
438 476 913 R.C.S. Nanterre
Commissaire aux Comptes
Commissaire aux Comptes
Membre de la compagnie
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régionale de Versailles et du Centre
régionale de Versailles et du Centre
Nanobiotix
Assemblée générale mixte du 23 juin 2022
Trente-deuxième résolution
Rapport des commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
Aux Actionnaires,
En notre qualité de commissaires aux comptes de votre société et en exécution de la mission prévue par les articles L. 225-177 et R. 225-144 du Code de commerce, nous vous présentons notre rapport sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions au bénéfice des membres du personnel salarié et/ou des mandataires sociaux (ou de certains d'entre eux) de votre société et des sociétés et groupements d'intérêt économique liés à votre société dans les conditions définies à l'article L. 225-180-I dudit Code, opération sur laquelle vous êtes appelés à vous prononcer.
Le nombre d'options attribuées au titre de la présente autorisation ne pourra donner droit à l'achat ou
la souscription de plus de 1 200 000 actions d'une valeur nominale de € 0,03, étant précisé que ce nombre s'imputera sur le plafond global prévu à la trente-cinquième résolution et que le nombre total d'actions pouvant être souscrites sur exercice des options de souscription ou d'achat d'actions attribuées et non encore levées ne pourra jamais être supérieur au tiers du capital social.
Votre directoire vous propose, sur la base de son rapport, de l'autoriser pour une durée de trente-huit mois à attribuer des options de souscription ou d'achat d'actions, et met fin à l'autorisation consentie par l'assemblée générale extraordinaire du 28 avril 2021 aux termes de sa vingt-neuvième résolution.
Il appartient au directoire d'établir un rapport sur les motifs de l'ouverture des options de souscription ou d'achat d'actions ainsi que sur les modalités proposées pour la fixation du prix de souscription ou d'achat. Il nous appartient de donner notre avis sur les modalités proposées pour la fixation du prix de souscription ou d'achat des actions.
Nous avons mis en œuvre les diligences que nous avons estimé nécessaires au regard de la doctrine professionnelle de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes relative à cette mission. Ces diligences ont consisté notamment à vérifier que les modalités proposées pour la fixation du prix de souscription ou d'achat des actions sont précisées dans le rapport du directoire et qu'elles sont conformes aux dispositions prévues par les textes légaux et réglementaires.
Nous n'avons pas d'observation à formuler sur les modalités proposées pour la fixation du prix de souscription ou d'achat des actions.
Neuilly-sur-Seine et Paris-La Défense, le 2 juin 2022
Les Commissaires aux Comptes
GRANT THORNTON
ERNST & YOUNG et Autres
Membre français de Grant Thornton International
Samuel Clochard
Cédric Garcia
Nanobiotix
2
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Nanobiotix SA published this content on 02 June 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 02 June 2022 20:51:02 UTC.
Nanobiotix est une société pionnière et leader en nanomédecine ayant développé une approche révolutionnaire dans le traitement du cancer. La société concentre son effort sur le développement de son portefeuille de produits entièrement brevetés, NanoXray, innovation reposant sur le mode d'action physique des nanoparticules qui, sous l'action de la radiothérapie, permettent de maximiser l'absorption des rayons X à l'intérieur des cellules cancéreuses sans augmenter les doses reçues par les tissus sains environnants. Les produits NanoXray sont compatibles avec les traitements de radiothérapie standards et visent à traiter potentiellement une grande variété de cancers via de multiples voies d'administration.
Les ressources de la société sont principalement consacrées au développement de son principal produit candidat NBTXR3, qui est le produit de sa plateforme oncologique propriétaire et qui a déjà obtenu l'autorisation de mise sur le marché en Europe pour le traitement des patients atteints de sarcomes des tissus mous sous la marque Hensify®.