Quantel : AGM 06 10 17 - Avis de convocation Balo du 20.09.17

ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS

QUANTEL

Société anonyme à conseil d'administration au capital de 8 832 016 euros Siège social : 2-bis, avenue du Pacifique - ZA de Courtaboeuf

B.P. 23 - 91941 LES ULIS CEDEX 970 202 719 R.C.S. EVRY

(la « Société »)

Avis de convocation

Les actionnaires de la Société sont convoqués en assemblée générale mixte (ordinaire et extraordinaire) pour le vendredi 6 octobre 2017, à 9h30 au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1. De la compétence de l'assemblée générale extraordinaire

   • Approbation de l'apport en nature à la Société par Esira des actions et parts sociales qu'elle détient dans les sociétés Keopsys, LEA Photonics, Sensup et Veldys ;

   • Approbation et réalisation de l'augmentation de capital de la Société consécutive à l'apport en nature à la Société par Esira des actions et parts sociales qu'elle détient dans les sociétés Keopsys, LEA Photonics, Sensup et Veldys et modification corrélative des statuts de la Société.

   • Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.

2. De la compétence de l'assemblée générale ordinaire

• Ratification de la cooptation de M. Emmanuel Cueff en qualité de membre du Conseil d'administration ;

• Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.

Le texte des projets de résolutions inscrits à l'ordre du jour et présentés par le Conseil d'administration figure dans l'avis de réunion publié au

Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires du 1er septembre 2017 Bulletin n°105).

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1. Participation à l'assemblée.

   Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions dont il est propriétaire, a le droit de participer à l'assemblée générale. Les actionnaires pourront participer à l'assemblée :

   • soit en y assistant personnellement ;

   • soit en votant par correspondance ;

   • soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président, à leur conjoint ou partenaire avec lequel a été conclu un pacte civil de solidarité, à un autre actionnaire, ou à toute personne (physique ou morale) de leur choix dans les conditions prescrites à l'article L.225-106 du Code de commerce ou encore sans indication de mandataire. Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de l'assemblée générale émettra un vote favorable à l'adoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le Conseil d'administration et un vote défavorable à l'adoption de tous les autres projets de résolution.

   Conformément à l'article R.225-85 du Code de commerce, seuls seront admis à assister à l'assemblée, à voter par correspondance ou à s'y faire représenter, les actionnaires qui auront justifié de cette qualité par l'inscription en compte des titres à leur nom ou au nom de l'intermédiaire inscrit pour leur compte, au deuxième jour ouvré avant la date fixée pour cette assemblée, soit le 4 octobre 2017, à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par le mandataire de la Société, CACEIS Corporate Trust, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité.

   L'inscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation (ou une attestation d'inscription en compte) délivrée par ce dernier, et annexée (i) au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, (ii) à la demande de carte d'admission établis au nom de l'actionnaire ou pour le compte de l'actionnaire représenté par l'intermédiaire inscrit.

2. Pour assister personnellement à l'assemblée générale

   20 septembre 2017

   BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

   Bulletin n° 113

   Pour faciliter l'accès des actionnaires à l'assemblée générale, il leur est recommandé de se munir, préalablement à la réunion, d'une carte d'admission qu'ils pourront obtenir de la manière suivante :

   • l'actionnaire au nominatif devra adresser sa demande en retournant, dans les meilleurs délais, par voie postale à CACEIS Corporate Trust, services titres et financiers, 14 rue Rouget de Lisle - 92862 Issy les Moulineaux Cedex 09, le formulaire de vote après l'avoir daté et signé et coché la case A ;

   • l'actionnaire au porteur devra demander à son intermédiaire bancaire ou financier une attestation de participation et une carte d'admission.

     Si l'actionnaire n'a pas reçu sa carte d'admission le deuxième jour ouvré avant l'assemblée générale, soit le 4 octobre 2017, il pourra, pour les actionnaires au nominatif, se présenter directement à l'assemblée générale ou devra, pour les actionnaires au porteur, demander une attestation de participation auprès de son établissement teneur de compte.

3. Pour voter par correspondance ou par procuration

   Les actionnaires n'assistant pas personnellement à cette assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de l'assemblée ou un mandataire pourront suivre les modalités suivantes :

   • Pour l'actionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation,

   • Pour l'actionnaire au porteur : se procurer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration par demande adressée à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales (coordonnées ci-dessus). Toute demande devra être présentée par lettre recommandée avec accusé de réception et parvenir à CACEIS Corporate Trust six jours au moins avant la date de l'assemblée ;

   Les actionnaires pourront également se procurer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration sur le site Internet de la Société (www.quantel.fr, rubrique « Finance / Informations réglementées / Documents préparatoires à l'assemblée générale »).

   Les formulaires de vote par correspondance dûment remplis et signés devront, pour pouvoir être pris en compte, parvenir au siège de la Société ou à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales, trois jours calendaires au moins avant la réunion de l'assemblée générale ;

   Tout actionnaire ayant voté par correspondance n'aura plus la possibilité de participer directement à l'assemblée ou de s'y faire représenter en vertu d'un pouvoir.

   Conformément à l'article R.225-85 du Code de commerce, il est précisé que l'actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir, demandé sa carte d'admission ou une attestation de participation, ne peut plus choisir un autre mode de participation mais peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris (soit le 4 octobre 2017 à zéro heure), la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte d'admission ou l'attestation de participation. A cette fin, l'intermédiaire habilité notifie la cession à la Société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires.

   Aucune cession ni aucune autre opération réalisée après le deuxième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris (soit le 4 octobre 2017 à zéro heure), quel que soit le moyen utilisé, n'est notifiée par l'intermédiaire habilité ou prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire.

4. Questions écrites.

   Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la Société, à compter de la publication du présent avis. Ces questions doivent être adressées au siège social de la Société, à l'attention du Président du Conseil d'administration, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'assemblée générale, soit le 2 octobre 2017. Elles doivent être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte. Conformément à la législation en vigueur, une réponse commune pourra être apportée à ces questions dès lors qu'elles présenteront le même contenu. Il est précisé que les réponses aux questions écrites pourront être publiées directement sur le site internet de la Société, à l'adresse suivante : www.quantel.fr, rubrique « Finance / Informations réglementées / Documents préparatoires à l'assemblée générale ».

5. Documents mis à la disposition des actionnaires.

6. Conformément à la loi, l'ensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale seront mis à la disposition des actionnaires, dans les conditions et délais requis par la règlementation, sur le site internet de la Société (www. quantel. fr, rubrique « Finance / Informations réglementées / Documents préparatoires à l'assemblée générale ») et au siège social de la Société. Ces documents pourront également être transmis aux actionnaires sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées.

   1704543

   Le Conseil d'administration.