OSE Pharma : Mise à disposition du Document de Référence 2015

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OSE Immunotherapeutics‌‌‌‌‌‌‌‌‌‌

Société Anonyme à conseil d'administration au capital de 2.848.876,80 euros Siège social : Faculté de Médecine, 1 rue Gaston Veil, 44000 Nantes

479 457 715 RCS Nantes

DOCUMENT DE REFERENCE‌

En application de son règlement général, notamment de l'article 212-13, l'Autorité des Marchés Financiers a enregistré le présent document de Référence le 8 juin 2016 sous le numéro R.16-052. Ce document ne peut être utilisé à l'appui d'une opération financière que s'il est complété par une note d'opération visée par l'Autorité des Marchés Financiers. Il a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.‌‌‌‌

L'enregistrement, conformément aux dispositions de l'article L.621-8-1-I du Code monétaire et financier, a été effectué après que l'AMF a vérifié « si le document est complet et compréhensible, et si les informations qu'il contient sont cohérentes ». Il n'implique pas l'authentification par l'AMF des éléments comptables et financiers présentés.

En application de l'article 28 du règlement de la Commission Européenne (CE) n° 809/2044, les informations suivantes sont incorporées par référence dans le présent Document de Référence :‌

• Les comptes consolidés établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté par l'Union européenne au 31 décembre 2014 ainsi que le rapport des commissaires aux comptes afférent présentés aux pages 122 à 147 du document de référence enregistré auprès de l'AMF le 12 juin 2015 sous le numéro R. 15-051 ;

• Le Rapport Financier Annuel de OSE Pharma publié sur son site le 21 mars 2016 ;

• Le Document de OSE Pharma et Effimune enregistré par l'AMF le 26 avril 2016 sous le numéro E.16-026.

Des exemplaires du présent Document de Référence sont disponibles sans frais auprès de la société OSE Immunotherapeutics, Faculté de Médecine, 1 rue Gaston Veil, 44000 Nantes, et sur son site Internet (www.ose- immuno.com), ainsi que sur le site Internet de l'Autorité des marchés financiers (www.amf-france.org).

AVERTISSEMENT

Le présent Document de Référence contient des indications sur les objectifs ainsi que les axes de développement de la Société. Ces indications sont parfois identifiées par l'utilisation du futur, du conditionnel et de termes à caractère prospectif tels que « considérer », « envisager », « penser », « avoir pour objectif », « s'attendre à », « entendre », « devoir », « ambitionner », « estimer », « croire », « souhaiter », « pouvoir », ou, le cas échéant, la forme négative de ces mêmes termes, ou toute autre variante ou terminologie similaire.

L'attention du lecteur est attirée sur le fait que ces objectifs et ces axes de développement dépendent de circonstances ou de faits dont la survenance ou la réalisation est incertaine.

Ces objectifs et axes de développement ne sont pas des données historiques et ne doivent pas être interprétés comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront, que les hypothèses seront vérifiées ou que les objectifs seront atteints. Par nature, ces objectifs pourraient ne pas être réalisés et les déclarations ou informations figurant dans le présent Document de Référence pourraient se révéler erronées, sans que la Société se trouve soumise de quelque manière que ce soit à une obligation de mise à jour, sous réserve de la réglementation applicable et notamment du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers.

Les investisseurs sont invités à prendre attentivement en considération les facteurs de risques décrits au chapitre 4 « Facteurs de risques » du présent document de référence avant de prendre toute décision d'investissement. La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d'avoir un effet négatif sur les activités, la situation, les résultats financiers de la Société ou ses objectifs. Par ailleurs, d'autres risques, non encore actuellement identifiés ou considérés comme non significatifs par la Société, pourraient avoir le même effet négatif et les investisseurs pourraient perdre tout ou partie de leur investissement.

Le présent Document de Référence contient en outre des informations relatives à l'activité de la Société ainsi qu'au marché et à l'industrie dans lesquels elle opère. Ces informations proviennent notamment d'études réalisées par des sources internes et externes (rapports d'analystes, études spécialisées, publications du secteur, toutes autres informations publiées par des sociétés d'études de marché, de sociétés et d'organismes publics). La Société estime que ces informations donnent une image fidèle du marché et de l'industrie dans lesquels elle opère et reflètent fidèlement sa position concurrentielle ; cependant bien que ces informations soient considérées comme fiables, ces dernières n'ont pas été vérifiées de manière indépendante par la Société et la Société ne peut pas garantir qu'un tiers utilisant des méthodes différentes pour réunir, analyser ou calculer des données sur les marchés obtiendrait les mêmes résultats. La Société, les actionnaires directs ou indirects de la Société et les prestataires de services d'investissement ne prennent aucun engagement ni ne donnent aucune garantie quant à l'exactitude de ces informations.

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Table des matières

1. PERSONNES RESPONSABLES 10

2. PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT DE REFERENCE 10

3. ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT DE REFERENCE 10

4. RESPONSABLE DE L'INFORMATION FINANCIERE 11

5. INFORMATIONS FINANCIERES HISTORIQUES 11

6. CONTROLEURS LEGAUX DES COMPTES 12

7. COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES 12

8. COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANTS 13

9. INFORMATION SUR LES CONTROLEURS LEGAUX AYANT DEMISSIONNE, AYANT ETE ECARTES OU N'AYANT PAS ETE RENOUVELES 13

10. INFORMATIONS FINANCIERES SELECTIONNEES 14

11. INFORMATIONS FINANCIERES HISTORIQUES 14

12. COMPTES ANNUELS 15

13. Bilan annuel consolidé au 31 décembre 2014 et 31 décembre 2015 15

14. Compte de résultat consolidé au 31 décembre 2014 et 31 décembre 2015 16

15. Etat de variation des capitaux propres consolidé au 31 décembre 2014 et 31 décembre 2015 17

16. Flux de trésorerie consolidé au 31 décembre 2014 et 31 décembre 2015 18

17. INFORMATIONS PRO FORMA 20

18. Informations complémentaires 20

19. Bilan Pro Forma au 31 Décembre 2015 20

20. Compte de résultat Pro Forma au 31 Décembre 2015 22

21. FACTEURS DE RISQUES 23

22. RISQUESSTRATEGIQUES 25

23. Risque de liquidité 25

24. Risque de dépendance ou de retard opérationnel vis-à-vis des programmes en développement 26

25. Risques liés aux approches immuno thérapeutiques retenues par la Société 28

26. Risques liés à la recherche et à la dépendance vis-à-vis de partenariats actuels et futurs 30

27. Risques liés au besoin de financement de l'activité 31

28. Risque lié aux pertes historiques et auxpertes prévisionnelles 32

29. Risques liés à la finalisation de la Phase 3 du produit phare Tedopi 33

30. Risques liés à la réalisation de phases cliniques de ses produits 34

31. Risques liés à l'environnement concurrentiel 34

32. Risques liés à une protection incertaine des brevets et autres droits de propriété intellectuelle 36

33. Risques liés à des brevets et des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers 37

34. Risques liés à l'absence de réussite commerciale des produits 37

35. Risques liés à la réalisation d'opérations stratégiques 38

36. RISQUESOPERATIONNELS 38

37. 4