Connexion
E-mail
Mot de passe
Retenir
Mot de passe oublié ?
Devenir membre gratuitement
Inscription
Inscription
Devenir membre
Inscription gratuite
Devenir client
Découvrez nos services
Paramètres
Paramètres
Cotations dynamiques 
OFFON

Accueil Zonebourse  >  ZB Campus  >  Espace pédagogique

ZB Campus

COMPRENDRE LA BOURSE
3.1 - Typologie des marchés
Il convient de distinguer plusieurs types de marchés financiers, selon leur organisation et leur niveau de régulation :
 
SOMMAIRE
1- Marché réglementé

Le marché réglementé est un marché financier qui répond à de nombreuses règles, afin de garantir la sécurité des investisseurs.
 
La qualité de marché réglementé est accordée par le ministre de l’économie, sur proposition de l’AMF. Cette approbation permet notamment de vérifier que l’entreprise de marché, appelée à gérer celui-ci, satisfait à certaines exigences en termes d’honorabilité et d’expérience, dispose de moyens humains, financiers et matériels suffisants et a mis en place des procédures lui permettant de repérer et gérer les conflits d’intérêts ainsi que d’identifier et de gérer les risques systémiques.

Les règles du marché réglementé doivent être transparentes et non discrétionnaires, garantir un processus de négociation équitable et ordonné et fixer des critères objectifs pour une exécution efficace des ordres. Les investisseurs ont ainsi l'assurance d'une exécution fiable de leurs ordres.

Le marché règlementé assure une transparence pré et post négociation, de sorte que les investisseurs puissent à tout moment connaître l’état du marché des produits admis à la négociation. L’entreprise de marché doit ainsi rendre public, en continu pendant les heures de négociation, les prix à l'achat et à la vente de chaque produit (transparence pré négociation). Elle doit par ailleurs publier le prix, le volume et l'heure des transactions exécutées (transparence post négociation).
 
Les Etats membres de l’Union Européenne ont l’obligation d’établir et de tenir à jour la liste des marchés réglementés dont ils sont l’Etat d’origine. Cette liste est publiée sur le site internet de l’Autorité Européenne des Marchés Financiers.

Parmi la centaine de marchés réglementés européens, 4 sont français :
  • Euronext Paris, marché réglementé au comptant
  • Le MATIF et le MONEP, marchés réglementés de produits dérivés appartenant à Euronext
  • Powernext Derivatives, marché réglementé de produits dérivés dans les secteurs du gaz et de l’énergie

2- Systèmes multilatéraux de négociation

Couramment désignés sous le sigle MTF, pour Multilateral Trading Facilities, les systèmes multilatéraux de négociation font l’objet de peu de dispositions en comparaison des marchés réglementés, mais ne constituent pour autant pas un espace de non-droit.
Il s'agit d'un marché intermédiaire, entre la régulation et la surveillance accrue du marché réglementé et la totale liberté du marché de gré à gré.

Comme les marchés réglementés, les MTF sont soumis aux obligations suivantes :
  • L’entreprise de marché doit être agréée (par l’Autorité de Contrôle Prudentiel ou par l'Autorité des Marchés Financiers), afin de vérifier qu'elle dispose de l’honorabilité et de l’expérience suffisantes mais également qu'elle répond à certains critères en matière de moyens humains, financiers et matériels.
  • Les règles du MTF doivent être transparentes et non discrétionnaires, garantir un processus de négociation équitable et ordonné et fixer des critères objectifs pour une exécution efficace des ordres.
  • Les MTF doivent établir des règles d’admission des membres transparentes et fondées sur des critères objectifs. Cependant, contrairement à ce qui a cours sur les marchés réglementés, ces règles n'ont pas à être non discriminatoires, ce dont il s’ensuit que le système multilatéral de négociation peut restreindre son accès à certaines catégories de membres.
NB : La MIFID II devrait venir bousculer cet état de fait : l’intégralité des plateformes de négociation, y compris les MTF, devront définir des règles d’accès transparentes et non discriminatoires.
  • Les MTF doivent être l’objet de mécanismes permettant de détecter et solutionner les aberrations de cours.
  • Enfin, les MTF sont soumis aux mêmes obligations de transparence pré et post négociation que les marchés réglementés.

