Textes charte graphique :


Paris, le 1er avril 2016


MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015 ET DES DOCUMENTS PRÉPARATOIRES À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU JEUDI 12 MAI 2016


Le document de référence de Fromageries Bel pour l'exercice 2015 a été déposé le vendredi 1er avril 2016 auprès de l'Autorité des marchés financiers (AMF).


Ce document de référence est tenu à la disposition du public dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur ; il peut être notamment consulté au siège social de la société, sur son site internet (http://www.groupe- bel.com) ainsi que sur le site internet de l'AMF (http://www.amf-france.org).


Le document de référence contient notamment :

  • le rapport financier annuel 2015 ;

  • le rapport du Président sur les conditions de préparation et d'organisation des travaux du Conseil d'administration et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la société ainsi que le rapport des Commissaires aux comptes y afférant ;

  • les informations relatives aux honoraires versés aux contrôleurs légaux des comptes ;

  • le descriptif du programme de rachat d'actions ;


L'Assemblée générale mixte des actionnaires de la Société se tiendra le :


Jeudi 12 mai 2016 à 10 heures 30 Au siège social de la Société au 2 allée de Longchamp - 92150 SURESNES.


L'avis préalable à l'assemblée sera publié au Bulletin des annonces légales obligatoires (BALO) le mercredi 6 avril 2016 et sera consultable sur les sites internet de la société (www.groupe-bel.com) et du BALO (www.journal- officiel.gouv.fr). Cet avis contiendra l'ordre du jour, les projets de résolutions et les modalités de participation et de vote à cette assemblée.


Les informations visées aux articles R. 225-81 et R. 225-83 du Code de commerce seront envoyées aux actionnaires nominatifs et aux actionnaires au porteur fournissant une attestation d'inscription en compte qui en ont fait la demande dans les délais prévus par la loi.


Les documents préparatoires à l'assemblée énoncés par l'article R. 225-73-1 du Code de commerce seront mis en ligne sur le site internet de la société (www.groupe-bel.com) au plus tard à compter du vingt et unième jour précédant l'assemblée.


Il est précisé que le texte intégral des documents destinés à être présentés à l'Assemblée conformément à la réglementation ainsi que les projets de résolution présentés, le cas échéant, par les actionnaires seront mis à disposition au siège social et mis en ligne sur le site internet de la Société (www.groupe-bel.com).


Fromageries Bel

Société anonyme au capital de 10 308 502,50 € 2 allée de Longchamp - 92150 SURESNES SIREN 542 088 067 RCS Nanterre

http://www.groupe-bel.com

La Sté Fromageries Bel SA a publié ce contenu, le 01 avril 2016 et est seule responsable des informations qui y sont renfermées. Les contenus ont été diffusés non remaniés et non révisés, le 01 avril 2016 16:51:56 UTC.

Le document original est consultable sous: http://www.groupe-bel.com/docs/503_FBSA - Communiqué mise à disposition DDR - 1er avril 2016.pdf