Document d'enregistrement universel 2021 incluant le rapport financier annuel

SOMMAIRE

NOTRE STRATÉGIE 3

LE MOT DU PRÉSIDENT 6

PRÉSENTATION DE TRANSGENE

ET SES ACTIVITÉS 15

  • 1.1 Informations financières sélectionnées

  • 1.2 Présentation de la Société et de ses activités

  • 1.3 Analyses et commentaires sur les activités de l'exercice

FACTEURS DE RISQUES

16 17 39

  • 47 6

2.1 Risques liés aux partenariats 50

2.2 Risques financiers 51

2.3 Risques liés au portefeuille 54

2.4 Risques liés au développement clinique 55

2.5 Risques liés aux affaires industrielles 58

2.6 Risques liés à la propriété intellectuelle 60

3

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 63

3.1 Organes d'administration et de Direction 64

3.2 Rapport sur le gouvernement d'entreprise 73 - Gouvernance

3.3 Rapport sur le gouvernement d'entreprise 80 - Say on Pay

3.4 Rapport sur le gouvernement d'entreprise 95

- Informations sur les plans de stock options et d'actions gratuites

3.5 Position-recommandation AMF n°2014-14 - 100 Tableaux de l'Annexe 2

4

RESPONSABILITÉ SOCIALE ET

ENVIRONNEMENTALE (RSE) 103

4.1 Cadre général 104

4.2 Respect des valeurs éthiques 106

4.3 Engagement envers les patients 108

4.4 Engagement envers nos partenaires 110

4.5 Engagement envers nos collaborateurs 112

4.6 Engagement envers nos actionnaires 120 et investisseurs

4.7 Engagement envers la société 121 et les territoires

4.8 Engagement envers la planète 122

4.9 Note méthodologique 126

5

COMPTES ANNUELS

AU 31 DÉCEMBRE 2021 127

5.1 Comptes consolidés et annexes 128

5.2 Rapport des commissaires aux comptes 164 sur les comptes consolidés

5.3 Comptes annuels et annexes 170

5.4 Rapport des commissaires aux comptes 194 sur les comptes annuels

5.5 Informations financières pro forma 200

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ

ET SON CAPITAL 201

6.1 Capital social 202

6.2 Principaux actionnaires 205

6.3 Acte constitutif et statuts 207

6.4 Histoire et informations sur la Société 210 au cours de l'exercice

6.5 Informations sur les participations 210

6.6 Programme de rachat d'actions 211

6.7 Rapport spécial des commissaires aux 213 comptes sur les conventions réglementées

6.8 Salariés 216

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 217

7.1

Personne responsable

218

7.2

Responsables du contrôle des comptes

219

7.3

Informations provenant de tiers,

220

déclarations d'experts et déclarations

d'intérêts

7.4

Documents accessibles au public

221

7.5

Tables de concordance

222

7.6

Glossaire

227

7.7

Annexe : rapport de gestion de l'exercice

229

clos le 31 décembre 2021

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL

Transgene est une société de biotechnologie qui conçoit et développe des vaccins thérapeutiques et des virus oncolytiques contre les cancers. Nos immunothérapies stimulent les réactions immunitaires et s'attaquent spécifiquement aux cellules malades. Pour y parvenir, nous intégrons, dans des vecteurs viraux, un arsenal thérapeutique dont chaque composante joue un rôle pour lutter contre les tumeurs.

Transgene a plusieurs produits en développement clinique (essais de Phases I et II) : TG4050, un vaccin thérapeutique individualisé issu de la plateforme myvac®, TG4001, un vaccin thérapeutique contre les cancers HPV-positifs, et deux virus oncolytiques, TG6002, qui permet la production d'une chimiothérapie directement dans la tumeur, et BT-001, le premier candidat issu de la plateforme Invir.IO™, armé d'un anticorps anti-CTLA-4.

La Société dispose de deux plateformes innovantes basées sur sa technologie de vecteurs viraux.

  • Avec myvac®, Transgene développe une immunothérapie personnalisée visant les néoantigènes, des mutations propres aux tumeurs de chaque patient.

