Toronto Dominion Bank : Guide de référence rapide sur le REER et le CELI

Le montant que vous épargnez, ainsi que la raison et la manière utilisée pour y parvenir sont des décisions très personnelles. Pour choisir parmi les produits d'épargne et de placement disponibles, il est nécessaire de comprendre vos objectifs financiers et vos options, tant actuels que futurs.

La stratégie d'épargne d'une personne proche de la retraite peut être différente de celle d'une personne qui entre sur le marché du travail. De même, si votre principal objectif est d'acheter votre première maison, vos choix financiers pourraient être différents de ceux d'un entrepreneur qui cherche à démarrer une entreprise ou à accroître son volume d'affaires.

L'important est d'épargner de la façon qui vous convient le mieux.

Si vous souhaitez commencer à épargner, ou améliorer votre régime d'épargne actuel, un REER ou un CELI, ou une combinaison des deux, pourraient vous intéresser. Tous deux peuvent s'avérer d'excellentes options d'épargne pouvant être utilisées séparément ou ensemble. Toutefois, que vous choisissiez d'y recourir et quelle que soit la façon dont vous le faites, tout dépend de la raison pour laquelle vous épargnez.

Les cotisations à un REER donnent lieu à une déduction fiscale, le montant cotisé diminuant votre revenu imposable. Votre argent peut fructifier à l'abri de l'impôt dans un REER, mais vous paierez des impôts lorsque vous retirerez des fonds du compte. Dans un REER, une gamme d'options vous permet d'épargner ou d'investir : actions, obligations, certificats de placement garanti (CPG), fonds communs de placement, fonds négociés en bourse, fonds indiciels, espèces et fiducies de revenu. Un REER sert principalement à aider les Canadiens à épargner pour la retraite, mais les fonds sont accessibles plus tôt dans certains cas, comme avec le Régime d'accession à la propriété ou le Régime d'encouragement à l'éducation permanente, sous réserve des critères d'admissibilité et des conditions.

Un compte d'épargne libre d'impôt (CELI) est un régime enregistré. Toutefois, il ne s'agit pas « simplement » d'un régime d'épargne. Le CELI vous permet de placer votre argent grâce à une gamme d'options : actions, obligations, CPG, fonds communs de placement, fonds négociés en bourse, fonds indiciels, espèces et fiducies de revenu.

Avec le CELI, vous pouvez faire fructifier votre argent à l'abri de l'impôt dans votre compte. Ainsi, l'intérêt accumulé, les dividendes et les gains en capital ne sont pas imposables. De plus, les fonds retirés de votre CELI sont libres d'impôt.

Le CELI est conçu pour vous aider à épargner pour n'importe quel objectif, y compris de gros achats comme une nouvelle maison ou une voiture, des voyages, un mariage ou pour la planification à plus long terme de votre retraite.

La fructification des cotisations dépend des placements effectués au sein de votre REER ou CELI.

Le REER et le CELI sont tous les deux des régimes d'épargne enregistrés. Il existe des différences clés entre les deux options, notamment :

1. Les cotisations à un REER sont versées dans le but de réduire votre revenu imposable et éventuellement le montant des impôts à payer. Les cotisations à un CELI sont versées avec des fonds après impôt et n'auront donc pas d'incidence sur votre revenu imposable. Cependant, vos cotisations peuvent fructifier à l'abri de l'impôt.
2. Les retraits d'un REER sont imposables. Avec un REER, vous pourriez faire partie d'une tranche d'imposition inférieure à votre retraite, ce qui signifie que vous paieriez moins d'impôts sur ces fonds que lorsque vous les avez gagnés. Les retraits d'un CELI ne sont pas imposables, puisque vous avez déjà payé des impôts sur cet argent.

Les Canadiens peuvent cotiser à un REER et à un CELI. Cependant, il ne faut pas oublier que les deux sont assortis d'un plafond de cotisation.

Pour l'année d'imposition 2021, le plafond de cotisation d'un REER correspond à 18 % de votre revenu gagné l'année précédente, jusqu'à un montant maximal de 27 830 $. Étant donné que les droits de cotisation inutilisés des années précédentes sont reportés l'année suivante, votre plafond de cotisation personnel pourrait être plus élevé. Les facteurs d'équivalence peuvent aussi avoir une incidence sur votre plafond de cotisation.

Tout comme pour le CELI, vous pouvez reporter les droits de cotisation inutilisés de votre REER pour les utiliser les années suivantes si vous n'êtes pas en mesure de cotiser le montant maximum annuel. Supposons par exemple que votre plafond de cotisation était de 27 230 $ pour l'année d'imposition 2020, mais que vous n'avez pas cotisé à un REER cette année-là. Vous pouvez reporter automatiquement ces droits de cotisation à l'année suivante. Par conséquent, si votre plafond de cotisation pour l'année d'imposition 2021 est de 27 830 $ (montant maximum) et que vous l'associez au montant reporté de 2021, vous pouvez cotiser jusqu'à 55 060 $. N'oubliez pas que si vous participez au régime de retraite d'un employeur, ces cotisations peuvent diminuer le plafond de cotisation de votre REER.