A la différence des marchés réglementés, les MTF :
  • n'ont pas besoin d'obtenir l’approbation du ministre de l’économie pour exister ;
  • ne sont soumis à aucune règle concernant l’admission à la négociation des instruments financiers, notamment en ce qui concerne la libre négociabilité ;
  • n'ont pas l'obligation de prévoir une politique de gestion des conflits d’intérêt
NB : Ce point sera appelé à évoluer avec la MIFID II qui impose l’existence d’un processus d’identification et de gestion des conflits d’intérêt sur toutes les plateformes de négociation.
  • sont libres quant au système de dénouement des transactions. Plus particulièrement, le recours à une chambre de compensation n'est pas obligatoire. 
Alors que la législation européenne mentionne seulement les systèmes multilatéraux de négociation, la France distingue en réalité entre les systèmes multilatéraux de négociation et les systèmes multilatéraux de négociation organisés (SMNO), qui sont définis comme des systèmes multilatéraux de négociation dont les règles d’organisation sont approuvées à leur demande par l’Autorité des Marchés Financiers, qui se soumettent aux dispositions du Règlement général relatives aux abus de marché, qui prévoient une procédure d’offre publique obligatoire pour les titres de capital émis par les sociétés par actions, et qui rendent compte quotidiennement à l'AMF des ordres reçus par les membres du système et portant sur les instruments financiers qu’ils admettent. La règlementation française prévoit ainsi un marché intermédiaire, entre le MTF et le marché réglementé, qui apparaît comme un compromis entre la souplesse du premier et la sécurité du second.
 
Comme pour les marchés réglementés, l’Autorité Européenne des Marchés Financiers tient une liste à jour des systèmes multilatéraux de négociation européens comme elle le fait pour les marchés réglementés.

Parmi les 149 MTF européens, 6 sont français :
  • Alternext Paris, marché d’Euronext dédié aux entreprises à capitalisation réduite
  • BondMatch, marché d’Euronext réservé aux obligations du secteur privé émises en euros
  • Le Marché Libre, marché d’Euronext destiné aux sociétés à l’envergure limitée et à celles dont les titres ont été radiés du marché réglementé
  • Galaxy, marché dédié aux obligations
  • Alternativa, marché adressé aux PME
  • MTS France, le marché de la dette française, sur lequel s’échangent les OAT et BTAN émis par l’Etat français
  

3- Darkpools

Les dark pools, ou bassins opaques de liquidité, sont des plateformes de négociation (marché réglementé ou système multilatéral de négociation) profitant des dérogations à l’obligation de transparence pré-négociation. Si les opérateurs des plateformes de négociations sont en effet contraints à une obligation de transparence pré-négociation, ils en sont dispensés dans les quatre hypothèses suivantes :
  • ordres supérieurs à la taille normale de marché, susceptibles à cet égard d’affecter les cours s’ils étaient dévoilés ;
  • ordres à quantité cachée, dits ordres iceberg, c’est-à-dire les ordres placés dans le système de gestion des ordres avant leur diffusion au marché ; 
  • lorsque le prix est importé, c’est-à-dire déterminé par référence à un prix de référence, fourni par un autre système, largement divulgué et généralement considéré comme fiable par les participants au marché ;
  • lorsque le système enregistre des transactions négociées, réalisées à l’intérieur de la fourchette de prix résultant du carnet d’ordres central ou réalisées à un prix autre que le prix de marché en vigueur.

4- Crossing networks

Les crossing networks, ou moteurs d’appariement, sont des systèmes d’appariement interne aux prestataires de services d’investissement, qui choisissent d’exécuter les ordres de leurs clients entre eux (plutôt que de les transmettre à une plateforme de négociation ou de s’en porter personnellement contrepartie comme le ferait un internalisateur systématique).
Ne relevant d’aucun des systèmes de négociation prévus par la MIFID, les crossing networks relèvent du marché de gré à gré et sont à ce titre totalement dispensés des obligations de transparence prévues par la MIFID.
 

5- Marché de gré à gré

Le marché de gré à gré, plus connu sous son acronyme anglais OTC pour Over The Counter, n’est pas à proprement parler un marché. Ce terme désigne tout simplement les transactions réalisées directement entre le vendeur et l’acheteur.
Depuis l’abolition de l’obligation de concentration des ordres en 2004, il n’existe en effet aucune obligation de s’échanger les titres sur le marché sur lequel ils sont admis.
Le marché du Forex constitue le plus souvent un marché de gré à gré.

6- Systèmes organisés de négociation

Créé par la MIFID II, applicable à partir de janvier 2017, le système organisé de négociation, ou Organized Trading Facilities (OTF), est un système multilatéral, autre qu’un marché réglementé ou un MTF, au sein duquel de multiples intérêts acheteurs et vendeurs exprimés par des tiers pour des obligations, des produits financiers structurés, des quotas d’émission ou des instruments dérivés peuvent interagir d’une manière qui aboutisse à la conclusion de contrats
La particularité essentielle des OTF sera de permettre une exécution discrétionnaire des ordres qui y seront émis, c’est-à-dire de décider d’introduire ou retirer un ordre du système ou de décider de ne pas apparier un ordre spécifique avec d’autres ordres disponibles.
Afin de contrôler davantage ces plateformes permettant une exécution discrétionnaire des ordres, la directive MIFID II permettra d’exiger de l’entreprise de marché qu’elle explique pourquoi son système ne peut fonctionner sous la forme d’un marché réglementé, d’un MTF ou même d’un internalisateur systématique.
 
Cette nouvelle forme de marché appréhendée par la législation européenne a ainsi vocation à encadrer les actuels crossing networks.





Nous vous accompagnons dans vos investissements.