  • Avec Invir.IO™, Transgene capitalise sur son expertise en ingénierie des vecteurs viraux pour concevoir une nouvelle génération de virus oncolytiques multifonctionnels.

Transgene s'appuie également sur des collaborations stratégiques avec des acteurs reconnus, tels que les laboratoires pharmaceutiques AstraZeneca et Merck KGaA/Pfizer, le leader des technologies de l'information NEC et BioInvent.

Transgene est basé à Strasbourg et a des activités opérationnelles à Lyon. Transgene est coté sur le marché réglementé d'Euronext, à Paris (compartiment B).

www.transgene.fr

Le document d'enregistrement universel a été déposé le 6 avril 2022 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre du règlement (UE) n°2017/1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

Le document d'enregistrement universel peut être utilisé aux fins d'une offre au public de titres financiers ou de l'admission de titres financiers à la négociation sur un marché réglementé s'il est complété par une note d'opération et le cas échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par l'AMF conformément au règlement (UE) n°2017/1129.

Ce document est une reproduction de la version officielle du Document d'enregistrement universel intégrant le rapport financier annuel 2021 qui a été établie au format ESEF (European Single Electronic Format) et déposée auprès de l'AMF, disponible sur le site internet de la Société et celui de l'AMF.

Document d'enregistrement universel 2021

1

& LISTE DES ABRÉVIATIONS

Abréviations

Signification

AACR

American Association for Cancer Research

ADN

Acide désoxyribonucléique

AMM

Autorisation de mise sur le marché

ANSM

Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

BPF

Bonnes pratiques de fabrication

CAR-T

Chimeric Antigen Receptor T, récepteur antigénique chimérique (de lymphocyte T)

CTLA-4

Antigène 4 du lymphocyte T cytotoxique

CIR

Crédit d'impôt recherche

CRO

Contract Research Organization

EMA

Agence européenne des médicaments

ESMO

European Society for Medical Oncology

FDA

Food and Drug administration

GM-CSF

Facteur de stimulation des colonies de granulocytes et de macrophages

HBsAg

Antigène de surface du VHB

HCC

Hepatocellular carcinoma, carcinome hépatocellulaire

HPV

Virus du papillome humain

ICI

Immune checkpoint inhibitor, inhibiteur de points de contrôle immunitaire

IL-2

Interleukine 2

IT

Intratumoral

IV

Intraveineuse

MHRA

Medicines and Healthcare Products Regulatory Agency, autorité de santé du Royaume-Uni

MVA

Modified Vaccinia Ankara

OEB

Office européen des brevets

PD-L1 ou PD-1

Programmed death-ligand 1, Programmed cell death 1

SC

Sous-cutané

SCCHN

Squamous cell carcinoma of the head and neck, carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou

SdAbs

Single-domain antibody, anticorps à domaine unique

SITC

Society for Immunotherapy of Cancer

SPA

Special protocol assessment

TAA

Tumor associated antigen, antigène tumoral

TK

Thymidine kinase

RR

Ribonucléotide réductase

VV

Vaccinia Virus

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Document d'enregistrement universel 2021

Acteur de l'immunothérapie, Transgene développe des traitements particulièrement innovants contre le cancer.

Le principe : stimuler et éduquer le système immunitaire pour lui permettre de reconnaître et de détruire les cellules cancéreuses.

Pour y parvenir, Transgene dispose de deux approches technologiques : les vaccins thérapeutiques et les virus oncolytiques. Ces candidats médicaments reposent sur des virus optimisés (aussi appelés vecteurs viraux), dans le génome desquels nous intégrons un véritable arsenal thérapeutique. Ils sont issus de souches virales atténuées, incapables de se répliquer dans des cellules saines et dont le profil de sécurité est reconnu.

Nos immunothérapies peuvent être administrées seules et peuvent aussi être combinées avec d'autres traitements utilisés en oncologie.

Document d'enregistrement universel 2021

3

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Transgene SA published this content on 05 April 2022 and is solely responsible for the information contained therein. Distributed by Public, unedited and unaltered, on 29 April 2022 08:41:03 UTC.