Assemblée Générale Mixte

18 mai 2021

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AVERTISSEMENT

  • Ce document a été préparé par Sensorion (la " Société ") et est fourni à titre d'information uniquement. Ce document n'a pas la prétention de contenir des informations exhaustives ou complètes sur la Société et est qualifié dans son intégralité par les informations commerciales, financières et autres que la Société est tenue de publier conformément aux règles, règlements et pratiques applicables aux sociétés cotées sur Euronext Paris. Aucune certitude ne peut être accordée, à quelque fin que ce soit, aux informations ou opinions contenues dans ce document ou à leur exactitude ou exhaustivité.
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  • Ce document contient des informations sur les marchés et la position concurrentielle de la Société, et plus particulièrement sur la taille de ses marchés. Ces informations proviennent de diverses sources ou d'estimations de la Société qui peuvent ne pas être exactes.
  • Le présent document contient certaines déclarations prospectives. Ces déclarations ne sont pas des garanties de la performance future de la société. Ces déclarations prospectives concernent les perspectives, les développements et la stratégie marketing de la société et sont basées sur des analyses de prévisions de bénéfices et des estimations de montants non encore déterminables. Les déclarations prospectives sont soumises à divers risques et incertitudes dans la mesure où elles se rapportent à des événements futurs et dépendent de circonstances qui peuvent ou non se matérialiser à l'avenir. Les déclarations prospectives ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une garantie des performances futures de la société et la situation financière, les résultats et les flux de trésorerie réels de la société, ainsi que les tendances du secteur dans lequel la société opère, peuvent différer sensiblement de ceux proposés ou reflétés dans les déclarations prospectives contenues dans ce document. Les facteurs importants qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent sensiblement des résultats anticipés dans les déclarations prospectives comprennent ceux discutés ou identifiés dans la section " Facteurs de risque " de notre rapport annuel 2020 publié le 9 avril 2021 et disponible sur notre site Internet (www.sensorion.com). Même si la situation financière, les résultats, les flux de trésorerie et les développements du secteur dans lequel la Société opère devaient être conformes aux déclarations prospectives contenues dans le présent document, ces résultats ou développements ne peuvent être interprétés comme une indication fiable des résultats ou développements futurs de la Société. La Société ne s'engage pas à mettre à jour ou à confirmer les projections ou les estimations faites par les analystes ou à rendre publique une correction à toute information prospective afin de refléter un événement ou une circonstance qui pourrait survenir après la date du présent document.
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ORDRE DU JOUR (1/3)

De la compétence de l'Assemblée Générale Ordinaire

  1. Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2020.
  2. Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2020.
  3. Approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce.
  4. Ratification de la nomination à titre provisoire de Monsieur Edwin Moses en qualité d'administrateur.
  5. Renouvellement du mandat d'administrateur de Health Opportunities.
  6. Autorisation à donner au conseil d'administration à l'effet de permettre l'achat par la Société de ses propres actions conformément à l'article L. 22-10-62 du Code de commerce.

De la compétence de l'Assemblée Générale Extraordinaire

7. Autorisation à donner au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social de la Société par voie d'annulation d'actions.

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ORDRE DU JOUR (2/3)

  1. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à l'exclusion des offres visées au 1° de l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier.
  2. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires.
  3. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance.
  4. Autorisation à donner au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de l'article L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en œuvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas.

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ORDRE DU JOUR (3/3)

  1. Fixation du plafond global des autorisations d'émission d'actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances.
  2. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission de bons de souscription d'actions ordinaires (les « BSA 2021 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes.
  3. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d'administration à l'effet de décider, dans le cadre des dispositions de l'article L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan d'épargne entreprise à instituer par la Société.

De la compétence de l'Assemblée Générale Ordinaire

15. Pouvoirs pour accomplir les formalités.

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