SAFT : Rapport annuel 2015

-SFT2015_DRF_FR_LIVRE-CS5-2col.indb

RAPPORT ANNUEL 2015

Document de référence incluant le rapport financier annuel

THE POWER

of convergence

SAFT, À LA CONJONCTION DES BESOINS DE SES CLIENTS ET DES GRANDES TENDANCES MONDIALES

* LA PUISSANCE DE LA CONVERGENCE

Sommaire

1	Présentation du Groupe	5	4	Gouvernement d'entreprise	55
1.1	Profil du Groupe	6	4.1	Organes de direction et de surveillance	56
1.2	Stratégie et positionnement du Groupe	8	4.2	Intérêts et rémunérations	64
1.3	Une gouvernance d'entreprise garantissant l'équilibre des pouvoirs	10	4.3	Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur le gouvernement

2 Facteurs de risques 25

2.1 Risques liés à l'environnement de marché

d'entreprise, le contrôle interne et la gestion

des risques 76

intérieur du Conseil de Surveillance 86

et aux activités du Groupe	26
2.2	Risques opérationnels	29
2.3	Risques financiers	31
2.4	Risques contractuels et juridiques	32
2.5	Risques liés aux impacts de l'activité sur l'environnement, la santé humaine	5.2 5.3	Résultats par division Autres éléments des résultats consolidés	93 97
et la sécurité	33	5.4	Recherche et développement	98
2.6	Assurances	35	5.5	Investissements et actifs immobilisés	99
5.6	Trésorerie et financements	99
5.7	Bilan du Groupe	100
3	Développement durable	37	5.8	Autres éléments marquants de l'exercice 2015	100
3.1	Les axes du développement durable	5.9	Transactions entre parties liées	101

du Groupe Saft 38

3.3	Responsabilité sociale	43	5.11	Principes de préparation des États financiers consolidés	101
3.4	Responsabilité sociétale	48	5.12	Événements récents et orientations 2016	102
3.5	Commentaire méthodologique	50	5.13	Activité et résultats de Saft Groupe SA	102
3.6	Rapport de l'organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées	5.14	Activité des filiales et sociétés contrôlées par Saft Groupe SA	103
figurant dans le rapport de gestion	52

3.2 Responsabilité environnementale 38

5	Commentaires sur l'exercice 2015	91
5.1	Activité et résultats consolidés	92

5.10 Évolution du périmètre 2015 101

Ce label distingue les documents de référence les plus transparents

selon les critères du classement annuel de la transparence.

6	États financiers	9	Assemblée Générale Annuelle	189
consolidés 2015	105	9.1	Présentation des principales résolutions	190
6.1	Compte de résultat consolidé et état consolidé du résultat global	106	9.2	Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions

sur les comptes consolidés 156

1. Comptes annuels 2015

   de Saft Groupe SA 159

2. Bilan - Actif 160

3. Bilan - Passif 160

4. Compte de résultat de l'exercice 161

5. Notes annexes aux comptes annuels 162

6. Tableau des résultats des cinq

   derniers exercices 171

7. Rapport des Commissaires

   aux Comptes sur les comptes annuels 172

8. Informations sur la Société

   et le capital 175

9. Renseignements à caractère général

   concernant la Société 176

10. Historique 177

11. Organigramme 178

12. Contrats et engagements importants 179

13. Principales dispositions statutaires 180

14. Capital et actionnariat 184

15. et engagements réglementés 191

16. Informations complémentaires 193

17. Documents accessibles au public 194

18. Responsabilité du document de référence 196

19. Responsabilité du contrôle des comptes

    et honoraires 197

20. Table de concordance

    du document de référence 198

21. Table de concordance

    du rapport financier annuel 200

22. Table de concordance du rapport de gestion 201

23. Table de concordance des informations environnementales, sociales et sociétales 202

24. 
    

    Les informations contenues dans le rapport de gestion, relatives à l'exercice clos le 31 décembre 2015, présentées dans ce document ont été arrêtées par le Directoire, revues par le Comité d'Audit et par le Conseil de Surveillance de Saft.

    Certaines déclarations figurant dans le présent document contiennent des informations prospectives qui portent notamment sur des événements futurs, des tendances, des projets ou des objectifs. Ces prévisions comportent par nature des risques, identifiés ou non, et des incertitudes pouvant donner lieu à un écart significatif entre les résultats réels ou les objectifs de Saft et ceux indiqués ou induits dans ces déclarations.

    
    

    
    

    Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 24 février 2016, conformément à l'article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'AMF.

    Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

    
    

    
    

    Les documents de références annuels sont accessibles sur le site Internet de la Société à l'adresse suivante : www.saftbatteries.com Une copie peut aussi en être obtenue au siège social de la Société : 12 rue Sadi Carnot 93170 Bagnolet.

    
    

    S AFT - DOCUMEN T DE RÉFÉRENCE 2015 / 1

    
    

    2 / S AFT - DOCUMEN T DE RÉFÉRENCE 2015