Il n'y a pas de limite quant au nombre de comptes REER que vous pouvez détenir. Seul le montant que vous pouvez cotiser est limité. Donc, si vous avez plusieurs comptes REER, songez à discuter avec un conseiller pour déterminer si le regroupement de vos régimes conviendrait davantage à votre situation.

Tout comme pour le CELI, les cotisations excédentaires à un REER seront pénalisées. En règle générale, l'Agence du revenu du Canada (ARC) permet un léger dépassement, mais si vos cotisations excèdent de plus de 2 000 $ votre plafond, préparez-vous à payer une pénalité de 1 % par mois sur l'excédent. Pour en savoir plus sur les conséquences associées au dépassement de votre maximum déductible au titre des REER, consultez le site Web de l'ARC.

Chaque année, le gouvernement fédéral décide du montant de la cotisation annuelle maximale. Pour 2021, le montant de la cotisation maximale a été fixé à 6 000 $. Actuellement, le plafond cumulatif des cotisations (pour les années 2009 à 2021) s'élève à 75 500 $ (pour les Canadiens âgés de 18 ans ou plus, qui étaient résidents du Canada pendant toutes les années admissibles, et qui n'ont pas cotisé jusqu'à maintenant). Les plafonds annuels précédents sont accessibles ici.

Comme dans le cas des REER, vous pouvez détenir plus d'un CELI. Toutefois, votre plafond de cotisation total ne change pas. Le plafond de cotisation au CELI est de 6 000 $ pour 2022, que vous placiez votre argent dans une institution financière ou plusieurs.

Une cotisation excédentaire à un CELI peut être désavantageuse et vous pénalisera. La différence entre votre plafond et le montant de votre cotisation est assujettie à une pénalité de 1 % par mois. Vous trouverez de plus amples renseignements au sujet des cotisations excédentaires sur le site Web de l'Agence du revenu du Canada.

Cotisations de conjoint

Si vous avez un conjoint, vous pouvez cotiser à un REER de conjoint. Les cotisations versées au REER d'un époux ou conjoint de fait diminuent vos droits de cotisation. En outre, bien que vous ne puissiez pas cotiser directement au CELI de votre conjoint, vous pouvez remettre une somme à votre conjoint qui pourra la déposer dans son CELI. Pour en savoir plus, consultez les exemples de l'Agence du revenu du Canada sur le traitement des cotisations de conjoint.

Retraits

Les deux régimes vous permettent de retirer des fonds lorsque vous en avez besoin (sous réserve des restrictions relatives aux placements choisis), mais il y a certains points à prendre en considération.

Les retraits d'un CELI ne sont pas imposables (puisque vous avez déjà payé de l'impôt sur les fonds déposés) et le montant du retrait est ajouté de nouveau à vos droits de cotisation au début de l'année suivante.

Les retraits d'un REER sont imposables. Les retraits sont imposés au taux marginal (qui correspond aux taux fédéral et provincial combinés que vous payez dans votre déclaration de revenus). Adressez-vous à votre conseiller fiscal pour en savoir plus sur votre taux marginal. Même si les fonds de votre REER sont imposables au bout du compte, vous serez probablement dans une tranche de revenus inférieure au moment de la retraite, ce qui diminuera le montant des impôts que vous paierez sur ces fonds à ce moment-là. Les retraits d'un REER sont généralement assujettis à l'impôt. Toutefois, le régime d'accession à la propriété permet aux acheteurs d'une première propriété de retirer jusqu'à 35 000 $ (ou 70 000 $ pour un couple dont chacun des conjoints retire 35 000 $ de son REER respectif) afin de financer la mise de fonds, sous réserve des critères d'admissibilité et des conditions. Les fonds retirés sont exempts d'impôt, mais vous devez les rembourser dans les 15 ans suivant le retrait. Le remboursement commence deux ans après le retrait.

À votre 71^e anniversaire, le solde de votre REER doit être retiré, converti en fonds de revenu de retraite ou utilisé pour acquérir une rente, au plus tard le 31 décembre de l'année civile en question.

De plus amples renseignements sur les retraits d'un REER à l'échéance sont accessibles sur le site Web de la TD.

