Société anonyme au capital de 1 066 714 367,50 euros Siège social : 29, boulevard Haussmann - 75009 PARIS 552 120 222 R.C.S. PARIS

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TROISIEME AMENDEMENT

AU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL

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2020

Document d'enregistrement universel déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 12 mars 2020 sous le numéro D.20-0122.

Premier amendement au document d'enregistrement universel déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 7 mai 2020 sous le numéro D.20-0122-A01

Deuxième amendement au document d'enregistrement universel déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 5 août 2020 sous le numéro D.20-0122-A02.

Ce troisième amendement au document d'enregistrement universel a été déposé le 7 septembre 2020 sous le numéro D-20-0122-A03 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) 2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le Document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de valeurs mobilières ou de l'admission de valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note relative aux valeurs mobilières et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) 2017/1129.

SOMMAIRE

1. GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ET EVENEMENTS POSTERIEURS A LA CLOTURE 3

2. RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES 8

3. RESPONSABLE DU TROISIEME AMENDEMENT AU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 9

4. TABLE DE CONCORDANCE 11

1. GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE ET EVENEMENTS POSTERIEURS A LA CLOTURE

Gouvernance

Présentation de l'organisation

(AU 1ER SEPTEMBRE 2020)

Actualisation de la page 70 du Document d'enregistrement universel 2020 :

COMITÉ D'AUDIT ET DE CONTRÔLE INTERNE

CONSEIL D'ADMINISTRATION

COMITÉ DES RISQUES

COMITÉ DES RÉMUNÉRATIONS

COMITÉ DES NOMINATIONS ET DU GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

Direction de la stratégie

Direction Générale

Direction en charge du dispositif de contrôle permanent et de la coordination du contrôle interne

Direction de l'innovation

Finance (1)

Secrétariat Général

Risques

ALD, flotte automobile

Financement d'équipementInspection générale & AuditRessources Humaines &

CommunicationConformité

AssurancesRessources & Transformation Numérique

Relation Clients & Solutions de Financement & Conseil

Activités de Marchés

Banque de détail Société Générale en France (2)Réseaux Bancaires Internationaux, EuropeBoursoramaBanque privée & gestion d'actifs

Global Transaction &

Payment ServicesCrédit du Nord (2)

Réseaux Bancaires Internationaux, Russie

Métiers TitresRessources (Banque de Grande Clientèle & Solution

Investisseurs)

Innovation, Technologies & Informatique (Banque de détail en France)(2)

Réseaux Bancaires Internationaux, Afrique, Bassin méditerranéen &

Outre-mer

Région Amériques

Région Asie-Pacifique

Business Unit

Services Units plus spécifiquement supervisées par F OUDEA

Service Unit

Business/Services Units plus spécifiquement supervisées par D LEBOT

Business/Services Units plus spécifiquement supervisées par P AYMERICH

Business/Services Units plus spécifiquement supervisées par S CABANNES

  • (1) Service Unit supervisée par W KADOUCH-CHASSAING

  • (2) Business/Services Units supervisées par S PROTO

Organisation de la Gouvernance

Actualisation de la page 71 du Document d'enregistrement universel 2020, le paragraphe « Mode d'organisation de la Gouvernance » est modifié comme suit :

Le 15 janvier 2015, le Conseil d'administration a décidé que les fonctions de Président et de Directeur général seraient dissociées à l'issue de l'Assemblée générale du 19 mai 2015. À cette date, Monsieur Lorenzo Bini Smaghi est devenu Président du Conseil d'administration et Monsieur Frédéric Oudéa est demeuré Directeur général. Le Conseil d'administration en date du 21 mai 2019 a renouvelé le mandat de Directeur général de Monsieur Frédéric Oudéa pour une durée de quatre ans suite au renouvellement de son mandat d'administrateur lors de l'Assemblée générale du 21 mai 2019.

Monsieur Lorenzo Bini Smaghi a été renouvelé comme Président du Conseil d'administration le 23 mai 2018.

Monsieur Frédéric Oudéa est assisté par trois Directeurs généraux délégués dont le mandat a été renouvelé le 21 mai 2019 jusqu'à la fin du mandat de Monsieur Frédéric Oudéa. L'un des Directeurs généraux délégués quittera ses fonctions fin décembre 2020.

Direction générale

Organisation de la Direction générale (AU 1ER SEPTEMBRE 2020)

Actualisation de la page 96 du Document d'enregistrement universel 2020

La Direction générale dirige la Société et la représente vis-à-vis des tiers. Elle est composée du Directeur général, Monsieur Frédéric Oudéa, qui est assisté par trois Directeurs généraux délégués :

  • Madame Diony Lebot, en poste depuis le 14 mai 2018, plus particulièrement en charge de la supervision des fonctions Risques et Conformité, des activités de services financiers (ALD et SGEF) et d'assurance du Groupe ;

  • Monsieur Philippe Aymerich, en poste depuis le 14 mai 2018, plus particulièrement en charge de la supervision des activités de Banque de détail en France et de sa direction de l'Innovation, Technologies & Informatiques et des activités de Banque de détail à l'International ;

  • Monsieur Séverin Cabannes, en poste depuis mai 2009, plus particulièrement en charge de la supervision des activités de Banque de Grande Clientèle et Solutions Investisseurs. Il quittera ses fonctions fin décembre 2020.

Le Directeur Général et les trois Directeurs généraux délégués sont assistés par deux Directeurs généraux adjoints qui ne sont pas mandataires sociaux. Un troisième Directeur général adjoint prendra ses fonctions en janvier 2021.

Présentation des membres de la Direction générale

Actualisation de la page 98 du Document d'enregistrement universel 2020

Les informations relatives à Philippe HEIM sont supprimées, son mandat de Directeur général délégué ayant pris fin le 4 août 2020.

Pour lire la suite de ce noodl, vous pouvez consulter la version originale ici.

La Sté Société Générale SA a publié ce contenu, le 07 septembre 2020, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.
Les contenus ont été diffusés par Public non remaniés et non révisés, le07 septembre 2020 16:23:03 UTC.

Document originalhttps://www.societegenerale.com/sites/default/files/societe_generale_-_urd_-_3eme_amendement_07092020.pdf

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