1. Introduction et présentation des activités du Groupe

3

À propos de SES-imagotag

4

Chiffres clés

5

Forte amélioration de la rentabilité en 2022

6

Mot du Président Directeur général

8

Présentation du Groupe

11

2. Facteurs de risques et incertitudes

45

2.1 Facteurs de risques et incertitudes

46

2.2 Assurances et contrôle interne

58

3. Gouvernement d'entreprise

61

3.1 Les organes de direction

63

3.2 Le Conseil d'administration

65

3.3 Rémunération et avantages des mandataires sociaux

94

3.4 Informations susceptibles d'avoir une incidence en cas d'offre publique

107

4. Rapport de Performance extra-financière

111

4.1 Mot du président

112

4.2 Marché et enjeux

116

4.3 Stratégie climat: ambitions et objectifs environnementaux

129

4.4 Taxonomie Européenne

143

4.5 Ambitions sociales et sociétales

151

4.6 Périmètre d'application et méthodologie

167

4.7 Rapport de l'OTI

171

5. Commentaires sur l'exercice

175

5.1 Analyse des résultats 2022

176

5.2 Analyse des résultats clos au 31 décembre 2021 et 2020

179

5.3 Événements postérieurs à la clôture

180

5.4 Développements récents et perspectives

180

5.5 Rapport sur les comptes sociaux

181

6. États Financiers

185

6.1 Comptes consolidés du Groupe pour l'exercice clos le 31 décembre 2022

186

6.2 Comptes sociaux pour l'exercice clos le 31 décembre 2022

208

6.3 Rapports des commissaires aux comptes

224

7. Informations concernant la Société, son capital et son actionnariat

233

7.1 Actionnariat

234

7.2 Participation des salariés au capital

235

7.3 Données boursières

236

7.4 Relations avec la communauté financière

236

7.5 Dividendes

236

7.6 Programme de rachat d'actions - Nombre de titres et part du capital détenus par la Société

au 31 décembre 2022

237

7.7 Rapport spécial sur les options et Rapport spécial sur les actions attribuées gratuitement

239

7.8 Évolution du montant du capital social sur les cinq dernières années

242

7.9 Informations juridiques

242

7.10 Documents accessibles au public

245

8. Assemblée générale

247

8.1 Ordre du jour de l'Assemblée générale mixte du 23 juin 2023

248

De la compétence de l'Assemblée générale ordinaire

249

De la compétence de l'Assemblée générale extraordinaire

252

8.2 Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale mixte du 23 juin 2023

256

8.3 Rapport spécial des commissaires aux comptes et information concernant les commissaires aux comptes

262

9. Attestation du responsable du document d'enregistrement universel

269

Table de concordance du document d'enregistrement universel

271

Le document d'enregistrement universel a été approuvé le 2 mai 2023 par l'AMF en sa qualité d'autorité compétente pour l'application des dispositions du règlement (UE) n°2017/1129.

L'AMF approuve ce document après avoir vérifié que les informations qu'il contient sont complètes, cohérentes et compréhensibles. Le document d'enregistrement universel porte le numéro d'approbation suivant : R23-025.

Cette approbation ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur l'émetteur faisant l'objet du document d'enregistrement universel.

Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de valeurs mobilières ou de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et, le cas échéant, un résumé et son (ses) amendement(s). Dans ce cas, la note relative aux valeurs mobilières, le résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel depuis son approbation sont approuvés séparément conformément à l'article 10 paragraphe 3, 2ème alinéa du règlement (UE) 2017/1129.

Le document d'enregistrement universel est valide jusqu'au 2 mai 2024 et, pendant cette période et au plus tard en même temps que la note d'opération et dans les conditions des articles 10 et 23 du règlement (UE) 2017/1129, devra être complété par un amendement en cas de faits nouveaux significatifs ou d'erreurs ou inexactitudes substantielles.

Des exemplaires du présent document d'enregistrement universel sont disponibles sans frais auprès de SES-imagotag, 55, place Nelson Mandela, 92000 Nanterre, France, ainsi que sur les sites Internet de la Société (www.ses-imagotag.com) et de l'Autorité des marchés financiers (www.amf-france.org).

SES-imagotag I Document d'enregistrement universel 2022

1

  • SES-imagotag I Document d'enregistrement universel 2022

Introduction et présentation

des activités du Groupe

À propos de SES-imagotag

4

Chiffres clés

5

Forte amélioration de la rentabilité en 2022

6

Mot du Président Directeur général

8

Présentation du Groupe

11

Une ambition mondiale

11

Historique

15

Principaux actionnaires

18

Informations boursières

20

Vision & Mission

22

Environnement législatif et réglementaire

24

Stratégie

27

SES-imagotag I Document d'enregistrement universel 2022

3

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