Décès et impôt

Comme nous le savons tous, les deux sont inévitables. Il est donc très important de comprendre les ramifications associées au décès et aux impôts en matière de finances. Vous pouvez nommer un bénéficiaire pour votre REER, à qui seront versés les produits du régime à votre décès. Il pourrait être possible de payer moins d'impôt en imposant les fonds entre les mains du bénéficiaire admissible plutôt que de la personne décédée. Par bénéficiaire admissible, on entend un époux ou conjoint de fait, un enfant ou petit-enfant financièrement à charge de moins de 18 ans, ou un enfant ou petit-enfant handicapé, quel que soit son âge. Dans certains cas, par exemple lorsque le bénéficiaire est un époux ou un conjoint de fait, il peut également être possible pour le bénéficiaire admissible de verser le montant reçu dans son propre REER, ce qui a pour effet de reporter l'impôt sur le solde total du REER jusqu'à ce que le montant soit retiré par le bénéficiaire. Puisque les cotisations dans un CELI sont faites après impôt, les retraits ne sont pas imposables. Cependant, demandez à un conseiller ce qu'il advient de votre CELI après votre décès afin de bien comprendre les éventuelles répercussions, comme l'éventuelle application des frais d'homologation.

En règle générale, il existe deux options de distribution d'un CELI : vous pouvez nommer un bénéficiaire (époux, conjoint de fait ou une autre personne) ou un titulaire remplaçant (époux ou conjoint de fait). Un titulaire remplaçant peut prendre le contrôle du CELI existant. Ainsi, les actifs ne sont ni liquidés ni transférés. Un bénéficiaire reçoit le CELI exempt d'impôt, mais un impôt est payable si la valeur du compte augmente entre la date du décès et la date de transfert des fonds.

Les principales différences entre un REER et un CELI sont les plafonds de cotisation, les répercussions applicables aux retraits, ainsi que le moment auquel les fonds sont imposés et la façon dont ils le sont.

Vous ne savez pas par où commencer ou quel produit répond le mieux à vos besoins? Les scénarios ci-­dessous peuvent vous aider à déterminer la meilleure approche à adopter.

Albert est un ingénieur en mécanique de 45 ans qui travaille pour une entreprise de taille moyenne et qui gagne un salaire à six chiffres. Il aimerait prendre sa retraite à 65 ans, voyager et passer plus de temps avec sa famille. Il fait un bon salaire aujourd'hui, mais il sait que son revenu sera moins élevé à la retraite.

Albert devrait songer à cotiser à un REER, car il a un objectif financier à long terme (20 ans) et son salaire se trouve actuellement dans une tranche d'imposition élevée. En cotisant à un REER, il réduira son revenu imposable tout en continuant d'investir pour atteindre son objectif d'avenir.

Si la situation de travail d'Albert était différente - par exemple, s'il possédait sa propre entreprise et qu'il touchait un salaire modeste, mais s'attendait à voir son entreprise croître considérablement avant de prendre sa retraite à 65 ans - un REER ne serait peut-être pas la meilleure option. Dans ce scénario, il pourrait plutôt envisager un CELI.

Même si Albert épargne en vue de la retraite dans les deux scénarios, dans le deuxième scénario, son revenu actuel est inférieur au revenu qu'il gagnera au moment où il prévoit prendre sa retraite, ce qui fait du CELI une option potentiellement plus avantageuse.

Sam est un associé en marketing de 28 ans qui travaille pour une grande entreprise et qui gagne un revenu annuel de 60 000 $. Son principal objectif est d'acheter une maison. Or, Sam effectue régulièrement des retraits à même son épargne pour des dépenses liées à son style de vie, tout en craignant de ne jamais avoir les moyens d'épargner pour acheter une maison ou pour atteindre un objectif à long terme, comme la retraite.

Pour Sam, un REER pourrait être une bonne solution. Un REER l'aiderait à épargner pour sa retraite et il pourrait être admissible au régime d'accession à la propriété (RAP), sous réserve des critères d'admissibilité et des conditions, ce qui lui permettrait d'utiliser les fonds pour une mise de fonds. De plus, il aurait probablement moins tendance à retirer de l'argent de son épargne pour d'autres dépenses en raison des répercussions fiscales liées aux retraits.

Si Sam respecte une stratégie d'épargne, il pourrait aussi ouvrir un CELI. Le CELI l'aiderait à épargner pour une mise de fonds, tout en lui permettant de retirer de l'argent en cas d'urgence, sans répercussion fiscale.

Pour commencer, communiquez avec nous en ligne, en personne ou au téléphone. Nous pouvons vous aider à atteindre vos objectifs d'épargne.

Vous pouvez prendre rendez-vous en ligne afin de nous parler en personne. Vous pouvez aussi nous appeler au 1-888-568-0952, et nous pourrons répondre à vos questions.

Le site Web de l'Agence du revenu du Canada comprend un grand nombre de renseignements sur les régimes enregistrés.

Sur notre site Web, vous trouverez également de plus amples renseignements sur l'épargne et les placements à la TD.