Sensorion : AGM 18.05.2021 - Résultat des votes

SENSORION

RESULTATS DES VOTES EXPRIMES LORS DE

L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

DU 18 MAI 2021

TENUE A HUIS CLOS

Nombre d'actionnaires représentés : 0

Nombre d'actionnaires ayant donné pouvoir au président : 5

Nombre d'actionnaires ayant voté par correspondance : 13

Nombre total d'actions formant le capital : 79.742.728

Nombre total d'actions ayant droit de vote : 79.685.339

Nombre total de voix ayant droit de vote : 79.685.339

VOTE DES ACTIONNAIRES :

Première résolution: Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2020

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Deuxième résolution: Affectation du résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2020

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Troisième résolution: Approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce

Nombre de voix exprimées : 51.871.360

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Quatrième résolution: Ratification de la nomination à titre provisoire de Monsieur Edwin Moses en qualité d'administrateur

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Cinquième résolution: Renouvellement du mandat d'administrateur de Health Opportunities

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Sixième résolution: Autorisation à donner au conseil d'administration à l'effet de permettre l'achat par la Société de ses propres actions conformément à l'article L. 22-10-62 du Code de commerce

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Septième résolution: Autorisation à donner au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social de la Société par voie d'annulation d'actions

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Huitième résolution: Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à l'exclusion des offres visées au 1° de l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Neuvième résolution: Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Dixième résolution: Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Onzième résolution: Autorisation à donner au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de l'article L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en œuvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Douzième résolution: Fixation du plafond global des autorisations d'émission d'actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Treizième résolution: Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'émission de bons de souscription d'actions ordinaires (les « BSA 2021 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE

Quatorzième résolution: Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d'administration à l'effet de décider, dans le cadre des dispositions de l'article L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan d'épargne entreprise à instituer par la Société

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION REJETEE

Quinzième résolution: Pouvoirs pour accomplir les formalités

Nombre de voix exprimées : 51.879.366

Nombre d'actions : 51.879.366

Proportion du capital social que ces actions représentent : 65,06 %

Vote :

RESOLUTION ADOPTEE